Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd8730b
27 juillet 2004
27 juillet 2004
publique de ce jour, indiquée par le magistrat rapporteur, le Président a prononcé publiquement l'arrêt suivant : X a régulièrement le 1er octobre 2003 relevé appel du jugement du 12 août 2003 par lequel
Source officielleCour d'Appel
6253cc33bd3db21cbdd8f74e
23 mai 2012
23 mai 2012
Vu les dernières conclusions de Madame Emmanuelle X...en date du 7 octobre 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa37
10 septembre 2007
10 septembre 2007
Arrêt no No RG : S07 0018 Affaire : Emmanuel X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd89908
31 octobre 2007
31 octobre 2007
Vu les conclusions déposées le 23 mai 2007 au soutien de son contredit, reprises à l'audience, par lesquelles Emmanuel X... demande à la Cour : - vu les articles 80, 89 et suivants du nouveau code de
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcd8
11 octobre 2012
11 octobre 2012
No 11/01847 AFFAIRE : Emmanuelle X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93720
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Ordonnance n° 98 --------------------------- 24 Novembre 2016 --------------------------- RG no16/ 00087 --------------------------- Stéphane X..., Emmanuelle Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f882
29 mai 2012
29 mai 2012
APRÈS COMPENSATION CONDAMNER Monsieur Emmanuel X... à payer à Monsieur André X... la somme de 2 434, 88 euros à titre de solde du préjudice pour vol.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcabd3db21cbdd8e489
6 juillet 2011
6 juillet 2011
Vu le jugement en date du 25 mars 2010 par lequel le Tribunal de grande instance de BASTIA a condamné la compagnie d'assurances MAIF à payer à Madame Emmanuelle X...la somme de 292 106, 65 euros en exécution
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f06
2 octobre 2013
2 octobre 2013
Monsieur Pierre-Emmanuel Y... C/ Monsieur Christian Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93727
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Emmanuel X... C/ M. Yves Marie X...
Source officielleCour d'Appel
Toulon, lequel l'a débouté de ses demandes dirigéesc/Laurent Y
6253ca5cbd3db21cbdd8ad11
31 janvier 2008
31 janvier 2008
APPELANT Monsieur Emmanuel X... demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fbe4
2 octobre 2012
2 octobre 2012
Emmanuel X... C/ Mme Annie Z... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efcd
14 novembre 2011
14 novembre 2011
APPELANTE : Mme Emmanuelle X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd8673c
20 septembre 2002
20 septembre 2002
Le 8 juin 2002, Emmanuel X... quittait l'Australie avec les deux enfants, se rendant, malgré les tentatives d'opposition des autorités australiennes, à Paris via la Malaisie et Singapour.
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab6d
28 novembre 2006
28 novembre 2006
Par acte du 4 Septembre 1993, M et Mme Jean Marie X... ont cédé à leur fils, M Emmanuel X..., chacun, 45 parts sur les 50 qu'ils détenaient dans la SCI de KERANSCOET, constituée entre eux, pour le prix
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9315c
13 avril 2016
13 avril 2016
Mme Emmanuelle X... est employée comme attachée au sein de la préfecture de Corse.
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91b8f
24 octobre 2014
24 octobre 2014
Emmanuel X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abde
29 février 2008
29 février 2008
FAITS ET PROCÉDURE Monsieur Emmanuel X... a été engagé par la S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d3bd3db21cbdd894e6
24 octobre 2007
24 octobre 2007
* * * Le 02 septembre 2006, Catherine B... épouse X... déposait plainte pour violences, contre son mari, Emmanuel X..., avec lequel elle vivait depuis 10 ans et avait eu 3 enfants dont deux filles
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1a4
9 juillet 2008
9 juillet 2008
C / Emmanuel Y...
Source officiellePage 2 sur 359