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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
679331d331df9338379d278f
23 janvier 2025
23 janvier 2025
12 septembre 2023 RG :20/03341 [E] [K] ÉPOUSE [E] C/ [F] [T] ÉP [F] [F] ÉP [W] SCI RÉSERVOIR 30 Copie exécutoire délivrée le 23 janvier 2025 à : - Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd90802
25 juin 2013
25 juin 2013
C/ Mme Emmanuelle Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c95bbd3db21cbdd880b9
13 février 2006
13 février 2006
GRANDE PAROISSE 4 cours Michelet 92800 PUTEAUX représentée par Maître Jean-Pierre LEMAIRE, avocat au barreau de VALENCIENNES, INTIMES : Monsieur Jérôme X... ...49250 BRION Monsieur Philippe X... ..
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92773
29 septembre 2015
29 septembre 2015
.-23500 CLAIRAVAUX représenté par Me Philippe LEFAURE, avocat au barreau de CREUSE substitué par Me Stéphanie DUFRAIGNE, avocat au barreau de CREUSE APPELANT d'un jugement rendu le 15 octobre 2014
Source officielle1ère chambre
68f3209579ac4fbe1d877739
16 octobre 2025
16 octobre 2025
DBVH-V-B7I-JIIA ID BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS D'[Localité 5] 07 juin 2024 [C] C/ [F] Copie exécutoire délivrée le 16 octobre 2025 à : Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cb4fbd3db21cbdd8d4be
26 janvier 2011
26 janvier 2011
rendu (e) le 20 Octobre 2008 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 06/ 02922 Copies exécutoires délivrées à : Me Henri ROUCH Me Emmanuelle
Source officielle2ème Chambre
668e2575fcf93851fdd6486b
9 juillet 2024
9 juillet 2024
BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST venant au droit du Crédit Maritime Bretagne Normandie [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuelle BALK-NICOLAS de la SELARL BALK-NICOLAS, Plaidant
Source officielle4ème chambre commerciale
6350e4da42150aadff23db72
19 octobre 2022
19 octobre 2022
GAN ASSURANCES Grosse délivrée le 19 octobre 2022 à : - Me VAJOU - Me LEMAIRE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre commerciale ARRÊT
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
5fdcd43dd793113f53f686cc
25 octobre 2018
25 octobre 2018
[K] [W] né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 1] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Emmanuelle LEMAITRE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1964 COMPOSITION DE LA COUR :
Source officielle4e chambre 2e section
6358ce09c40aa805a7864ddd
25 octobre 2022
25 octobre 2022
EXPRO, JCP de NANTERRE N° Chambre : 8 N° RG : 15/14817 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Vanessa BARTEAU Me Delphine LECOSSOIS LEMAITRE Me Michelle DERVIEUX
Source officielle5e chambre Pole social
63be63bf13ef607c90ab6642
10 janvier 2023
10 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Evelyne MARTIN, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6312ef432e6a8e4f13ca637f
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Valenciennes APPELANTE La SCI D.I.V prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 2] représentée et assistée de Me Hervé Moras, membre de la SCP Lemaire-Moras
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3df72eb797effb07024a
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Chubb European Group SE, prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social, [Adresse 7] [Adresse 22] [Localité 17] assignée en intervevention forcée représentée par Me Emmanuel
Source officielleSociale E salle 4
6639c3c89413110008238629
19 avril 2024
19 avril 2024
Avril 2024 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Mme [G] [S] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92e0d
28 janvier 2016
28 janvier 2016
DEMANDE EN REPARTION DES DOMMAGES Grosse délivrée à Me Philippe LEFAURE, avocat Le VINGT HUIT JANVIER DEUX MILLE SEIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition
Source officielleCour d'Appel
6253c953bd3db21cbdd87f28
30 mars 2006
30 mars 2006
GROUPEMENT DE FABRICANTS DE PAPETERIES 38, rue du Levant 72000 LE MANS représenté par Me Francis LEFAURE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R. 239 substitué par Me SABRINA LA MARRA, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c980bd3db21cbdd88805
6 avril 2006
6 avril 2006
GROUPEMENT DE FABRICANTS DE PAPETERIE ... 72000 LE MANS représenté par Me Francis LEFAURE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R. 239 susbtitué par Me Sabrina LA MARRA, avocat au barreau de PARIS UNEDIC
Source officielleChambre Commerciale
6034796c7f5d086779bb53c0
1 décembre 2016
1 décembre 2016
Monsieur [O] [D] domicilé ès qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Le SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA COPROPRIÉTÉ LE SPORTING représenté par son Syndic en exercice: la société GIGNOUX LEMAIRE
Source officielleCh. civile et commerciale
65aa2efc009f81000890dc23
18 janvier 2024
18 janvier 2024
DÉFÉRÉE : 2019F00166 Tribunal de commerce d'Evreux du 03 novembre 2022 APPELANT : Monsieur [W] [F] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Xavier HUBERT de la SCP HUBERT - ABRY LEMAITRE
Source officielle1re Chambre B
61629f7f35a5d4e0c2ddca7b
6 juin 2013
6 juin 2013
né le [Date naissance 1] 1944 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP Martine DESOMBRE - Julien DESOMBRE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Louis-Alain LEMAIRE
Source officiellePage 2 sur 3
LEMAIRE, Emmanuelle, Marie-Andrée
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort.
15/04/2026
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SELAS EMMANUELLE LEMAIRE
31/01/2026
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LEMAIRE SOPHIE - MEUNIER YVES ALEXIS - BROYE EMMANUELLE - SPIESSER FRANCK - SLAM & ASSOCIES
04/01/2026
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SELAS EMMANUELLE LEMAIRE
20/03/2025
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Louis-Elizabeth, Christelle Emmanuelle, Lemaire
02/02/2025
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