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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9c4bd3db21cbdd892f3
27 novembre 2007
27 novembre 2007
790,05 € se répartissant comme suit : Frais d'avocats : Maître VON PINE.............................................. 827,00 € Maître BETHUNE DE MORO........................ 2. 290,00 € Maître GUENEVOUX
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68f07f4447396eb608bc0614
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Monsieur [O] [L] né le [Date naissance 2] 1971 à [Localité 4] (16) de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Madame [H] [L] demeurant [Adresse 3]/FRANCE Représentés par Me Olivier GUEVENOUX
Source officielleJuge des référés
DCA_24DA01913_20241210
10 décembre 2024
10 décembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 18 septembre 2024, et un mémoire, enregistré le 18 octobre 2024, Mme D, représentée par Me Christophe Guévenoux, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
679334cd54e6f046d26ca4ae
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[Localité 6] (16) de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] Madame [U] [Y] née le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 7], demeurant [Adresse 5] absents représentés par Me Olivier GUEVENOUX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
62c91a7cf3eafe9fcf075eb1
8 juillet 2022
8 juillet 2022
barreau de BORDEAUX INTIMÉE : SARL KEOLIS GIRONDE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] Représentée par Me Yves GUEVENOUX
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b507
3 avril 2008
3 avril 2008
Tchorere 80270 AIRAINES Représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assistée de Me PERRIER (SELARL GUEVENOUX) avocat au barreau de COMPIEGNE INTIMÉE S. A. R. L. MICHEL O...
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX01397_20220823
23 août 2022
23 août 2022
Par un mémoire enregistré le 14 juin 2022, la société ACTE IARD et la société Montboyer Métal, représentées par Me Guevenoux, concluent au rejet de la requête.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA02167_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 24 octobre 2024, Mme A..., représentée par la SELARL Christophe Guevenoux-Glorian, demande à la cour : 1°) de réformer ce jugement en portant
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd9231f
23 avril 2015
23 avril 2015
représentée par Me Marie Christine COUDAMY de la SELARL DAURIAC & ASSOCIES, avocat au barreau de LIMOGES, Me Olivier GUENEVOUX, avocat au barreau de CHARENTE INTIMEE --- = = oO § Oo = =--- Selon calendrier
Source officielle1ère Chambre civile
68e5f347e11beca089b88de4
7 octobre 2025
7 octobre 2025
DEUX MILLE VINGT QUATRE PARTIES EN CAUSE : Madame [K], [E] [T] née le 19 Janvier 1975 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Christophe GUEVENOUX
Source officielle1ère Chambre
6684eabfa0de54ff609f7c90
2 juillet 2024
2 juillet 2024
à [Localité 9], de nationalité française, demeurant [Adresse 6] Représenté par Me Alexia GAUME de la SELARL ALEXIA GAUME, avocat au barreau de HAUTE-SAONE, avocat postulant Représenté par Me GUEVENOUX
Source officielle1ère Chambre civile
679336b1cc9763289b725114
23 janvier 2025
23 janvier 2025
de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Monsieur [Y] [P] né le 21 Décembre 1954 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représentés par Me Christophe GUEVENOUX
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab5c
14 février 2008
14 février 2008
P CATHELINEAU-BAGOUET-GUEVENOUX, Avocats au barreau de La Charente, Intimés, Rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause a été débattue, en audience publique, le 06 Décembre 2007 devant
Source officielleChambre 2-4
64379d309477fe04f5cc625a
12 avril 2023
12 avril 2023
née le 12 Août 1975 à MARSEILLE, demeurant [Adresse 8] plaidant par Me François ROSENFELD de la SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Clémence GAILLARD-GUENEGO
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e7dc
2 novembre 2011
2 novembre 2011
connaitre par écrit les motifs qui s'opposaient à son licenciement Par conclusions déposées le 27 septembre 2011 , développées oralement et auxquelles il est expressément fait référence, LA SPCO2T2 guenero
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f47e
3 avril 2012
3 avril 2012
représentée par la SELARL CABINET CORNELIE-WEIL NULL (Me Marie CORNELIE-WEIL) (avocats au barreau de VAL DE MARNE, toque : PC 201) assistée de Me Sophonie GANTSOU, avocat au barreau de Compiègne Selarl GUEVENOUX-GLORIAN
Source officielleCour d'Appel
6253cb3cbd3db21cbdd8d27f
19 novembre 2009
19 novembre 2009
aperçue que la commission de 4. 573, 47 € ne devait pas être versée à Monsieur et Madame C..., et qu'en conséquence les versements étaient supérieurs à la dette, ce qui a permis la restitution à Maître GUEVENOUX
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
642e63a6826f3a04f52167b5
5 avril 2023
5 avril 2023
nationalité Française demeurant [Adresse 7] [J] [Z] épouse [Y] née le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 9] (92) de nationalité Française, demeurant [Adresse 7] Représentés par Me Olivier GUEVENOUX
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3f3
3 juillet 2008
3 juillet 2008
DES 4 G ... 60200 COMPIEGNE Représentée par la SCP SELOSSE-BOUVET ET ANDRE, avoués à la Cour et ayant pour avocat Me GUEVENOUX-GLORIAN du barreau de COMPIEGNE ET : INTIMES Société MUTUELLES
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad23
31 janvier 2008
31 janvier 2008
la SCP LE ROY, avoué à la Cour ET : INTIMES Monsieur Richard Y... ... 60490 RESSONS SUR MATZ Représenté par Me Jacques CAUSSAIN, avoué à la Cour et ayant pour avocat Me Christophe GUEVENOUX-GLORIAN
Source officiellePage 2 sur 5