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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_25PA05251_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
B..., représenté par Me Djae, demande à la Cour : 1°) d’annuler l’ordonnance du juge des référés du 16 octobre 2025 ; 2°) de suspendre la décision du préfet de Seine-et-Marne du 10 septembre 2025
Source officielleChambre 1-5
69cf6a8acdc6046d47f4ab60
2 avril 2026
2 avril 2026
AVRIL 2026 ac N° 2026/ 84 Rôle N° RG 25/08876 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPATY [Y] [R] [J] C/ [O] [G] [C] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nathan DJIAN
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
659f99493328fa00087a26b2
10 janvier 2024
10 janvier 2024
EXPERTISES CONSEILS & REVISIONS prise en la personne de son gérant, représentée par Me Samuel DJIAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E1920 Intimée : S.A.S.
Source officielle12e chambre
615e0e58c25a97f0381f553e
9 septembre 2014
9 septembre 2014
rendu(e) le 11 Décembre 2012 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 7 N° Section : N° RG : 11/01661 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : la SCP DJIAN-LASCAR
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94be0
12 décembre 2020
12 décembre 2020
interprète en moldave tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PRÉFET DU VAL-D'OISE représenté par Me Abdou DJAE
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01279_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
, ou installation progressive avec DJA " et en rang de priorité n° 3 l' " installation d'agriculteurs dans des conditions de viabilité économique ", tandis que son article 4.1 fixe à 36 hectares le seuil
Source officielle1re Chambre B
61631229615c943a65e043cd
10 mai 2012
10 mai 2012
[F] [D] de l'intégralité de leur demandes à l'encontre de Me [M] [E] et de la SCP Le Naour-Falgon-François-Clément-Djian-Serratrice, ' débouté les défendeurs de leurs demandes reconventionnelles tendant
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94bdf
12 décembre 2020
12 décembre 2020
ukrainien tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE représenté par Me Abdou DJAE
Source officielleCHAMBRE CIVILE
68e74520b214cd5a53bde528
8 octobre 2025
8 octobre 2025
COUR D'APPEL D'AGEN --- Chambre civile N° RG 24/01004 N° Portalis DBVO-V-B7I- DJAV GROSSES le aux avocats N° 77-25 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Du
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT03055_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
C explique qu'il a un homonyme, né également dans la commune d'Ain Djasser (Algérie) en 1977, qui se serait effectivement marié le 28 février 2007 avec Mme B C et dont l'union aurait été à tort mentionnée
Source officielle16e chambre
60357ec74bbefea42c243c20
14 avril 2016
14 avril 2016
VERSAILLES N° Chambre : / N° Section : N° RG : 14/00123 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP SILLARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de VERSAILLES, SCP DJIAN-LASCAR
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935d0
14 avril 2016
14 avril 2016
de VERSAILLES No Chambre :/ No Section : No RG : 14/ 00123 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP SILLARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de VERSAILLES, SCP DJIAN-LASCAR
Source officielleCour d'Appel
6253cb8cbd3db21cbdd8dc0f
14 avril 2011
14 avril 2011
20 juin 2007 que dans les locaux où Mme Y... exploitait son activité, soit 36 Bvd Victor Hugo à Saint Junien en Haute Vienne, il y avait de la publicité et des affichages pour une société concurrente (DJA
Source officielleJurid. Premier Président
63bd0ee50ab73d7c90739ecb
9 janvier 2023
9 janvier 2023
[I] présente un délire à thématique mystique, expliquant qu'il est en capacité de protéger les personnes qui sont possédées par les djinns, discours bien cristallisé.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
603764185d46554136002743
31 mars 2015
31 mars 2015
deux temps 'SI' (pour 'CI') 'RO', tandis que le signe contesté, plus long, se prononce, selon qu'il est, ou non, tenu compte de l'espacement des lettres du terme d'attaque, en 3 ou 4 temps 'I' 'RO' 'DJINS
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949c9
24 juillet 2020
24 juillet 2020
nationalité ivoirienne RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot 3 assisté de Me Antoine Giraudet, avocat de permanence du barreau de Paris, INTIMÉ : LE préfet de l'Essonne représenté par Me Abou Djae
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949cd
24 juillet 2020
24 juillet 2020
-V... interprète en arabe tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance INTIMÉ : LE préfet des Hauts-de-Seine représenté par Me Abou Djae de la selarl
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00132_20220408
8 avril 2022
8 avril 2022
C explique dans le dernier état de ses écritures qu'il a un homonyme, né également dans la commune d'Ain Djasser (Algérie) en 1977, qui se serait effectivement marié le 28 février 2007 avec Mme B C et
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94be2
12 décembre 2020
12 décembre 2020
langue pachto tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DES HAUTS DE SEINE représenté par Me Abdou DJAE
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
615e0dfdc25a97f0381f5125
10 novembre 2014
10 novembre 2014
Novembre 2008 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de BOBIGNY RG n° 06/00797 APPELANTE Madame [Y] [P] [Adresse 2] [Localité 1] comparante en personne, assistée de Me Jacques DJIAN
Source officiellePage 2 sur 5