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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
5fdd3d43369763a5e5fb8732
26 septembre 2018
26 septembre 2018
EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur Jean-Christophe X... est gérant et associé unique de la SARL BOUCHERIE JC X... située à SAINT-MARTORY.
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938f9
18 janvier 2017
18 janvier 2017
Christophe X...
Source officielle3e chambre civile
67f8aaa83b6868ad1f983850
10 avril 2025
10 avril 2025
de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] et Madame [S] [K] épouse [Z] née le 16 Janvier 1960 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Représentés par Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2d0
18 février 2008
18 février 2008
Me Michel BIDOIS (avocat au barreau de SAINT DENIS) Monsieur Raymond X... ... ... 97400 ST DENIS Représentant : Me Michel BIDOIS (avocat au barreau de SAINT DENIS) INTIME : Maître Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb89
1 avril 2008
1 avril 2008
sur les sommes nettes à leur revenir an qualité de co partageants. ***** Appel de cette décision a été interjeté par M Jean Paul X... et ses filles, d'une part, et par M Christophe X..., d'autre part
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb8a
18 mars 2008
18 mars 2008
sur les sommes nettes à leur revenir an qualité de co partageants. ***** Appel de cette décision a été interjeté par M Jean Paul X...et ses filles, d'une part, et par M Christophe X..., d'autre part
Source officielleCour d'Appel
6253cbf7bd3db21cbdd8ebea
8 novembre 2011
8 novembre 2011
Christophe Y... a été placé en arrêt de maladie, lequel a été renouvelé jusqu'au 31 mai suivant.
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdb3
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Tribunal Paritaire des Baux Ruraux de CHAMBERY a : - Prononcé la résiliation du bail entre Madame Françoise Y... et Monsieur Bernard X... portant sur des parcelles cadastrées sur la commune de Saint Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f707
15 mai 2012
15 mai 2012
Christophe X... à l'échéance de son contrat à durée déterminée, - dire que le licenciement de M.
Source officielle11e Chambre A
5fdd2cb68d3a4895d7721279
4 octobre 2018
4 octobre 2018
NEE I... veuve A... Simon B... Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christophe C...
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
63b6778da853827c9026d216
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd9017a
22 janvier 2013
22 janvier 2013
Christophe-Pierre X... C/ Mme Rachel Marguerite Alberte Y... épouse X...
Source officielleChambre A - Civile
63be62ce13ef607c90ab633e
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Actuellement, le tableau est très nettement dominé par des douleurs d'origine rotulienne et ce, de façon bilatérale. (...)
Source officielleCour d'Appel
6253ca2abd3db21cbdd8a3ee
21 novembre 2007
21 novembre 2007
, -subsidiairement, fixer cette pension à la somme de 500 euros par mois et dire qu'elle sera versée directement à Jean-Christophe, -supprimer la prestation compensatoire due à Madame Y..., -condamner
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fba6
17 septembre 2012
17 septembre 2012
La société Saint Christophe Ambulances a conclu au débouté des demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d22
30 novembre 2006
30 novembre 2006
LE BEL défaillant Monsieur David X... ... 77440 VENDREST défaillant Madame Carole Y... en qualité de représentante légale de sa fille mineure Marine X... ... 55250 BULAINVILLE défaillante Monsieur Christophe
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
67f9f3bfa6be9c926c7cab05
11 avril 2025
11 avril 2025
à recevoir les activités de la société STARCOLOR, une extension de 1000 m2 hors 'uvre nette pouvant être réalisée en deuxième phase (page 17)
Source officielleCour d'Appel
6253cb0bbd3db21cbdd8cbcb
6 novembre 2008
6 novembre 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 06 NOVEMBRE 2008 No2008 / 581 BL Rôle No 07 / 16096 Jonction No 07 / 16432 Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
été MOOREA DEVELOPPEMENT etc/M.B
6253c91bbd3db21cbdd873f0
27 octobre 2004
27 octobre 2004
Christophe B... Mme Anne B... A... représentés INTIMES DEBATS : A l'audience publique du 06 Octobre 2004, la Cour a mis l'affaire en délibéré pour l'arrêt être rendu à l'audience publique de ce jour.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd9184e
24 juin 2014
24 juin 2014
général : S 12/ 05969 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 15 Mai 2012 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'EVRY-Section encadrement-RG no 11/ 01048 APPELANT Monsieur Christophe
Source officiellePage 2 sur 42