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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre civile
67f603f1ebd728244385672a
8 avril 2025
8 avril 2025
TRANSPORTS CHILA [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 4] Représentée par Me Romain GEOFFROY de la SELARL ORA, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant non plaidant Le HUIT AVRIL DEUX MILLE
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89aaf
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Le 19 octobre 2000, un mail de Monsieur GEOFFROY à des collègues les informaient de ce que : "Comme certains le savent déjà, la présidence de D...
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89ab0
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Le 19 octobre 2000, un mail de Monsieur GEOFFROY à des collègues les informaient de ce que : "Comme certains le savent déjà, la présidence de D...
Source officielleSociale B salle 3
62e226b13de91be2e9f7eadf
8 juillet 2022
8 juillet 2022
personne de Me [P] [G], es qualité de liquidateur judiciaire de la Société LES 2 [J] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Manuel DE ABREU, avocat au barreau de VALENCIENNES substitué par Me Geoffrey
Source officielleRETENTIONS
6901af40748a422ad953caac
28 octobre 2025
28 octobre 2025
interprète en langue anglaise inscrit sur la liste du CESEDA ET INTIMEE : Mme LA PREFETE DU RHONE [Adresse 1] [Localité 2] non comparant, régulièrement avisé, représenté par Maître Geoffroy
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
615e0cc3c25a97f0381f4ae8
12 février 2015
12 février 2015
Ce fonds de commerce a été donné en location gérance à la Sarl GEOFRED, à effet du 1er avril 2014.
Source officielleETRANGERS
68f71569a0214f9bf6ab14bc
18 octobre 2025
18 octobre 2025
Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Cécile MAMELIN, présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de Geoffrey
Source officielleRETENTIONS
68e4a069cfbd3050592a1370
5 octobre 2025
5 octobre 2025
1 Ayant pour conseil Maître Stéphanie MANTIONE, avocat au barreau de LYON, commis d'office ET INTIMEE : Mme PREFETE DU RHONE [Adresse 1] [Localité 2] - ayant pour conseil Maître Geoffroy
Source officielleETRANGERS
678f383806f4e91c5f36c502
19 janvier 2025
19 janvier 2025
: non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Catherine COURTEILLE, présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Geoffrey
Source officielleRETENTIONS
677e1641dbb9bd42de09fc26
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Ayant pour conseil Maître Mylène LAUBRIET, avocate au barreau de LYON, commise d'office ET INTIMEE : Mme LA PREFETE DU RHONE [Adresse 1] [Localité 2] Ayznt pour conseil Maître Geoffroy
Source officielleRETENTIONS
677e1641dbb9bd42de09fc28
6 janvier 2025
6 janvier 2025
LE PREFET DE L'ISERE [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour conseil Maître Geoffroy GOIRAND, avocat au barreau de LYON substituant Me Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON Avons mis l'affaire
Source officielleChambre Premier Président
64a7b2473bcaf505db696ada
5 juillet 2023
5 juillet 2023
DEZELLUS Madame [C] [N] épouse [E] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Laurent SPAGNOL de la SCP SPAGNOL DESLANDES MELO, avocat au barreau de l'Eure plaidant par Me Geoffroy DEZELLUS
Source officielleETRANGERS
680723de9db5bb5c624d2e79
21 avril 2025
21 avril 2025
d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Samuel VITSE, .président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de Geoffrey
Source officielleRETENTIONS
6965f972cdc6046d471ccd60
10 janvier 2026
10 janvier 2026
conseil Maître Cécile LEBEAUX, avocat au barreau de LYON, commis d'office ET INTIMEE : Mme LE PREFET DE L'ISERE [Adresse 2] [Adresse 4] [Adresse 1] [Localité 3] ayant pour conseil Maître Geoffroy
Source officielleRETENTIONS
6965f975cdc6046d471ccd7b
10 janvier 2026
10 janvier 2026
De plus, mes garanties de représentation n'ont pas été examinées dans leur ensemble. » Par courriel adressé le 10 janvier 2026 à 11 heures 51, les parties ont été informées que le magistrat délégué
Source officielleRETENTIONS
6965f978cdc6046d471ccdbf
10 janvier 2026
10 janvier 2026
De plus mes garanties de représentation n'ont pas été examinées dans leur ensemble. En effet, je bénéficie d'une adresse stable.
Source officielleETRANGERS
6704cb682f5f3246ff3814d8
6 octobre 2024
6 octobre 2024
de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Guillaume SALOMON, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de Geoffrey
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936dd
18 novembre 2016
18 novembre 2016
siège au 7 rue Saint Lazare-75009 PARIS Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée sur l'audience par Me Geoffroy
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e5d
26 novembre 2001
26 novembre 2001
le 8 octobre 1985, un prêt de 450 000 francs à la SCI ILE GERMAINE garanti par le cautionnement solidaire de Monsieur Francis X...,.
Source officielleChambre 1-11 référés
69e07e66cdc6046d476a9838
15 avril 2026
15 avril 2026
GAN ASSURANCES C/ [N] [Z] [H] [W] [Z] [G] [U] [X] [P] [C] [I] [O] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Geoffrey DUMONT Me David VERANY Me Véronique GODFRIN Me Valérie CARDONA
Source officiellePage 2 sur 25