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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 10
68df5bc6cf4e7f1c37e1cb53
2 octobre 2025
2 octobre 2025
au barreau de PARIS, toque : C2068 Madame [J] [B] épouse [S], représentée par Me Laurent IBARA, avocat au barreau de PARIS, toque : C2068 Intimée : S.A. [2] PARIS, représentée par Me Nicolas GUERRIER
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
633fc333e633183e2ee17ae2
6 octobre 2022
6 octobre 2022
[Z] [F] de lui délivrer le guet ; et - condamner M.
Source officielleCh civ. 1-4 construction
69ef1690cdc6046d47af7d54
1 avril 2025
1 avril 2025
au greffe sous le N° RG 25/00337 - N° Portalis DBV3-V-B7J-W6WW dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [V] [T] [B] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Christelle GUERRIER
Source officielleChambre Sociale
69d09bc2cdc6046d471009ea
3 avril 2026
3 avril 2026
Le médecin-conseil de la caisse a considéré que l'état de santé de l'assuré était guéri au 5 janvier 2021. M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65b20e98c4cf860008dff564
24 janvier 2024
24 janvier 2024
En outre, la présence des trois mêmes lettres en position d'attaque doit être relativisée en ce que ces lettres sont insérées dans une séquence ayant une finale différente soit « gusti » / « gustavo »,
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
63ca430b9066fd7c90fc2784
19 janvier 2023
19 janvier 2023
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Janvier 2023, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE
Source officielleCour d'Appel
M. le procureur de la République, le 13 octobre 2009c/M. X
6253cb87bd3db21cbdd8db62
20 septembre 2010
20 septembre 2010
articles 222-27, 222-44, 222-45, 222-47 AL. 1, 222-48-1 AL. 1 du Code pénal LE JUGEMENT : Le tribunal, par jugement contradictoire : - a requalifié les faits de violence avec préméditation ou guet-apens
Source officielle8ème chambre
66c826125372bffe8256304b
21 août 2024
21 août 2024
GRAND [Localité 5] HABITAT [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Philippe GUELLIER de la SELAS SEBAN ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 119 INTIME Nous, Bénédicte BOISSELET, Président
Source officielle2ème Chambre
643a42ddd83dbd04f5fb2b31
14 avril 2023
14 avril 2023
Elle ajoute que la grande majorité des entraîneurs ne mettent pas de guêtres.
Source officielleChambre 4 SB
68c3b861c3e142b21e832bb5
24 avril 2025
24 avril 2025
[X] a été déclaré guéri par le médecin-conseil de la caisse, le 30 juin 2017.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6791dffd1c87724b5e69d985
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Le 18 octobre 2022, la [5] a notifié la décision du médecin-conseil tenant au fait qu'il était guéri à la date du 4 novembre 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253c898bd3db21cbdd85b7c
23 novembre 2001
23 novembre 2001
Condamne Monsieur Guehi Y... aux dépens augmentés d'une indemnité de DEUX MILLE FRANCS ( 2.000 francs ) sur le fondement de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
633fc387e633183e2ee17c13
6 octobre 2022
6 octobre 2022
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Septembre 2022, en audience publique,les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
69d5e884cdc6046d477b977a
7 avril 2026
7 avril 2026
ELOGIE-SIEMP, représentée par Me Nicolas GUERRIER de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0208 - N° du dossier [V] ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
67f6025e1c1a56b8e1651fa1
8 avril 2025
8 avril 2025
REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS, représentée par Me Nicolas GUERRIER de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0208 - N° du dossier E0006JJ7
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
66a33c1d02a12a235bae6cba
25 juillet 2024
25 juillet 2024
[N] que son état de santé était considéré comme guéri à la date du 10 octobre 2017. Le 14 novembre 2017, M.
Source officielleChambre 4-8a
68676be2fdaf41a8356be6f1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
des lésions provoquées par l'accident du travail du 16 juin 2018 ; juger qu'il ne peut pas être guéri au 10 novembre 2020 ; condamner la caisse aux dépens, en ce compris les frais d'expertise et à lui
Source officielleChambre Prud'homale
6868b5299508abe8512046e6
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DOMINOT [Adresse 15] [Localité 8] Société SYLVIA FOURCADE ET OLIVIER GUITTIER notaires associes [Adresse 13] [Localité 8] S.C.M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
5fe2011672de4709734a37b1
16 décembre 2020
16 décembre 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente de chambre Monsieur Benoît DEVIGNOT, conseiller
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
631ad8f039cffb4f136743d7
6 septembre 2022
6 septembre 2022
[B] [Y] était guéri ou consolidé à la date du 2 avril 2017, - fixé à 500 euros le montant de la rémunération de l'expert qui sera avancée par la Caisse Nationale d'Assurance Maladie, - renvoyé l'affaire
Source officiellePage 2 sur 69
VENNER, Maeva, GUETTIER
13/08/2026
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DAVID GUETTIER
21/07/2026
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Cabinet Guettier Lerendu
14/07/2026
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GUETTIER, Marie, Germaine, Sylviane
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
21/05/2026
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Aurore Guettier Design
23/04/2026
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