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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
16e chambre
6033f760494417a7ce76b68b
23 février 2017
23 février 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Odette-Luce BOUVIER, Président, Madame Marie-Christine MASSUET, Conseiller, Madame Ghislaine SIXDENIER
Source officielleChambre 4-2
63660aecbb0cef7f74279167
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Copie exécutoire délivrée le :04 novembre 2022 à : Me Thibault PINATEL, avocat au barreau de MARSEILLE Me Frédéric LACROIX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (Vestiaire 149) Me Christian
Source officielleChambre commerciale
642e757d8b510604f5bc1ce3
5 avril 2023
5 avril 2023
Portalis DBVK-V-B7G-PSKB APPELANTES : SELARL FHB représentée par Me [B] [U] ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de la société [H] [N] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e68c
10 octobre 2011
10 octobre 2011
né le 25 Janvier 1962 à LYON (69007) ... 38230 PONT-DE-CHERUY représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Claude BOUVIER LE BERRE, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une
Source officielleChambre 4-2
63660aecbb0cef7f74279169
4 novembre 2022
4 novembre 2022
02604 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BDZHI [F] [J] C/ [W] [G] Association UNEDIC-AGS CGEA DE [Localité 4] EST Copie exécutoire délivrée le : 04 novembre 2022 à : Me Christian
Source officielle1ère Chambre
686dfcb62abc72c5727a0313
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[N] au paiement des entiers dépens de l'instance qui seront recouvrés directement par Me Bouvier selon les modalités prévues à l'article 699 du code de procédure civile.
Source officielleChambre 4-2
63660aedbb0cef7f7427916d
4 novembre 2022
4 novembre 2022
/02661 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BDZMV [P] [W] C/ [U] [X] Association UNEDIC-AGS CGEA DE [Localité 4] EST Copie exécutoire délivrée le : 04 novembre 2022 à : Me Christian
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed98
18 octobre 2011
18 octobre 2011
dans l'affaire opposant : APPELANTS : Monsieur Christian X...
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a44
24 janvier 2020
24 janvier 2020
représentée et assisté de Me Nicolas BOUTTIER, avocat au barreau de Paris, toque : B1025 SCP [...] Notaires associés [...] [...]
Source officielle16e chambre
6033776a9270a02ba1543d0b
8 juin 2017
8 juin 2017
, Président chargé du rapport et Madame Marie-Christine MASSUET, Conseiller.
Source officielle11e chambre
603494595b10b3811f5bb74d
10 novembre 2016
10 novembre 2016
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Octobre 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd3c
27 mai 2008
27 mai 2008
Ayant son siège : 161 Rue de Silly 92100 BOULOGNE BILLANCOURT représentée par Me Philippe GERBAY, avoué à la Cour assistée de la SCP DU PARC & Associés, avocats au barreau de DIJON et de la SCP BOUVIER
Source officielleChambre 3-1
626b80c0d1fb03057d9a4ea8
28 avril 2022
28 avril 2022
; bougies Parfumées ; mèches pour l'éclairage ; matières éclairantes ; huile pour lampes ; paraffine et mèches pour la fabrication de bougies, ces produits étant vendus sous forme d'ensemble prêt à monter
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd89179
7 février 2007
7 février 2007
Virginie Christine Josiane B... épouse Z... Laurent Christian Jacques B... Sandrine Francine C... épouse B... Laurent D... S.C.P.
Source officielle16e chambre
6033431ec63a77b37b344d98
6 juillet 2017
6 juillet 2017
040 326 364 2 [Adresse 2] Représentant : Me Elisa GUEILHERS de la SCP GUEILHERS & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 129 - N° du dossier 464/15 Représentant : Me Christine
Source officielleCour d'Appel
6253c97ebd3db21cbdd887b4
23 mai 2006
23 mai 2006
COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile * ARRET du 23 Mai 2006 APPELANTS : Monsieur Christian X... 1290 Route du Mont Thou 69450 SAINT CYR AU MONT D'OR représenté par la SCP DUTRIEVOZ, avoués
Source officielle16e chambre
6033d3cb118022859f16dfd9
23 mars 2017
23 mars 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Odette-Luce BOUVIER, Conseiller, Madame Marie-Christine MASSUET, Conseiller, Madame Ghislaine SIXDENIER
Source officielleCour d'Appel
6253cb56bd3db21cbdd8d55c
1 février 2011
1 février 2011
DE MONTPELLIER No RG 09/ a/ 333 APPELANTE : Madame Thérèse X... ... 34820 ASSAS non comparante assistée de Me DEBERNARD-JULIEN, avocat au barreau de MONTPELLIER substituée par Me BOUGERIE
Source officielleCour d'Appel
6253ccbfbd3db21cbdd9125a
13 mars 2014
13 mars 2014
Il considère qu'en empruntant une voie non sécurisée alors que les risques de chute de pierre sont connus, Pierre Y... a commis une imprudence, d'autant qu'il lui avait été demandé de ne plus bouger ensuite
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd93797
30 novembre 2016
30 novembre 2016
Signé par Mme Christine LORENZINI, Présidente de chambre, et par Mme Nelly CHAVAZAS, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 2 sur 12