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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. civile et commerciale
6883105980821d9a1906fd35
24 juillet 2025
24 juillet 2025
DECORITEX [Adresse 8] [Localité 2] représentée par Me Anne LERABLE de la SELARL JURIADIS GORAND - MARTIN - PIEDAGNEL - DELAPLACE - QUILBE - GODARD - DEBUYS- OMONT - LERABLE, avocat au barreau de ROUEN
Source officielle4ème Chambre
6867639da9510a2e90cf25cc
3 juillet 2025
3 juillet 2025
GOUGAUD CONSTRUCTIONS Pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 22] Représentée par Me Jean-Christophe SIEBERT de la SELARL TORRENS
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f437
28 mars 2012
28 mars 2012
.-87800 JOURGNAC représentée par Me GOUAUD, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur David Alexandre Y...
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01818_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Marcovici, - et les observations de Me Gonand, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd92534
12 juin 2015
12 juin 2015
PROCUREUR GENERAL, --- = = oO § Oo = =--- DEROULEMENT DES DEBATS A l'audience du 1er Juin 2015, en Chambre du Conseil ; Monsieur le Président a été entendu en son rapport ; Maître RODIER et Maître GOUAUD
Source officielle1ère Chambre civile
66878ca305d6f7f678d48efa
4 juillet 2024
4 juillet 2024
PARTIES EN CAUSE : Madame [H] [X] épouse [I] née le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 9] [Localité 5] Représentée par Me Géraldine MELIN de la SCP GOSSARD
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163f88f52184c47dc90bb0b
8 décembre 2009
8 décembre 2009
[O] [J] et à la Sélafa Klein, Goddard & associés la somme de 3.500 euros ; Condamne la société Gifavi aux dépens d'appel qui seront recouvrés par la S.C.P.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04378_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
B..., - et les observations de Me Gonand, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00535_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Gonand, avocat de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA04261_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Gonand avocat de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6618cf007935f50008be4133
11 avril 2024
11 avril 2024
Greffière lors des débats : Evelyne GOMBAUD, ARRÊT : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6870a3182e3e3b1864ce2226
4 avril 2024
4 avril 2024
Greffière lors des débats : Evelyne GOMBAUD, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907c0
24 juin 2013
24 juin 2013
.-87400 SAINT-LEONARD DE NOBLAT NON COMPARANTE, représentée par Me Marie-Sophie GOUAUD, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE ET : Monsieur Philippe Y..., demeurant...-87400 SAINT LEONARD DE
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb08
22 septembre 2008
22 septembre 2008
BENAIS ayant pour avocat la SCP CRUANES-DUNEIGRE-THIRY, du barreau de TOURS D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur Jacques Z... ... 37140 BENAIS La SCEA DU DOMAINE DU VAU GODARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd90829
27 juin 2013
27 juin 2013
C/ SARL BENET DB/ MCM TRAVAUX Grosse délivrée à Me GOUAUD, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 27 JUIN 2013 --- = = = oOo = = =--- Le VINGT SEPT
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03708_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
sous réserve que Me Gonand renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État au titre de l'aide juridictionnelle.
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906bf
13 mai 2013
13 mai 2013
CMS-iB divorce Grosse délivrée à Maître GOUAUD, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 13 MAI 2013 --- = = = oOo = = =--- Le TREIZE
Source officielle5ème Chambre
67ef68cb6b85edc07d345514
3 avril 2025
3 avril 2025
bureau d'aide juridictionnelle de ) INTIMES [T] [J] épouse [S] Représentée par Me Séverine NIVAULT de la SELARL SELARL D'AVOCATS MAIRE - TANGUY - SVITOUXHKOFF - HUVELIN - G OURDIN - NIVAULT - GOMBAUD
Source officielle9ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04334_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
B..., - et les observations de Me Cosma, substituant Me Gonand, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
64b0e821c42a2105dbc59c72
13 juillet 2023
13 juillet 2023
[N] et la SCP Rémy-Godard-Rémy à verser à M.
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