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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sécurité Sociale
64acf3f903c09105db6c05b4
4 juillet 2023
4 juillet 2023
- Signé par Madame Nathalie LAUER, Président de chambre et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
61637ed36fb0a05a234bb1da
27 janvier 2011
27 janvier 2011
[L] [V] - [Adresse 2] représentée par la SCP Anne-Marie OUDINOT et Pascale FLAURAUD, avoués à la Cour assistée de Me Jérôme DOULET, plaidant pour la SCP A.K.P.R, avocat au barreau de CRETEIL, toque
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT02449_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
Le rapport de Mme Douet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
66177dabe5d80f0008c2e812
9 avril 2024
9 avril 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SELEURL Anne-Laure Denize CPAM DU CHER EXPÉDITION à : SOCIETE [4] Pôle social du Tribunal judiciaire de BOURGES
Source officielleChambre Civile
6528df80aaebb88318fda61e
12 octobre 2023
12 octobre 2023
SARL BARBARA CAUCHOIS, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Septembre 2023, en audience publique, devant la cour composée de Monsieur Philippe DORCET
Source officielleChambre des Rétentions
678f382e06f4e91c5f36c45c
19 janvier 2025
19 janvier 2025
judiciaire d'Orléans en date du 17 janvier 2025 à 10h47 Nous, Sébastien EVESQUE, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Alexis DOUET
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64af98f1049d5c05db173185
11 juillet 2023
11 juillet 2023
- Signé par Madame Nathalie LAUER, Président de chambre et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6629f366dc6faf00095888a7
23 avril 2024
23 avril 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 20 FEVRIER 2024.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
66177dabe5d80f0008c2e80e
9 avril 2024
9 avril 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 6 FEVRIER 2024.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6684eafea0de54ff609f7f58
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 14 MAI 2024.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
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26 avril 2022
26 avril 2022
Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEHARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT00549_20220408
8 avril 2022
8 avril 2022
Le rapport de Mme Douet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c675
13 mai 2008
13 mai 2008
ARNAUD, Président de chambre, Madame Anne TEZE, Conseiller, entendue en son rapport Madame Odile MALLET, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Jean CAHIERRE, lors des débats, et Claudine A..., lors
Source officielleChambre des Rétentions
673d80042ef9cbf408e1f902
4 octobre 2024
4 octobre 2024
d'Orléans en date du 03 octobre 2024 à 11h47 Nous, Hélène Gratadour, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexis Douet
Source officielleChambre Sécurité Sociale
65449d68c71a6a83181c8e96
31 octobre 2023
31 octobre 2023
[D] sont exacts et l'ont été conformément aux textes en vigueur ; elle ajoute concernant l'année 2011 que le salaire de décembre 2010 payé en janvier 2011 a bien été reporté sur l'année 2011 et qu'il n'y
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62f34a3b82b27805d4d3c0f3
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6704cb6d2f5f3246ff381524
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 18 JUIN 2024.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT00374_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Vu la procédure suivante : Procédure devant la Cour : I- Par une requête, enregistrée sous le n° 25NT00374, le 5 février 2025, la société anonyme Cafico, représentée par Me Frédéric Douet, demande
Source officielleChambre Sécurité Sociale
628732f7c1d4e9057d612cec
17 mai 2022
17 mai 2022
- Signé par Madame Sophie GRALL, Président de chambre et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.
Source officiellePremier Président
696a303dcdc6046d4784ea3f
15 janvier 2026
15 janvier 2026
une rupture totale de la communication depuis la fin de l'année 2024.
Source officiellePage 2 sur 27