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34 résultats pour « Henri Seguela »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a15c

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

Paul Z..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de mandataire des ses frères Henri et Emmanuel Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

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6253cb69bd3db21cbdd8d690

Appel

20 octobre 2010

20 octobre 2010

Paul Joseph Henri X...

Source officielle
CA

4e chambre

603344463b8dbdb494885905

Appel

10 juillet 2017

10 juillet 2017

qualité audit siège Représentant Maître Patricia MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA, avocat postulant du barreau de VERSAILLES, N° du dossier 20160094, vestiaire : 619 Représentant Maître Paul-Henry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee63

Appel

4 octobre 2011

4 octobre 2011

P. 338-4, rue Maréchal de Lattre de Tassigny-71108 CHALON SUR SAONE représenté par Me Abel-Henri PLEINEVERT, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Anne Sophie TURPIN, avocat au barreau de LIMOGES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b238

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

17118 SAINTES CEDEX prise en la personne de son représentant légal, Monsieur Loïc X..., domicilié en cette qualité audit siège représentée par la SCP DEBERNARD-DAURIAC, avoués à la Cour assistée de Me Henri

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00302_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

de la garantie de parfait achèvement ou de la responsabilité contractuelle, à lui verser la somme de 130 652 euros TTC en indemnisation des désordres affectant les chambres rénovées de la résidence Henri

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca39bd3db21cbdd8a648

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

11 Décembre 2007, la Cour étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE, Président de chambre, et de Monsieur Gérard SOURY et Madame Anne-Marie DUBILLOT-BAILLY, Conseillers, assistés de Madame Pascale SEGUELA

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CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3cc

Appel

12 octobre 2010

12 octobre 2010

pouvoir régulier INTIMÉE : SOCIETE INDUSTRIELLE VITEMBAL prise en la personne de son représentant légal en exercice Quartier Saint André 30210 REMOULINS représentée par la SELARL CORNET-VINCENT-SEGUREL

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CA

Cour d'Appel

6253cba7bd3db21cbdd8deed

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

. dont le siège est Centre National Indemnisation Corporel TSA 89013-9, Place du Colonel Fabien-75946 PARIS CEDEX 10 représentée par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assistée de Me Yves HENRY

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CA

1ere Chambre

5fdc827fec68e3a5ffd20540

Appel

20 novembre 2018

20 novembre 2018

légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 9] représenté par Me Pascale MODELSKI de la SELARL EYDOUX MODELSKI, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et plaidant par Me Henri

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CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f367

Appel

6 octobre 2008

6 octobre 2008

Pierre Henri X..., S. A. EPF PARTNERS, M. Olivier Y..., M. Daniel Z... C/ M. André A..., M. Yannick B..., Mme Mireille C..., M. Jean Claude D..., M. Pierre E..., M. Benoît F..., M.

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CA

Cour d'Appel

6253cd9ebd3db21cbdd93e4f

Appel

30 novembre 2017

30 novembre 2017

Après dire de Mme X..., ils l'ont retardée au 15 septembre 1995, au motif que les différents examens cliniques n'ont fait que constater les séquelles de la curiethérapie, séquelles qui étaient fixées et

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CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92dab

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

MAGNE, avocat au barreau de LIMOGES SA COVEA FLEET dont le siège social est 160 rue Henri Champion-72035 LE MANS CEDEX représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau

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CA

Chambre 1-6

69f44e54cdc6046d472f692d

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Il est avéré que malgré les séquelles de l'accident, il est parvenu à terminer une thèse de doctorat et à la soutenir en 2016.

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