CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 926 résultats pour « Dousset »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6164046160406d79e4fdf1c8

Appel

22 septembre 2009

22 septembre 2009

DU 22/09/09 Dossier : 08/01435 Nature affaire : Demande relative à une servitude de jours et vues sur le fonds voisin Affaire : [L] [M] C/ SA EDITIONS DOUCET

Source officielle

Page 2 sur 197

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC652 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

MAISON DOUSSET

SIREN 910713668Greffe du Tribunal de Commerce de blois

30/07/2026

Voir →

Immatriculations

Dousset, Cédric Alfredo Malik

SIREN 881315154Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort

26/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DOUSSET BOULIERE HOUSSIN SHOP

SIREN 930817234Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire

17/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL DOUSSET BERTRAND

SIREN 493125967Greffe du Tribunal de Commerce de poitiers

07/05/2026

Voir →

Radiations

Dousset, Isaac

SIREN 989551833Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

02/05/2026

Voir →

CA

Chambre 1-6

5fda6bf380c98fb53c60a4e2

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

[X] a constaté des gonflements et des douleurs à la mobilisation du poignet qui ont persisté malgré des séances de rééducation. Compte tenu de ces douleurs persistantes, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926b9

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

La société Galeries du Livre Doucet en a régulièrement relevé appel général par courrier de son conseil posté le 1er octobre 2013.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

69e1c457cdc6046d47889e2d

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Le certificat médical initial du 15 novembre 2019 mentionne une douleur post traumatique à la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69fd72d4cdc6046d47029c25

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

s'estomperaient, n'est pas de nature à mettre en doute la réalité de l'accident.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6a0fe67dcdc6046d47876e0c

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[T] soutient que son état de santé a largement altéré son autonomie et sa vie sociale, professionnelle et domestique.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21NT02504_20220701

Admin. Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

A la suite de cette modification, une cotisation de 350 euros a été demandée à la SARL Familiale Doucet Michon au titre de l'année 2018.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_21DA00083_20221027

Admin. Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Il soutient que les moyens soulevés par la SARL Pharmacie Dosset ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69e1bf5acdc6046d47877a66

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Lors de l'examen, le médecin a constaté une douleur à la fois de l'épaule droite et du rachis lombaire, une limitation des mouvements de l'épaule droite et une douleur lombaire.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

692ac832afcd9ba2a7398718

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

intense surtout douleur paravertébrale lombaire gauche + douleur trapèze gauche».

Source officielle
CA

5e Chambre

5fdbb57f94f8349485c06de3

Appel

31 janvier 2019

31 janvier 2019

[N] a expliqué qu'il avait ressenti de vives douleurs le 15 novembre 2013 et que ces douleurs seraient en lien avec le port de charges lourdes effectué les jours précédents.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6684eafda0de54ff609f7f50

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 7 MAI 2024. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fd9790df5da5b6716e70c71

Appel

24 janvier 2020

24 janvier 2020

[H], établie pour 'douleurs invalidantes', le 25 août 2010.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fca6281936f314a7a2add3f

Appel

4 novembre 2020

4 novembre 2020

L'existence d'un doute sérieux sur la légalité de l'autorisation administrative ne peut pas résulter de la défaillance dans l'exercice du recours contre cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90daa

Appel

10 décembre 2013

10 décembre 2013

Olivier Y... est devenu le gérant de la société Carrosserie Douet. Par courrier recommandé du 8 janvier 2007, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fd9b80f695925ade68b69d7

Appel

6 décembre 2019

6 décembre 2019

Le certificat médical initial en date du 4 novembre 2011 faisait état d'un "malaise avec douleurs abdominales survenu à la suite d'un conflit professionnel sur les lieux du travail".

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fdaca59b701765c89c40dc4

Appel

23 mai 2019

23 mai 2019

Les douleurs persistant après cette première opération, Mme [R] a de nouveau été opérée le 13 septembre par le docteur [K] puis le 20 septembre de la même année.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

67874f27d61a5c2f4aa36642

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

BROCELIANDE COMBUSTIBLES Copie exécutoire délivrée le : à : Me DOUET Me KERMEUR Copie certifiée conforme délivrée le : à : TC

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6788a22bb815c30a4df70b6a

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 12 NOVEMBRE 2024. ARRÊT : - Contradictoire , en dernier ressort

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

5fd98844414aa6787ed02367

Appel

15 janvier 2020

15 janvier 2020

Le salarié a ressenti une douleur dans l'épaule'.

Source officielle