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2 850 résultats pour « Costecalde-Bossy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-7

69f19124cdc6046d47ecba45

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

: Monsieur [B] [N] né le 05 Décembre 1975 à [Localité 2] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne Actuellement retenu au CRA de [Localité 3] Comparant par visio-conférence assisté de Me Victoria BOSSI

Source officielle

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CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03190_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Le rapport de Mme Boffy, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Ressortissant arménien né en 1984, M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6360c5823c369c7f74996e3c

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Europe et à la société Amazon Services Europe, en invitant la société Body & Clothes à mieux se pouvoir, - s'est déclaré compétent dans le litige opposant la société Body & Clothes à la société Amazon

Source officielle
CA

Chambre 3-3

64c35c0ff01612d969defe31

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Vip (la société Body) et M.

Source officielle
CA

3ème chambre A

62da3e562eb797effb070394

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

commerciale étant Pro Boost.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69eb0075cdc6046d4757b8cf

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[G] a vendu à Mme [C] un cheval nommé « Inédit Boy des Ternes » le 29 mars 2023 pour un prix de 8 000 euros. Par acte du 27 août 2024, Mme [C] a assigné M.

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

6708c014445a086e2bcedc2d

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

24/01515 - N° Portalis DBVC-V-B7I-HOC2 Madame [E] [P] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Alexandra MAILLARD, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 2024045 APPELANTE Association BOSSY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8dbd3db21cbdd8b57c

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

Monsieur Bory X... a contesté cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb9bd3db21cbdd944a4

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

BOOSTER s'est ainsi vu confier mission de réaliser un audit avant de mettre en place le déploiement de la solution BRZ dans toutes les agences du groupe et de former un personnel opérationnel.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

659e47b055379800088472d2

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

, appartient à l'associé CJ Atmos et n'a pas été versée à la société Life Body ou aux organes de la procédure depuis l'audience du 15 mai 2023, que la société Life Body ne dispose d'aucune réserve de trésorerie

Source officielle
CA

3ème chambre A

635b71e4b201587f74be02a2

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

du code de procédure civile, - condamné la société Body Iron aux entiers dépens de l'instance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd900af

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

Vu l'appel interjeté le 22 novembre 2011 par la SARL JOUHANNAUD-BOST-UHLEN ; Vu les conclusions reçues par courriel au greffe le 25 juillet 2012 pour la SARL JOUHANNAUD-BOST-UHLEN laquelle demande principalement

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA00869_20220926

Admin. Appel

26 septembre 2022

26 septembre 2022

Sur le bien-fondé du jugement : Sur les conclusions dirigées contre la commune de Boissy-aux-Cailles : 2.

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CA

Pôle 5 - Chambre 15

6968e58ecdc6046d4764acb3

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

BOOST n° 5 à 37).

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CA

Pôle 6 - Chambre 3

6162c82fb820aa60963d8434

Appel

18 décembre 2012

18 décembre 2012

[G], président de la société Boost oil services et M. [L], directeur général de cette même société, à savoir, principalement les sociétés Boost oil services, [G] ingenierie (DNI) et IFEFI.

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CA

Cour d'Appel

6253c9e5bd3db21cbdd89807

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

Le 6 novembre 2006, la Ste NEGRI BOSSI FRANCE a relevé appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadbbd3db21cbdd8c50b

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

Le 6 novembre 2006, la Ste NEGRI BOSSI FRANCE a relevé appel de cette décision.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6162e4f27797cdb2f7583cde

Appel

12 juin 2012

12 juin 2012

[F], autre participant, a déclaré dans une attestation de 2008 que 'la bosse dans la ligne droite était dangereuse', mais n'a pas précisé si cet bosse existait ou non les années précédentes ; Que M.

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CA

Cour d'Appel

6253cdd3bd3db21cbdd949fc

Appel

6 janvier 2020

6 janvier 2020

avoir lieu à référé, - condamné l'association BODY SUN COACHING à payer à Mme PM...

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CA

Première Présidence

6520f5d5bb275d83183a3ae8

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

[K] [F] en application de l'article 700 du code de procédure civile ; -  Condamné la société en nom collectif Bossey l'Hopital aux dépens de la présente instance ; La société Bossey l'Hopital (SNC) a

Source officielle