Sur la rupture brutale des relations commerciales établies La société Atecc-Services fait valoir que : - elle appartient au même groupe que la société Godel Energie ; elle était en relation d'affaires

en date du 30 août 2016, publié au greffe du tribunal mixte de commerce de Pointe-à-Pitre, la SNC Yser 21, crédit-bailleur, a conclu avec la société STPA un contrat de crédit-bail ayant pour objet un godet

La société par actions simplifiée (SAS) Montigny Gohelle Distribution (MGD) exploite sous l'enseigne " Intermarché " un supermarché situé 49 avenue François Mitterrand à Montigny-en-Gohelle (Pas-de-Calais

DANTAS B..., maçon employé par la SAS JEAN Y..., a été victime d'un accident aux temps et lieu de son travail, son pied gauche ayant été écrasé par le godet d'une pelle hydraulique ; Qu'il s'en est

Par sms en date du 11 septembre 2017, Monsieur [U] demande à Monsieur [G] de lui mettre le godet de la mini-pelle dehors.

C A par le maire de Givenchy-en-Gohelle, ainsi que la décision implicite de rejet du recours gracieux formé le 13 septembre 2019 ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Givenchy-en-Gohelle la somme

et un balancier sur-dimensionnés par rapport au godet et au bras prévus par le constructeur; que les fiches de pointage fournies concernent une autre grue ; que le blocage du compteur n'empêchait pas

De plus, le godet de la machine était chargé avec une pilonneuse et maintenue en l'air . Pendant ce temps là, vous aviez quitté l'enceinte du chantier pour votre pause déjeuner.

Cette société a sous-traité la fourniture et la pose des portes extérieures de l'ouvrage à la société Gouelle.

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 22 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Montigny-en-Gohelle à sa

X...au 31/ 03/ 2010, d'ordonner la restitution du marteau Montabert BRV 55 et de deux godets Rocks sous astreinte, de condamner solidairement la SNC OLYMPE 45 et E.

OGF Représentée par Me Thomas GODEY de la SELAS ærige, avocat au barreau de PARIS APPELANTE DÉFENDERESSE À L'INCIDENT Mme [I] [D] Représentée par Me Angélina MONICAULT, avocat au barreau de

RESIDENCE SAINT-CLAIR Représentant : Me Thomas GODEY, avocat au barreau de PARIS Intimée Nous, Pascal MATHIS, magistrat de la mise en état, assisté de Pascale ROCK, greffier Vu les articles 384

Le grutier a man'uvré avec sa pelle pour atteindre le godet placé à environ 1,50 m de la fouille.

[O] de monter dans le godet, de s'asseoir sur le haut du godet, de tenir le podomètre de la main droite et de mesurer pendant que le tractopelle est en marche.

, origine Juge aux affaires familiales de BETHUNE, décision attaquée en date du 18 Mars 2011, enregistrée sous le no 10/05509 APPELANT Monsieur Philippe Bernard X... ... 62640 MONTIGNY EN GOHELLE

du 11/02/2015 du conseil municipal de la commune de [Localité 6], le renouvellement pour trois ans à partir du 01/04/2015 d'une convention d'occupation temporaire du domaine public au lieu-dit "LA GOVELLE

Kauffmann, rapporteur public ; - et les observations de Me Achou-Lepage, représentant la SAS Godet Frères Cognac.