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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ere Chambre Section 1
63c109cebf9fd47c90a13e3c
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Geli dirigées contre elle, - débouter la société Chevrin Geli et la Sci du [Localité 5] de toute demande dirigée contre elle, - condamner la société Chevrin Geli à lui payer la somme de 1 500 euros
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
B7H-NB3Z SCEA DU CHEVALOT EARL DU TERRIER DE LA GARDEc/S.A
679875d85d0c5ebad4c058b2
27 janvier 2025
27 janvier 2025
la SCEA du Chevalot et I'EARL du Terrier à payer à la SAS Vitidis la somme de 1'000 euros, Vu l'article 696 du code de procédure civile, - Condamne la SCEA du Chevalot et I'EARL du Terrier à tous
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6870a3152e3e3b1864ce21ee
25 janvier 2024
25 janvier 2024
SCEA DU CHEVALOT E.A.R.L. EARL DU TERRIER DE LA GARDE C/ S.A.S. SEDA DELORIER S.A. MMA IARD S.A.S.
Source officielle1ère Chambre civile
66a9d38205566a2f16fd8709
30 juillet 2024
30 juillet 2024
, estimant nécessaire de procéder au remplacement des chevrons sapin par des chevrons en aluminium et à celui des plaques de couverture en polycarbonate.
Source officielle3ème chambre
5fde10c00d97d3af151dab24
5 juillet 2018
5 juillet 2018
de référé du 18 novembre 2016 ; - débouté la SAS Chevrin Geli de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné la SAS Chevrin Geli aux dépens, - rejeté toute demande
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac1f
28 février 2008
28 février 2008
Ces chevrons sont affectés de pourrissements cubiques significatifs de passages d' eau répétés " ; Que l' expert a précisé que si l' état de la courette avait quelque peu participé à la dégradation de
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE00200_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Une note en délibéré présentée par la commune de Chevreuse a été enregistrée le 22 septembre 2025.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
66ff858fa4ff9ec259c094ff
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Les chevrons apparaissent comme des éléments essentiels d'une charpente, ils permettent de répartir le poids sur les pannes.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
61629bb2eaaf44d62f53e838
15 mai 2013
15 mai 2013
général : 11/06066 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Février 2011 -Tribunal de Grande Instance de CRETEIL - RG n° 09/11038 APPELANTE La SARL GRAND GARAGE DU PONT DE CRETEIL MAISON CHEVANT
Source officielleChambre 4-6
680c6dc5fe1a38d696f20fa0
25 avril 2025
25 avril 2025
RUGBY CLUB TOULONNAIS Copie exécutoire délivrée le : 25/04/2025 à : - Me Samuel CHEVRET, avocat au barreau de PARIS - Me Clément LAMBERT, avocat au
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
603303915e36eb7620ccb927
18 octobre 2017
18 octobre 2017
Par acte du 29 août 2003, la société Grand garage du pont de Créteil-Chevant et Cie a donné à bail lesdits locaux à la société Sodiline.
Source officielleAvis
CADA:20160272
18 février 2016
18 février 2016
opposé par le maire de La Bouëxière à sa demande de copie de l'avis du service instructeur concernant la déclaration préalable n° 03503115U01045 relative à l'implantation d'un mât de mesure en forêt de Chevré
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6163d00474df0e9c0194f8ee
23 novembre 2009
23 novembre 2009
remplacer le blochet de la ferme remplacer la sablière et les chevrons renforcer certains autres chevrons Ainsi, Monsieur [T] a apporté à la toiture, et surtout à la charpente, des éléments nouveaux
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01698_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
La commune de Chevreuse est, dès lors, fondée à demander à être indemnisée de ce préjudice.
Source officielleCour d'Appel
6253c8acbd3db21cbdd85eae
15 janvier 2002
15 janvier 2002
(N , pages) PARTIES EN CAUSE 1 ) Monsieur Guillaume Y... ... 75007 PARIS APPELANT représentée par Maître DE BUHREN, avocat au barreau de Paris (P21) 2 ) CREDIT AGRICOLE INDOSUEZ CHEVREUX
Source officielle1ère Chambre
6162f3c624fee0dd3d0060fe
19 juin 2012
19 juin 2012
[O] la somme de 2 128,88 € représentant le montant des travaux de reprise des malfaçons, à savoir les aboutements de chevrons, et la réalisation de joints de dilatation sur les dalles.
Source officielle3e Chambre B
6032e6abebff3d5abd1f89eb
9 novembre 2017
9 novembre 2017
2013, le tribunal de grande instance d'Aix en Provence a : - condamné la société PRADO Véranda à procéder, pour la véranda de Monsieur [L], au changement du départ de kiosque de 90° équipé par huit chevrons
Source officielleChambre des Urgences
6347ac4e29ffd2adfff4f386
12 octobre 2022
12 octobre 2022
mise en état du tribunal judiciaire de Tours en date du 17 mars 2022, Vu la déclaration d'appel de Maître Sofia Vigneux, conseil de Maître [G] [H], ès qualitès de notaire associé de la SCP Martini-Chevron-Beaujard
Source officielleChambre Commerciale
6791dcccde5aa0323224da60
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Elle possède deux chèvres d'agrément qui vivent sur ses parcelles. M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6162886bdafa129e39951814
28 mars 2013
28 mars 2013
Texaco Limited abritant Chevron Texaco Global Aviation.
Source officiellePage 2 sur 75
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHEVROT-VARGAS ET FILS
21/07/2026
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DAMIEN CHEVROTON
16/07/2026
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MDB HUMBERT CHEVROTON
12/06/2026
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CHEVROT, Pierre-Jean, Benoit, Aurelien
10/06/2026
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CHEVROT, Benoit, Jean, CHEVROT
07/06/2026
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