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1 314 résultats pour « Clada »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 4

6901ad9d748a422ad9535523

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

LAFARGUE ; - rejeté la demande de paiement d'indemnités d'occupation formée par la Sci Clara Lafargue ; - rejeté toutes les autres demandes ; - condamné la SCI Clara Lafargue à payer à M.

Source officielle

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CA

2ème CH - Section 1

6438f35ea942a604f5e93890

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

VILLA CLARA CHIBERTA Grosse délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T Prononcé publiquement par mise à disposition

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2b5

Appel

29 février 2012

29 février 2012

né le 24 Janvier 1966 à TIFLET (MAROC) assisté de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI, la SCP René JOBIN Philippe JOBIN Me Jean-Pierre Y...

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CA

Chambre civile Section 1

68b7cf0459b0abd74ffe72e9

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

AMBS Prise en la personne de ses cogérants assistée de Me Marie laétizia CLADA de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI ARMANI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme [Y] [T] épouse [T] née le 01 Janvier 1946 à [

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6a1fb905cdc6046d47e919e5

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334 ORDONNANCE : Ordonnance rendue publiquement et signée par Guillemette MEUNIER, magistrate en charge de la mise en état, assisté de Madame Clara

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd93449

Appel

20 juillet 2016

20 juillet 2016

: Monsieur Jean Marie X... ... 20128 GROSSETO PRUGNA ni comparant, ni représenté INTIME : Monsieur Dominique Noël Pascal Z... ... ... 20000 AJACCIO Représenté par Me Marie laétizia CLADA

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CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936d3

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 INTIMÉES SELARL EMJ Agissant en la personne de Maître Bernard A..., liquidateur judiciaire de la SARL CLASA

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CA

Cour d'Appel

6253cba6bd3db21cbdd8deda

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

Du mariage de Monsieur Emmanuel B...et de Madame Aurélie X...est issue une enfant, Clara, née le 6 juin 2001.

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CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936c9

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

Représentée et assistée sur l'audience par Me Jean LAGADEC, avocat au barreau de PARIS, toque : D1011 SELARL EMJ Agissant en la personne de Maître Bernard Y..., liquidateur judiciaire de la SARL CLASA

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CA

Cour d'Appel

6253ccc9bd3db21cbdd91461

Appel

16 avril 2014

16 avril 2014

né le 03 Juin 1951 à AIX EN PROVENCE ... 20166 PORTICCIO assisté de Me Marie Laétizia CLADA de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI, avocat au barreau d'AJACCIO M. Jean Claude X...

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CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936de

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

, - déclaré nulle l'assignation délivrée à la société Clasa, - a constaté l'extinction de l'instance la concernant, - condamné M.

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CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936d9

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

X... à verser à chacune des sociétés Clasa et Buildinvest la somme de 1 500 € en vertu de l'article 700 du Code de procédure civile, - a condamné M.

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

6347ac5929ffd2adfff4f3c2

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Le 19 décembre 2016, un avenant à ce contrat a été signé, qui précise : - que la société Claas France a mis à la disposition de ses fournisseurs référencés un portail nommé Claas select online, - qu'il

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Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936c5

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

Représentée et assistée sur l'audience par Me Jean LAGADEC, avocat au barreau de PARIS, toque : D1011 SELARL EMJ Agissant en la personne de Maître Bernard Y..., liquidateur judiciaire de la SARL CLASA

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CA

3ème Chambre Commerciale

67874f27d61a5c2f4aa36646

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Le 31 août 2017, la société Claas Financial Services (la société Claas) a consenti à la société Berlouze un premier contrat de crédit-bail (n° Z0109255), portant sur une ensileuse automotrice neuve, de

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12e chambre

643a4312d83dbd04f5fb2c0f

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 30C 12e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 13 AVRIL 2023 N° RG 21/03733 - N° Portalis DBV3-V-B7F-USB6 AFFAIRE : SAS CLAVA C/

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CA

1ère chambre civile

616343ed88dc29ccde27f061

Appel

16 novembre 2009

16 novembre 2009

[T] débouté la SCP [Z], [N]-[K], [G] et la société Clasa de leur demande en paiement de dommages et intérêts condamné l'Eurl Gip et M.

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CA

Référés Commerciaux

65aa2e07009f81000890dbb0

Appel

10 août 2023

10 août 2023

Le 28 mars 2019, la société Claas a consenti un second contrat (n°[Numéro identifiant 2]) de crédit-bail portant sur un tracteur agricole, de marque CLAAS AXION 810, immatriculé [Immatriculation 4], d'un

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Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a066

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

ès qualités de liquidateur de la liquidation judiciaire de la sa DECOFLOCK CLARA D... demeurant...

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CA

Cour d'Appel

6253cbbbbd3db21cbdd8e1cd

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

De l'union de Monsieur Jean-Paul Z...et de Madame Angélique X...est issue une enfant, Clara, née le 6 avril 2004, reconnue par ses deux parents.

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