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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-1
69d5e25ecdc6046d477aef91
7 avril 2026
7 avril 2026
domicile chez Me [E] [X] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 1] de nationalité française Monsieur [M] [W] élisant domicile chez Me [E] [X] né le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 2], ALGERIE
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919b9
15 mai 2014
15 mai 2014
à titre de dommages-intérêts, * condamné Mme Eliane X...à payer aux époux Y... la somme 100 000 FCFP au titre de l'article 700 du Code de procédure civile, * condamné Mme Eliane X...au paiement des
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6162fa90687317f24325af0c
15 décembre 2011
15 décembre 2011
d'inscription au répertoire général : S 09/11898 MZ Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 16 Février 2009 par le tribunal de grande instance de EVRY RG n° 08/00044 APPELANTS Monsieur [I] [X], élisant
Source officielleCour d'Appel
6253c8debd3db21cbdd867c4
7 mai 2003
7 mai 2003
Créations ELIANE "une ligne de vêtements féminins" (lingerie de nuit) fabriqués et distribués par la S.A. Créations ELIANE. Un avenant au contrat a été conclu, le 5 février 1997.
Source officielleCour d'Appel
6253cb40bd3db21cbdd8d2dc
12 janvier 2010
12 janvier 2010
Au motif que les sites ne comportaient qu'une page de garde pour le premier PROVIMA, et aucune mention pour le second ELIAN, et n'étaient donc pas actifs, la SARL ELIAN a donné ordre à sa banque de cesser
Source officielleCour d'Appel
6253c8d9bd3db21cbdd866e6
20 septembre 2002
20 septembre 2002
demandes, - condamne Madame Eliane X... aux entiers dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c81
19 novembre 2007
19 novembre 2007
La candidature d'Eliane Y... à un de ces postes sera rejetée par AIR FRANCE le 21 décembre 1999.
Source officielleChambre civile
68709fd8f0cfe7ae188feaf8
10 juillet 2025
10 juillet 2025
au [Adresse 15] non comparant, ni représenté [10] [Localité 25], dont le siège social est [Adresse 20] non comparant, ni représentée [17], élisant domicile Chez INTRUM JUSTITIA - [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92bff
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Le préfet à la suite du dépôt d'une demande d'asile par Juana Elina Y...
Source officielle1re chambre 2e section
652f79a8b053208318995cd7
17 octobre 2023
17 octobre 2023
dossier FEZE Madame [H] [G] épouse [P], représentant : Me Frégiste NIAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 155 - N° du dossier FEZE Intimés : Monsieur [T] [F] élisant
Source officielleChambre 1 A
64f6c4deed0253d969201cbc
30 août 2023
30 août 2023
En conséquence, les termes : 'Madame [P] [M] [N] [E] Elisant domicile en l'Etude d'avocats [Adresse 1] [Localité 4]' seront remplacés par : 'Madame [P] [E] [Adresse 5] [Localité 6] NJ 07306
Source officielleChambre civile
697b0afdcdc6046d47123b6d
28 janvier 2026
28 janvier 2026
SIP [Localité 12], élisant domicile au [Adresse 3] non comparant, ni représenté. SGC [Localité 12] [10], élisant domicile au [Adresse 4] non comparant, ni représenté.
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
63ca42fe9066fd7c90fc2733
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Prise en la personne de son gérant Immatriculée au RCS de [Localité 8] sous le n° 443 061 841 Dont le siège social est au [Adresse 9] Élisant toutes domicile au cabinet de Me Edmond FROMANTIN [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a9c
15 septembre 2015
15 septembre 2015
G : 14/ 00736 Mme Eliane X...divorcée Y... C/ M. Marc Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd86274
13 février 2002
13 février 2002
Représentant : le Cabinet BASCOU - RANC (avocat au barreau de N MES) INTIMÉE : Madame Eliane A... Chez Maria C... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd862a6
13 février 2002
13 février 2002
Représentant : le Cabinet BASCOU - RANC (avocat au barreau de N MES) INTIMÉE : Madame Eliane A... Chez Maria C... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2d3
17 juin 2008
17 juin 2008
ELIANE Y... Madame Eliane Z... veuve Y... Madame Myriam Y... Mademoiselle Astrid Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896a8
31 janvier 2005
31 janvier 2005
Eliane C... a été embauchée le 1er janvier 1992 en qualité de garde malade de nuit au service des époux Z...
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c865
21 mai 2008
21 mai 2008
B...à la somme de 308 998 euros, - débouter Madame Eliane B...de toutes ses autres demandes, - condamner Madame Eliane B...aux dépens et au paiement à chacun d'eux d'une somme de 1 500 euros en application
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce33
9 octobre 2008
9 octobre 2008
Eliane Josette Y... veuve Z... née le 26 août 1933 à NAVARRENX (64190) de nationalité française - profession : retraitée demeurant ...
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