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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre sociale-2ème sect
METZc/S.A
6791de5b93ef93c421386b29
22 janvier 2025
22 janvier 2025
WILLIS TOWERS WATSON FRANCE,représentée par Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau de NANCY, Vu le courrier daté du 16 Janvier 2025, reçu au greffe le 20 Janvier 2025
Source officielleChambre sociale-2ème sect
METZc/S.A
6791de5b93ef93c421386b2b
22 janvier 2025
22 janvier 2025
WILLIS TOWERS WATSON FRANCE,représentée par Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau de NANCY, Vu le courrier daté du 15 Janvier 2025, reçu au greffe le 20 Janvier 2025
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd9370a
24 novembre 2016
24 novembre 2016
représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON INTIMÉE : Société SOFRAT 44, rue d'Autun 71100 CHALON-SUR-SAONE représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd9370b
24 novembre 2016
24 novembre 2016
SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON INTIMÉE : Société MCM INTÉRIM (nom commercial BTI INTÉRIM) 40 avenue Edouard Herriot 71000 MÂCON représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd9370e
24 novembre 2016
24 novembre 2016
SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON INTIMÉE : Société TRIANGLE 33 (anciennement dénommée SAS TRIANGLE BOURGOGNE) 136 rue de la Levée 01750 SAINT-LAURENT-SUR-SAONE représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd9372d
24 novembre 2016
24 novembre 2016
représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON INTIMÉE : SAS SUP INTÉRIM 1 avenue Jean Jaurès 71100 CHALON-SUR-SAONE représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93738
24 novembre 2016
24 novembre 2016
représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON INTIMÉE : Société PHÉNIX INTÉRIM 15 avenue Boucicaut 71100 CHALON-SUR-SAONE représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd9372e
24 novembre 2016
24 novembre 2016
CEDEX 9 représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON INTIMÉE : SAS SUP INTÉRIM 11 rue d'Alsace 71500 LOUHANS représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielleChambre Sécurité Sociale
67061e4efde28ee42071127f
8 octobre 2024
8 octobre 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : URSSAF CENTRE VAL DE LOIRE SELEURL Cabinet Vincent LE FAUCHEUR EXPÉDITION à : SAS [5] Pôle social du Tribunal
Source officielleChambre Sociale
6554713fa52b3483180986d2
29 août 2023
29 août 2023
Formation paritaire de ROUEN, décision attaquée en date du 22 Décembre 2022, enregistrée sous le n° F 21/00439 Madame [L] [B] Monsieur [D] [B] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Virginie FAUCHERRE
Source officielleCour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87b13
15 septembre 2005
15 septembre 2005
Lo'c LE FAUCHEUR Thierry B...
Source officielle1re Chambre B
61609e54264c7ed035b03c81
6 février 2014
6 février 2014
B ARRÊT AU FOND DU 06 FEVRIER 2014 DT N° 2014/076 Rôle N° 13/01104 [B] [J] C/ [D] [Q] épouse [V] Grosse délivrée le : à : Me Olivier FAUCHEUR
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8ee
9 mars 2011
9 mars 2011
le 29 Mars 2010 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 07/03343 Copies exécutoires délivrées à : Me Françoise OCHS Me Valérie LE FAUCHEUR
Source officielle5ème Chambre
69837008cdc6046d47e5a707
10 juillet 2025
10 juillet 2025
répertoire général sous le numéro N° RG 25/01346 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FSJS ; Vu l'arrêt rendu par la cinquième chambre commerciale en date du 19 mars 2025 ; Vu la requête déposée par Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET
Source officielle1ère Chambre
6901ad9c748a422ad95352ea
28 octobre 2025
28 octobre 2025
- le balayage de la voirie et l'évacuation des déchets, - le curage des regards, - la reprise du nivellement en bordure des caniveaux et des grilles avaloirs par une émulsion gravillonnée, - le fauchage
Source officielleChambre 1-5
65b35b091d7564000872dbb0
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Il y a bien eu constat du fauchage des prairies données à bail et des conséquences que cette intervention a eu sur l'alimentation du cheptel.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00342_20250211
11 février 2025
11 février 2025
, mais également les voies privées : la visibilité n'était pas suffisante du fait des hautes herbes qui dépassaient 1,50 à 2 mètres de hauteur ; trois semaines après l'accident, les herbes ont été fauchées
Source officielle3e chambre civile
6960f8e2cdc6046d47be2476
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Par ailleurs, monsieur [C], cultivateur, était autorisé à faucher les champs sur ces parcelles afin d'alimenter son cheptel.
Source officielle3e chambre sociale
68e49e88bf7d454f9ee487c9
6 octobre 2025
6 octobre 2025
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER POLE SOCIAL N° RG19/00089 APPELANTE : Société [6] [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me SANCHEZ avocat pour Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielle3e chambre sociale
68e49e88bf7d454f9ee487cd
6 octobre 2025
6 octobre 2025
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER POLE SOCIAL N° RG19/00090 APPELANTE : Société [7] [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me SANCHEZ avocat pour Me Vincent LE FAUCHEUR
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