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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 8
67ef6fb77985d82da296f76f
2 avril 2025
2 avril 2025
3] Comparante DEFENDERESSE: EMIL EPP RECHTSANWALTGESELLSCHAFT mbH, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Non comparante, représentée par Maître Déborah
Source officielleCour d'Appel
6253cb3bbd3db21cbdd8d257
29 septembre 2009
29 septembre 2009
DEBORAH APPELANTE : SARL X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f232
6 mars 2012
6 mars 2012
Pie X... et Mme Catherine Y..., aujourd'hui séparés, sont les parents de Déborah, née le 9 juin 2005, qu'ils ont reconnue avant sa naissance.
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c834
12 novembre 2008
12 novembre 2008
II : SUR L'ÉVALUATION ET LA LIQUIDATION DU PRÉJUDICE CORPOREL DE MLLE DEBORAH X... : Attendu que Mlle Deborah X..., passagère transportée du véhicule conduit par sa mère, assurée auprès de la S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93ed9
31 janvier 2018
31 janvier 2018
l'ensemble de la relation contractuelle de Mme Déborah X... en un contrat à temps complet, condamner la SA Kinépolis à verser à Mme Déborah X... les sommes suivantes: - 5 000 € nets à titre de dommages-et-intérêts
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c80
24 septembre 2014
24 septembre 2014
-X... en application de l'ordonnance déférée à la cour, et Me DEBRAY, qui indique qu'il a été choisi par Mme Monique X... veuve Y... et qu'il s'est constitué aux lieu et place de Me Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e355
27 juin 2011
27 juin 2011
Le 31 mars 2011 Madame Déborah Z...
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
616250fc929f6bffa995b396
23 mai 2014
23 mai 2014
Cour composée de : Madame Marie-Christine BERTRAND, Présidente de chambre Monsieur Claude TERREAUX, Conseiller Madame Valérie GERARD, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats
Source officielleChambre commerciale 3-2
671740826a24f8a713323cfd
21 octobre 2024
21 octobre 2024
de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Marine CHEVALLIER-MERIC de l'AARPI FOURCADE - CHEVALLIER, Plaidant, avocat au barreau de PARIS - Représentant : Me Christophe DEBRAY
Source officielleCour d'Appel
Monsieur X... Malik, le 09 Décembre 2004c/Madame B
6253ca9dbd3db21cbdd8b8a6
7 novembre 2006
7 novembre 2006
MINISTÈRE PUBLIC : Madame STERN, substitut général, lors des débats, GREFFIER : Mademoiselle CHRISTIAN, greffier, lors des débats et du prononcé de l'arrêt.
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd8506d
15 septembre 2000
15 septembre 2000
dépôt de garantie et qu'aucune réparation locative ne peut être mise à sa charge, le logement donné en location n'étant pas en bon état et l'état des lieux de sortie ne faisant pas apparaître de dégradations
Source officielleCour d'Appel
6253c863bd3db21cbdd8525a
21 décembre 2000
21 décembre 2000
Bernard X... a présenté une requête le 28 avril 1998 sollicitant une réduction de la contribution financière qu'il verse à madame Colette Y... destinée à l'entretien et à l'éducation de leur fille DEBORAH
Source officielle1ère chambre civile B
615e0e7ac25a97f0381f56f4
28 octobre 2014
28 octobre 2014
Jean-Jacques BAIZET, président et Michel FICAGNA, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01874_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Elles soutiennent à ce titre que l'étude géotechnique d'exécution G3 a mis en évidence le caractère hétérogène des matériaux déblayés et surtout la fracturation du massif du déblai D11, qui générerait
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
68df5d764a4e15bf2fe4fa92
2 octobre 2025
2 octobre 2025
attaquée en date du 14 Novembre 2024, enregistrée sous le n° 2024020710 Audience dans le cadre de la Mise en Etat de la CHAMBRE 2 SECTION 1 de la COUR D'APPEL de DOUAI du 02 Octobre 2025 Nous, Déborah
Source officielleCh civ. 1-4 construction
69ef1696cdc6046d47af7db9
7 octobre 2025
7 octobre 2025
INCANDESCENCE représentant : Me Christophe DEBRAY, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 S.A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
652f791fb053208318995b56
17 octobre 2023
17 octobre 2023
CAPITALE TRAVEL, représentée par Me Stéphane COLOMBET de la SAS ELTEA, avocat au barreau de PARIS, toque : R210 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Déborah BOHEE, magistrat
Source officielleChambre civile 1-1
6a17cd64cdc6046d47304d6e
27 mai 2026
27 mai 2026
[A] [U], prise en la personne de son gérant en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Christophe DEBRAY, avocat au barreau de VERSAILLES
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
68f1d7467ffb526292dd6e21
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Représentant : Me Nicolas NEF NAF, avocat au barreau de LILLE Audience dans le cadre de la mise en état de Cour d'Appel de Douai Nous, Déborah BOHEE Magistrat chargé de la mise en état, Vu
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
68f1d7477ffb526292dd6e2b
16 octobre 2025
16 octobre 2025
ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Francis Deffrennes, avocat au barreau de Lille, avocat constitué COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Déborah
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