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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
65a7847a8121050008662ed0
16 janvier 2024
16 janvier 2024
CARRELAGE FAIENCE DU POITOU S.A.R.L.
Source officielleEXPROPRIATIONS
6864c20c31953a33f9365f2b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DÉBATS & DÉLIBÉRÉ : L'affaire est venue à l'audience publique du 28 avril 2025 devant la chambre des expropriations de la cour composée de Mme Graziella HAUDUIN, Présidente de la chambre, Mme Emilie
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
L. NCS S.A.R.L. PHIBEPILOU S.A.R.L. PLAN B S.A.S. DOMUSVIc/S.A
63b7cc9b6b63637c907b792a
5 janvier 2023
5 janvier 2023
PLAN B [Adresse 9] Représentés par Me Emilie CAMBOURNAC, avocat au barreau de BORDEAUX S.A.S.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01283_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
tribunal administratif de Poitiers de prononcer la décharge de l’amende qui lui a été infligée sur le fondement des dispositions du 1 du I de l’article 1737 du code général des impôts à raison de factures émises
Source officielle1ère Chambre
66a33c2402a12a235bae6d12
25 juillet 2024
25 juillet 2024
La demande d'indemnisation est déjà émise.
Source officielleChambre Sociale
64b0e844c42a2105dbc59d12
13 juillet 2023
13 juillet 2023
MHD/PR ARRET N° 426 N° RG 20/02684 N° Portalis DBV5-V-B7E-GD5C [Z] C/ URSSAF POITOU CHARENTES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM
Source officielleChambre Sociale
64b0e844c42a2105dbc59d14
13 juillet 2023
13 juillet 2023
MHD/PR ARRET N° 427 N° RG 20/02688 N° Portalis DBV5-V-B7E-GD5H [W] C/ URSSAF POITOU CHARENTES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM
Source officielleChambre Sociale
64b0e844c42a2105dbc59d16
13 juillet 2023
13 juillet 2023
MHD/PR ARRET N° 428 N° RG 20/02693 N° Portalis DBV5-V-B7E-GD5N [M] C/ URSSAF POITOU CHARENTES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM
Source officielleChambre Sociale
64b0e845c42a2105dbc59d1c
13 juillet 2023
13 juillet 2023
MHD/PR ARRET N° 431 N° RG 21/00248 N° Portalis DBV5-V-B7F-GFRX [M] C/ URSSAF POITOU-CHARENTES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM
Source officiellePôle 2 - Chambre 6
616337ed06e11dac7d76d112
30 juin 2011
30 juin 2011
COSTIL, avocat au Barreau de Paris toque P 19 Demandeur au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : La SARL SRP devenue' POIRAY
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03340_20240228
28 février 2024
28 février 2024
Par suite, le moyen tiré d'une irrégularité du jugement sur ce point doit être écarté. Sur le bien-fondé du jugement attaqué : 3.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
63d229cb9b3c8605deec1dbe
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Aquitaine Poitou-Charentes.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d71b
10 février 2011
10 février 2011
10/ 02/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 09/ 06006 Jugement (No 05/ 07543) rendu le 16 Juillet 2009 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : PB/ IM APPELANTE Madame Hélène Marie Emilie
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03785_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
La société Viviers Renaud-Boutin, qui exerce une activité de grossiste en poissons-crustacés, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité au titre de la période du 1er octobre 2011 au 30 septembre
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88aa6
21 septembre 2006
21 septembre 2006
Il convient, dès lors, de confirmer le jugement qui l'a déboutée de sa demande en ce qu'elle porte sur les périodes de référence 1997-1998, 1998-1999 et 1999-2000.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
652a30a77ed1ea831811256a
13 octobre 2023
13 octobre 2023
2] non comparante,dispensée de comparaître à l'audience INTIMÉE SA [5] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Bruno LASSERI, avocat au barreau de PARIS, toque : D1946, substitué par Me Emilie
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d34d
22 janvier 2009
22 janvier 2009
, Conseiller DEBATS : à l'audience publique du 08 Décembre 2008 sur le rapport de Madame Christine DEVALETTE, Conseiller GREFFIER : la Cour était assistée lors des débats de Madame Joëlle POITOUX
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f843
5 juin 2012
5 juin 2012
épouse Y... , AGENCE ILURO, CAISSE D'EPARGNE AQUITAINE POITOU CHARENTES DRC POITIERS CONTENTIEUX PARTICULIERS, CHEQUE EMPLOI SERVICE UNIVERSEL CENTRE NATIONAL, CRCAM PYRENEES GASCOGNE SERVICE SURENDETTEMENT
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd9255d
18 juin 2015
18 juin 2015
ENTRE : SAS VNL 3 rue Emile GRANDIN 86100 CHATELLERAULT Représentant : Me Christian PICAT, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : Organisme URSSAF
Source officielle1ère chambre civile A
603741abfe13bd200f4c1d82
7 mai 2015
7 mai 2015
La confirmation du jugement s'impose sur ce point. Sur la responsabilité des société Dama et Azur Home Management : 8.
Source officiellePage 2 sur 35
SCP Pierre-Henri BARRAIL - Emilie POIROT Société civile professionnelle d'avocats
24/01/2024
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Charline BONNOT - Pierre-Henri BARRAIL - Emilie POIROT Société Civile professionnelle d'avocats
25/01/2018
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DESLOYES, Emilie, POIROT
16/07/2010
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