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678 résultats pour « Cheat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 2

6960e7f3cdc6046d47bc8b8d

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

L'association Bon 'il bon chat a fait appel de cette décision par déclaration du 21 janvier 2025.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c8f7bd3db21cbdd86d5a

Appel

4 mars 2004

4 mars 2004

Faverges de la Tour, ,tant d,tenteur de d,chets contenant des PCB et des PCT (polychlorobiph,nyles, polychloroterph,nyles), remis ces d,chets . tout autre qu'une entreprise agr,,e, faits pr,vus et r,prim

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d3bd3db21cbdd865fc

Appel

8 janvier 2003

8 janvier 2003

Par jugement du 27 octobre 1994, le tribunal d'instance de DAX : Déboutait P.R.de sa réclamation présentée au titre de l'acquisition de la chatte " SHALIM GARDEN MAURESK ", Déclarait P.R. bien fondée

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162005

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 2 mai 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Maur-des-Fossés à sa demande de copie des autorisations accordées au bar le « Chat

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6864c05d17fdd29c296517b8

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Montpellier, sous le numéro 980 989 321, dont le siège social est situé [Adresse 1] à [Adresse 7] (34070) prise en la personne de Maître [F] [P], ès qualités de Mandataire judiciaire de la société SCI CHAT

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03434_20230427

Admin. Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

C A B a demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler l'arrêté du 1er mars 2021 du maire d'Etoile-sur-Rhône relatif à la capture de chats errants en vue de leur stérilisation et affectation et

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6a152b30cdc6046d47f26633

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

L'humeur est dépressive, marquée par un vécu de culpabilité concernant son chat.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_20NT01856_20230526

Admin. Appel

26 mai 2023

26 mai 2023

I et la SCI Chat-Bal. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02315_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

C E B avait accordé à une société Chatter Box Europe, dont il était le gérant, des avances en compte courant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb84bd3db21cbdd8dafb

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

LES CHATS DE VISANDRE a été placée en liquidation judiciaire le 29 novembre 2007 ; - que dès lors, la S. A. R. L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd90030

Appel

18 décembre 2012

18 décembre 2012

MOTIFS DE LA DÉCISION : Il ressort effectivement de la lecture de la première page de la décision que le conseil de Madame Nadira Y...épouse X...est mentionné sous le nom de CHELLAL et non de CHELLAT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898c3

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

Ce contrat comporte une mention manuscrite par Mme Y... explicitant ainsi la demande d'ouverture de porte : « afin de libérer notre chat enfermé dans la maison depuis quatre jours, après avoir contacté

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY02442_20241218

Admin. Appel

18 décembre 2024

18 décembre 2024

G A et Mme D F ont demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler l'arrêté du 6 août 2019 par lequel le maire de la commune de La Chapelle-du-Mont-du-Chat a délivré un permis de construire n°

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CA

14e chambre

635237bd8c924eadffcc4aba

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

CHAT PERCHE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 828 01 2 3 51 [Adresse 3] [Localité 2] représentées par Maître Véronique

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CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bd1

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

Représenté par Me Atika CHELLAT de la SELARL PILPRE & CHELLAT, avocat au barreau d'ESSONNE INTIMÉ Monsieur José Manuel Y...né le 15 juin 1964 à CELORICO DE BASTO (PORTUGAL) demeurant ...

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CA

5e Chambre

63ca43519066fd7c90fc29a7

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

EXPRO, JCP de [Localité 8] rendu le 22 Novembre 2021 N° RG : 15/02381 Copie certifiée conforme à : [7] S.A.S. [5] Me Mylène BARRERE Me Nadia CHEHAT Notifiée le : Madame Rose-May

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

65af6854b6c6260008b530a4

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

FERRIMMO, représentée par Me Cassandre HUCHET de la SELARL CHELLAT-PILPRE-HUCHET, avocat au barreau d'ESSONNE S.A.R.L.

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CA

Chambre 3 A

6707700e81e733ee26982da3

Appel

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Faisant valoir qu'elle subissait des troubles de voisinage récurrent du fait de Monsieur [D], consistant en un harcèlement, des attaques du chien berger malinois de ce dernier contre ses trois chats et

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

69e1ce12cdc6046d478976be

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

La société Global Exploitation était propriétaire de fonds de commerce des résidences « Beaumarchais » située au sis [Adresse 4], à [Localité 5] (Val-d'Oise) et « Chat perché » située au sis [Adresse 5

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CA

Premier Président

671b35a92edfb0b58c05effc

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Selon courrier en date du 24 mai 2024, Monsieur [S] [I] a indiqué à la SPA qu'il lui cédait 80 animaux (63 chiens et 17 chats).

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