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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd93006
13 novembre 2015
13 novembre 2015
Gabriel A..., ce nom ne correspondant à aucune personne identifiée, mais M. Gabriel Y.... Le 12 novembre 2008, Me B...a dressé un procès-verbal de défaut, ni M. Gabriel Y..., ni M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89f92
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Il convient de condamner Gabriel X...au paiement de cette somme.
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93412
6 juillet 2016
6 juillet 2016
Frères et à 10 % par Gabriel X.... Le président était Michael X...et le directeur général Gabriel X.... La SARL Imperial Limousines était constituée le 1er novembre 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b70d
17 juin 2008
17 juin 2008
Lucien Gabriel X...contre cette décision le 6 février 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93126
6 avril 2016
6 avril 2016
Gabriel Jean Jacques X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1fb
13 décembre 2007
13 décembre 2007
No 06/08619 AFFAIRE : S.N.C. 48 AVENUE GABRIEL PERI C/ LE DIRECTEUR DES SERVICES FISCAUX DES HAUTS DE SEINE SUD Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 02 Novembre 2006 par le
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b68
14 novembre 2007
14 novembre 2007
Gabriel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93cfc
4 septembre 2017
4 septembre 2017
Boulangerie GABRIEL, dite P.
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f041
19 septembre 2011
19 septembre 2011
SCP CHABAUD DURAND-MARQUET et Me COUDAMY, avoués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 19 SEPTEMBRE 2011 --- = = oOo = =--- Le dix neuf Septembre deux mille
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b92
19 octobre 2006
19 octobre 2006
SIX [***] APPELANT(E/S) Monsieur Gabriel Marius Jean X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd9098c
4 septembre 2013
4 septembre 2013
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATRE SEPTEMBRE DEUX MILLE TREIZE APPELANT : M. Alexandre X...
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbc4
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Gabriel X... ... ... 03300 CUSSET Représenté par la SCP J-P & A.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90aaf
25 septembre 2013
25 septembre 2013
RG N : 13/ 00342 AFFAIRE : Gabriel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd92398
6 mai 2015
6 mai 2015
Gabriel Louis Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4d8
26 janvier 2011
26 janvier 2011
JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Barthélémy LEONELLI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Gabriele Giuseppe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd85762
6 juin 2001
6 juin 2001
MILLE TROIS CENT CINQUANTE QUATRE FRANCS, soit 164.394 EUROS (CENT SOIXANTE QUATRE MILLE TROIS CENT QUATRE VINGT QUATORZE EUROS), - aux enfants Y... - au titre du préjudice moral de Louis-Nicolas,
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f076
25 janvier 2012
25 janvier 2012
Représenté par sa mère Madame Gabrièle Z... né le 18 Mai 1993 Chez Madame Gabrièle Z... ... 6890 FRASTANZ (AUTRICHE) Défaillant Monsieur Nicolas X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd32
22 avril 2011
22 avril 2011
RG N : 10/ 00703 AFFAIRE : Gabrielle X... C/ Piero Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd9361f
26 octobre 2016
26 octobre 2016
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE SEIZE APPELANT : M. Anthony X...
Source officielleChambre civile 1-6
66ff85eca4ff9ec259c09a7e
3 octobre 2024
3 octobre 2024
IMMOBILIERE GABRIEL WATTELEZ Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 05 Avril 2023 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° RG : 2022F00951 Expéditions exécutoires Expéditions Copies
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