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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
6033897c7bbd863cae46e4ac
26 mai 2017
26 mai 2017
B] la somme de 28'924,40 euros ; 'condamner la CUMA de [Localité 1] à payer à [Y] [B] la somme de 1800 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ; 'condamner la CUMA de [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e97c
29 novembre 2011
29 novembre 2011
C/ Société ADOMA COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 29 Novembre 2011 APPELANT : Monsieur Cuma X...
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c387
7 mai 2007
7 mai 2007
CUMAS venant aux droits de la société C. M. T., elle-même venant aux droits de la SARL CUMAS -condamner in solidum la S. A. S. CUMAS et la S. A. S. C. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf2d
15 février 2008
15 février 2008
La Fédération départementale des Cuma des Vosges, qui invoque la faute grave a la charge de la preuve.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90482
28 mars 2013
28 mars 2013
LA COUR FAITS et PROCÉDURE Le 29 septembre 2008, la coopérative CUMA du Couzeau (la CUMA) a acquis auprès de la société Sommier une récolteuse de noix neuve fabriquée en Italie par la société Monchiero
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb5c
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Elle ordonnait à la CUMA Solidarité de Petit-Canal de remettre à M.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
666d2ecefa4d38000874dde3
18 janvier 2024
18 janvier 2024
7ème Ch Prud'homale ORDONNANCE N°11/2024 N° RG 22/04778 - N° Portalis DBVL-V-B7G-S7XB Société CUMA LA ROUSSETIERE C/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd86366
14 mars 2002
14 mars 2002
VALAX CULOZ REYNAUD,PILLOST,VALAX du barreau d' Albi Monsieur X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e7d
19 décembre 2007
19 décembre 2007
Ils contestent l'argumentation de la CUMA selon laquelle si le permis de construire a été délivré à Madame de X... c'est qu'elle s'en estimait propriétaire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
651e5398a81daa831884f5ac
4 octobre 2023
4 octobre 2023
menstruelles dites culottes de règles, qui se présentent sous la forme de culottes lavables en tissu à porter sous les vêtements tout comme les "Sous-vêtements, À savoir, ' Culottes" de la marque antérieure
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6811b1d1f1c2315e26d1a0c6
29 avril 2025
29 avril 2025
L'absence de couture n'est pas spécifique aux culottes Cache-coeur.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91d9c
6 février 2007
6 février 2007
"Magasin A LA CULOTTE" C/ SAS DELLALUI PARTIES EN CAUSE : Monsieur Claude X..., Magasin "A LA CULOTTE", ... 01800 VEVEY (SUISSE) DEMANDEUR AU CONTREDIT Ayant Me Patrice TERRYN pour avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a86
24 février 2017
24 février 2017
Société CUMA MADURAN-MAINGARD C/ Z... Société C. R. C. A. M.
Source officielle1ère chambre
67f8aa973b6868ad1f983770
10 avril 2025
10 avril 2025
Une expertise extrajudiciaire contradictoire a été réalisée le 3 décembre 2019, à l'initiative de la société Groupama, assureur de la CUMA des [Adresse 9] et de la société [Adresse 13] [Adresse 10].
Source officielleCHAMBRE CIVILE
62fdd5ebc40462c563c351e1
17 août 2022
17 août 2022
SEDP CUMA DE DRAINAGE ET D'AMENAGEMENT RURAL OCCITANIE S.A.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6788a229b815c30a4df70b46
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[G] à la culotte en fonte installée sur la chute des eaux vannes.
Source officielle1ère Chambre A
6032ef117c256762fe69aaf8
31 octobre 2017
31 octobre 2017
Date naissance 1] 1971 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Michaël CULOMA
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1f1
4 juillet 2008
4 juillet 2008
En l'espèce, il est constant que 2 culots globulaires A1 + 123 950 et 124 263 ont été administrés le 20 août 1980 à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92e13
28 janvier 2016
28 janvier 2016
Se plaignant de dysfonctionnements, la CUMA a assigné la société Desret devant le juge des référés du tribunal de grande instance de Guéret qui a ordonné, le 17 juillet 2009, une expertise confiée à M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60350a719a7ba9373cc04e3b
28 juin 2016
28 juin 2016
L'expert indiquant qu'il n'était pas possible de préciser quels étaient les dons qui ont pu être administrés au patient en l'absence de numéros des culots sanguins, concluait que la contamination par le
Source officiellePage 2 sur 17