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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
11e Chambre B
6034dcab7dee0d07687369f7
15 septembre 2016
15 septembre 2016
FOND DU 15 SEPTEMBRE 2016 N° 2016/379 Rôle N° 15/06467 SNC HOTEL SAINT TROPHIME C/ [S] [I] [F] [M] épouse [I] Grosse délivrée le : à : ME FAUPIN
Source officielle8e Chambre B
5fdc7bdeec80a69f3c1dc57f
22 novembre 2018
22 novembre 2018
1] 1954 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Damien
Source officielle4ème chambre commerciale
67f0bc518f7cbd382f4d3115
4 avril 2025
4 avril 2025
[Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Hugo FERRI de la SELARL PARA FERRI, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Damien FAUPIN de la SELARL BURAVAN DESMETTRE GIGUET FAUPIN,
Source officielleChambre 1-9
680b1daa2c124f4fd8d672aa
24 avril 2025
24 avril 2025
représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1], représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Damien
Source officielleChambre 1-6
642fb542cece1704f57472ea
6 avril 2023
6 avril 2023
Localité 8] de nationalité Française, demeurant [Adresse 6] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, postulant et assisté par Me Damien
Source officielle4ème chambre commerciale
67f0bc518f7cbd382f4d3113
4 avril 2025
4 avril 2025
diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège, [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Hugo FERRI de la SELARL PARA FERRI, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Damien
Source officielle1ère Chambre
6864c20531953a33f9365ec1
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[H] épouse [B] de nationalité française, demeurant [Adresse 12] Représentés par Me Camille BEN DAOUD de la SELARL HBB AVOCAT, avocat au barreau de BESANCON, avocat postulant Représenté par Me Damien
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd8970f
21 novembre 2007
21 novembre 2007
Sur l'action civile : a reçu Damien X... en sa constitution de partie civile, a constaté que son comportement fautif a pour effet de limiter l'indemnisation des dommages qu'il a subis, en ce que la partie
Source officielleCour d'Appel
6253cb08bd3db21cbdd8cb61
14 novembre 2007
14 novembre 2007
préalable ou de la notification du licenciement, ce qui caractérise une abstention fautive.
Source officielleCour d'Appel
6253cc53bd3db21cbdd8fc59
2 octobre 2012
2 octobre 2012
Damien X... un avertissement, dont M. Damien X... a contesté à chaque fois le bien-fondé.
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd88556
13 septembre 2006
13 septembre 2006
X... mettait en jeu la viabilité financière et le climat social de l'entreprise, - que le licenciement de Damien X... repose donc sur une faute grave, - qu'ayant le statut de cadre autonome, Damien
Source officielle4eme Chambre Section 1
5fdd7d53b8a05b28fe120b2c
7 septembre 2018
7 septembre 2018
G..., avocat au barreau D'ALBI INTIMÉ Monsieur Damien X... [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f10f
21 février 2012
21 février 2012
Damien X... a été embauché par la société Lussault, spécialisée dans la fabrication d'horloges, en qualité de tourneur, du 1er juin au 23 décembre 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd949a9
30 janvier 2020
30 janvier 2020
Ayant pour avocat Me Damien VINET, avocat au barreau de BLOIS, Madame J... X... épouse R... née le [...] à Massy 91 (71250) [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91a93
17 septembre 2014
17 septembre 2014
pris en considération lorsque le même comportement fautif s'est poursuivi ou répété dans ce délai.
Source officielleChambre Commerciale
689585e95318a824d05b00a8
7 août 2025
7 août 2025
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, et Monsieur Damien DESFORGES, Conseiller, ont rendu
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8de
17 septembre 2008
17 septembre 2008
condamner le CENTRE MEDICO CHIRURGICAL DU MANS venant aux droits de la clinique Saint-Damien, madame X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
653ca69b83c9498318209d27
27 octobre 2023
27 octobre 2023
- signé par Marie-Sophie L'ELEU DE LA SIMONE, Conseillère faisant fonction de Président, et par Damien GOVINDARETTY, Greffier présent lors de la mise à disposition.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Jean X... Madame Simone Michèle Y... épouse X... SARL PBFIc/Madame Jacqueline Z
5fdc5ca9855c4280ad203d7b
15 novembre 2018
15 novembre 2018
Estimant subir un préjudice en raison de l'attitude fautive de Mme. Z... ayant contribué à l'échec de la transaction immobilière, la S.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6263993081d302277d8e8c30
22 avril 2022
22 avril 2022
- signé par Denis ARDISSON, Président de chambre et par Damien GOVINDARETTY, Greffier, présent lors de la mise à disposition.
Source officiellePage 2 sur 13