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757 résultats pour « Condello »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c942bd3db21cbdd87c0a

Appel

24 janvier 2006

24 janvier 2006

X... carreleur, a : - jugé que les dites dalles murales comportaient un vice caché exonérant de toute responsabilité le poseur X... et la SA MARBRES DU CONDADO venue entre-temps aux droits de la SA TINEL

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca3ebd3db21cbdd8a70b

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

DIGEST ont ainsi portée atteinte tant aux droits moraux que patrimoniaux de l'auteur en relevant, au surplus, que la reproduction d'une oeuvre originale littéraire ou historique sous la forme d'un condensé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e681

Appel

25 août 2011

25 août 2011

relative 100 %, planchéiage sur lambourdes support du carrelage à proximité du bac à douche pourri par les apports d'eau constants (développement fongique), peintures murales écaillées suite aux condensations

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Z... de sa demande du chef de l'article 700 du NCPC dirigéec/Madame Virgine E

6253c97bbd3db21cbdd88780

Appel

15 juin 2006

15 juin 2006

de la terrasse au dessus étaient visibles, il n'en était pas de même des infiltrations et de la condensation.

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fdb2268a83b8eb70723bc31

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

En janvier 2010, les époux M... ont déclaré à leur assureur un phénomène de condensation altérant l'isolation et la charpente.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

651e53c0a81daa831884f6ad

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

nécessaires pour y remédier, pour empêcher toute fréquentation dans cette partie des lieux, ou encore pour informer les usagers du danger que cette condensation pouvait représenter.  

Source officielle
CA

2ème Chambre

635cc37a0d69e87f74e6c0b3

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

LITIGE Le 27 octobre 2016, la société Siemens Lease Services a conclu avec le GAEC Caradec, devenu EARL Caradec, un contrat de location pour une durée de 60 mois, portant sur une batterie de condensateur

Source officielle
CA

3e chambre

615e0e52c25a97f0381f54e8

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

'Le départ du feu se situe au niveau des pièces moteur du volet roulant, la cause est due au dysfonctionnement électrique du condensateur'.

Source officielle
CA

6ème Chambre

63c1089fbf9fd47c90a139cc

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

L'apparition de condensation dans une salle de bain est un phénomène sinon naturel en tous les cas extrêmement courant et que l'expert juge même « inévitable ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2dbd3db21cbdd8f5df

Appel

24 avril 2012

24 avril 2012

Deuxième chambre du premier étage : Traces de moisissures sur le rail métallique sur lequel la fenêtre a été posée provoquant une condensation importante.

Source officielle
CA

Attributions PP

6a1a73e0cdc6046d47749750

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

ENTRE : Monsieur [R] [M] né le 26 Février 1992 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Appelant Comparant, assisté de Me Emilie COELO, avocat commis d'office ET : MONSIEUR LE DIRECTEUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/LA S

6253ca4bbd3db21cbdd8a971

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

Nous craignons qu'à terme, ces condensations aient un effet nuisible aussi bien sur le flocage, des bacs que sur les poutres en bois support de couverture et surtout sur les plafonds et la laine de verre

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

DCA_23VE00087_20230727

Admin. Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

compter de la date d'introduction de sa demande et capitalisation des intérêts, au titre de la réparation des désordres affectant les parties intérieures du centre aquatique à raison des phénomènes de condensation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdecbd3db21cbdd94fa6

Appel

29 mars 2021

29 mars 2021

en sous-face, et que le complexe mis en oeuvre, en ce qu'il est susceptible de provoquer des phénomènes de condensation endogènes, n'est pas conforme aux règles de l'art.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6610e5eb74ef9f00086f65f2

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

[L] a commandé auprès de la société Planète et Climat un dispositif constitué d'une batterie de condensateur et de diodes électroluminescentes (LED).

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

696b57c8cdc6046d47a0b382

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

droits de la société [13] [Localité 14] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Sébastien BENDER de la SELARL ORION AVOCATS & CONSEILS, avocat au barreau de STRASBOURG substitué par Me Olivia CONDELLO

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

652a309b7ed1ea8318112532

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Le contrat porte sur une batterie de condensateur TJ 36 ELEKTRA et un kit LED, le bailleur étant mentionné comme étant NBB Lease.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

67f750a96527a11effc4b67b

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Ainsi, par son caractère général, cet engagement s'applique aux Condensateurs.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

5fdb3adfee3034119cb9b431

Appel

28 mars 2019

28 mars 2019

[B] [O] est pleinement engagée au titre des désordres de condensation et d'humidité affectant l'ouvrage.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94edd

Appel

24 juin 2021

24 juin 2021

chaussée, - infiltrations au plafond au 1er étage, dans la salle de réveil et conditionnement du matériel, dans le bloc opératoire en salle 6B et salle 1B, dans le couloir technique du 1er étage, - condensations

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