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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-5
66878c8405d6f7f678d48d60
4 juillet 2024
4 juillet 2024
CURRENT FRANCE Copie exécutoire délivrée le 04/07/24 à : - Me Fabio FERRANTELLI de la SELARL ARTYSOCIAL, avocat au barreau de NICE - Me Thierry HANNOUN, avocat au barreau de NICE
Source officielleCour d'Appel
6253c874bd3db21cbdd8552b
9 mars 2001
9 mars 2001
CUINAT, magistrat rapporteur, a entendu les plaidoiries, les parties ne s'y étant pas opposé, puis il en a rendu compte à la Cour dans son délibéré Lors du délibéré : Président : M. CUINAT Y... : MM.
Source officielle8ème chambre
6809c92a1f1ed98b447f42e6
23 avril 2025
23 avril 2025
CUYNAT CONSTRUCTIONS S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84ec0
3 décembre 1999
3 décembre 1999
CUINAT Conseillers : MM. ANDRÉ et VALETTE DÉBATS : à l'audience publique du 3 novembre 1999 GREFFIER : Mme LEBRUMENT lors des débats et Mme POUVREAU au prononcé de l'arrêt.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00899_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Le maire de la commune de Cuincy, par un arrêté du 14 octobre 2019, a placé M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2af
1 avril 2008
1 avril 2008
SAFER AQUITAINE ATLANTIQUE c / SCI LE CUQUET Jean dit Sylvaire X... Franck Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852aa
19 janvier 2001
19 janvier 2001
CUINAT Z... : MM. A... et VALETTE DÉBATS : à l'audience publique du 7 décembre 2000. GREFFIER : aux débats et au prononcé de l'arrêt, Mme POUVREAU. ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement par M.
Source officielleChambre 4-5
68676d756cbb391a608a1857
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Il s'ensuit que la modification imposée unilatéralement par la société Current France à M.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01638_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Mme B, adjointe territoriale d'animation de deuxième classe affectée à la commune de Cuincy (Nord), a été placée en congé de longue maladie du 20 mai 2019 au 19 mai 2020.
Source officielleChambre Sociale
6162603a8672d229b881639e
3 septembre 2013
3 septembre 2013
avocat au barreau de BESANCON COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats 30 Avril 2013 : CONSEILLERS RAPPORTEURS : Madame Hélène BOUCON, Conseiller, en présence de Madame Véronique LAMBOLEY-CUNEY
Source officielle3e chambre civile
6789f6ff39ae1759ccf60628
16 janvier 2025
16 janvier 2025
L'expert impute exclusivement ces défauts à la société Eiffage Construction Languedoc, l'entretien des cunettes générant la desquamation de la peinture en sous-face des balcons relevant pour sa part de
Source officielleCour d'Appel
6253c868bd3db21cbdd8536a
15 décembre 2000
15 décembre 2000
CUINAT Conseillers : MM. ANDRÉ et VALETTE DÉBATS : à l'audience publique du 17 novembre 2000 GREFFIER : lors des débats et du prononcé de l'arrêt : Mme POUVREAU ARRÊT : DÉFAUT.
Source officielleCour d'Appel
6253c873bd3db21cbdd85523
9 mars 2001
9 mars 2001
CUINAT, magistrat rapporteur, a entendu les plaidoiries, les parties ne s'y étant pas opposé, puis il en a rendu compte à la Cour dans son délibéré. Lors du délibéré : Président : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c87fbd3db21cbdd856d7
19 octobre 2001
19 octobre 2001
CUINAT, magistrat rapporteur, a entendu les plaidoiries, les parties ne s'y étant pas opposé, puis il en a rendu compte à la Cour dans son délibéré Lors du délibéré : Président : M. CUINAT B... : MM.
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c8b
23 juin 2017
23 juin 2017
le maire de Champeaux a délivré aux acquéreurs un certificat de non-conformité de l'assainissement en raison des anomalies suivantes, constatées lors d'une visite du 11 juillet 2012 : - absence de cunette
Source officielleChambre Commerciale
69fc1f05cdc6046d47e0b102
6 mai 2026
6 mai 2026
commerciale ARRET du 06 Mai 2026 N° RG 25/00618 - N° Portalis DBVU-V-B7J-GLDW AG Arrêt rendu le six Mai deux mille vingt six Sur appel d'un jugement du tribunal de commerce de Cusset
Source officielle1ère Chambre
69f1918acdc6046d47eccf27
28 avril 2026
28 avril 2026
Par jugement contradictoire n°RG22/1240 en date du 24 juin 2024, le tribunal judiciaire de CUSSET a : - Débouté Madame [C] [J] et Monsieur [Z] [A] de leur demande de condamnation de Monsieur [S] [K]
Source officielleChambre 4-5
65b359c71d7564000872db17
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[Z] [L] a interjeté appel d'un jugement rendu le 29 juin 2021 par le conseil de prud'hommes de Nice dans l'instance qui l'oppose à la SARL Current France.
Source officielle1re chambre civile
696a60ffcdc6046d478ae616
15 janvier 2026
15 janvier 2026
EXPRO, JCP de MACON, décision attaquée en date du 31 Mars 2025, enregistrée sous le n° 23/01046 APPELANT Mme [V] [O] Représentant : Me Eric BRAILLON de la SELARL BLKS & CUINAT AVOCATS ET ASSOCIES,
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d6a
30 novembre 2001
30 novembre 2001
CUINAT, magistrat rapporteur, a entendu les plaidoiries, les parties ne s'y étant pas opposé, puis il en a rendu compte à la Cour dans son délibéré Lors du délibéré : Président : M. CUINAT Z... : MM.
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