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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 2
60359411c9eb6eb8a6c4e292
30 mars 2016
30 mars 2016
. *** Ensuite de l'effondrement d'une pile maçonnée au sous-sol de l'immeuble situé [Adresse 4], des désordres sont survenus dans le fonds de commerce de boulangerie exploité par la société Edeler
Source officielleCour d'Appel
6253c8cfbd3db21cbdd86548
7 novembre 2002
7 novembre 2002
N° 2 A 01/03521 Minute N° 2 M 1093.2002 Copies exécutoires à : Maîres WEMAERE, CAMINADE & LEVEN-EDEL Ministère Public Le 7 novembre 2002 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7F-E7KM S.A.S.U. EDEISc/SAS FAYAT PROMOTION ANCIENNEMENT DENOMMEE SOMIFA
62c52995a2c4236379079b16
5 juillet 2022
5 juillet 2022
* * * * * Le 12 décembre 2017, le groupement composé par la société par actions simplifiées à actionnaire unique Edeis (la société Edeis) et la société par actions simplifiées Fayat Bâtiment
Source officielle3e Chambre A
61633c197eadebb7307d1f4f
18 février 2011
18 février 2011
; en conséquence la cour déboutera la SCI EDEN en cette demande et dira que c'est bien la totalité de la somme de 33.834,84 euros qui est due à Monsieur [I].
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6629f368dc6faf0009588905
24 avril 2024
24 avril 2024
Résidence de l'Eden au paiement des entiers dépens Vu les dernières conclusions de la société Résidence de l'Eden, déposées et notifiées le 15 février 2022 par lesquelles il est demandé à la Cour de
Source officielleChambre commerciale 3-1
6690c7780d808eb34e45582a
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[X] le 20 juin 2017 et a le même objet que celui de la société Eden.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6319876051eeae4f1309d222
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Les travaux ont été confiés à la SA EDILE CONSTRUCTION, exerçant sous le sigle SCGE CONSTRUCTION, en qualité d'entreprise générale.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6162c83ab820aa60963d8540
5 juillet 2012
5 juillet 2012
Vu les conclusions remises et soutenues à l'audience du 4 mai 2012 par la Sarl EDEN qui demande à la Cour : - de dire et juger la Sarl EDEN recevable et bien fondée en ses demandes, - de juger qu'il
Source officielle2ème Chambre
67ecc5dd955548e0aba49018
1 avril 2025
1 avril 2025
la société Edeis Ingénierie de sa demande indemnitaire à l'encontre de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8cae9
15 octobre 2008
15 octobre 2008
AUTEUIL EDEN prise en la personne de son gérant ... 75016 PARIS représentée par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour 2o) SA IMMOBILIÈRE 3F (société d'HLM IMMOBILIÈRE) prise
Source officielle2ème Chambre
64c35c23f01612d969defe7b
27 juillet 2023
27 juillet 2023
de plein droit, - condamné la société EDEIS Aéroport [7] à payer à la société SMAC la somme de 2.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné la société EDEIS Aéroport
Source officielle2ème CH - Section 1
66878d0105d6f7f678d493ac
4 juillet 2024
4 juillet 2024
de la SARL Les Jardins d'Eden
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6811b1e8f1c2315e26d1a1ec
29 avril 2025
29 avril 2025
Il n'est pas contesté que Cosem et Eden ont la qualité de débiteur.
Source officielleChambre Commerciale
659f9b6b3328fa00087a27c4
10 janvier 2024
10 janvier 2024
La société Eden Wash est demeurée en possession des lieux à compter du 1er janvier 2017.
Source officielleChambre 3-1
69c63ae0cdc6046d4723a408
15 janvier 2026
15 janvier 2026
, [E] à l'encontre de M., [D], faute de déclaration d'appel à son encontre, - débouter la SAS Eden, [E] de toutes ses demandes, fins et conclusions, - condamner la SAS Eden, [E] à lui payer la somme
Source officielle5ème chambre
éesc/M. B
DCA_21VE01322_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
B solidairement responsable, avec les sociétés Daniel Pechon et EDEIS, du dommage subi par lui, de condamner solidairement les sociétés Daniel Pechon et EDEIS à lui verser la somme de 83 670,89 euros au
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
695f77d9cdc6046d479a6f8b
7 janvier 2026
7 janvier 2026
EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La société Eden Park [Adresse 4] (la société Eden Park), société de construction-vente, a, en qualité de maître de l'ouvrage, entrepris la construction d'une résidence
Source officielle2ème chambre
62da3e692eb797effb07045c
20 juillet 2022
20 juillet 2022
[C] [Z] a conservé son emploi au sein de la Banque Edel.
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93272
18 mai 2016
18 mai 2016
La SARL Eden Roc a contesté cette créance par lettre du 24 juillet 2008.
Source officielle1ère chambre civile A
63ca42be9066fd7c90fc25a4
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Mme [A] et la société Eden Secrets ont relevé appel de cette décision par déclaration du 30 novembre 2020.
Source officiellePage 2 sur 45