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6 905 résultats pour « Charlotte JOURNE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd91409

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

Mme Charlotte X...a démontré son incapacité à respecter les droits de M.

Source officielle

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CA

Chambre commerciale 3-2

69facc09cdc6046d47be70d0

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Le 27 juin 2023, la société SNM Lift a assigné en intervention forcée le fabricant du chariot, la société [Q].

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6788a3d505b7378c3f0c535a

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Il est ainsi établi que la manutention des bobines est largement mécanisée puisqu'elles sont posées sur un chariot à l'aide d'un palan, transportée sur le chariot, et guidée dans l'autoclave sur les rails

Source officielle
CA

Chambre 1-2

67061e0afde28ee420710f6b

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

K-bis de la société à jour au 16 avril 2024.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

68d38014ea0d19a4905f1c51

Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

barreau de HAUTE-MARNE C/ [C] [X] [K] [X] épouse [P] Représentée par Me Edouard CHARLOT-JACQUARD de la SELARL CHARLOT ET ASSOCIES, avocat au barreau de HAUTE-MARNE [Y] [R] épouse [X] Représentée

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

64437d4e823e6dd0f8bf81b5

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

SCI MARIE CHARLOTTE S.A.R.L.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

680c6bdf8eda960fba78b2e9

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

en cumulé ou avec un angle supérieur ou égal à 90° pendant au moins une heure par jour en cumulé'.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a0ff7a3cdc6046d478a14c6

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Avons ce jour, dans l'affaire opposant : Monsieur [T] [G] né le 30 Septembre 1985 à [Localité 1] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Laurence TASTE-DENISE de la SCP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a583

Appel

28 juin 2007

28 juin 2007

jour de vacances à 14 h 00 pour s'achever à 14 h 00 après une période égale à la moitié du nombre de jour total des vacances considérées si celui-ci est pair et à 19 h 00 après une période égale à la

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69d885a2cdc6046d47b9db95

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Février 2026, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Charlotte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd93480

Appel

18 août 2016

18 août 2016

APPELANT Madame Charlotte X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e30c

Appel

23 juin 2011

23 juin 2011

Charlotte a été entendue par la Cour le 13 avril 2011.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

692ac7b0afcd9ba2a7397cbb

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Vous veniez par ailleurs de faire tomber une palette Maroc alors que vous conduisiez le chariot élévateur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c915bd3db21cbdd872d6

Appel

14 mars 2005

14 mars 2005

Charlotte X... a relevé appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd91759

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

2012 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de FONTAINEBLEAU-Section Commerce-RG no F 10/ 00314 APPELANTE SA PEI Prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège 8 rue Charcot

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd5bd3db21cbdd8e6b8

Appel

12 septembre 2011

12 septembre 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 12 Septembre 2011 APPELANTE : Mme Charlotte Z... divorcée A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d19c

Appel

20 mars 2009

20 mars 2009

C/ Mademoiselle Charlotte Z... Madame Eliette Z... veuve A... Monsieur Frédéric B...

Source officielle
CA

REFERES 1° PRESIDENT

6883105280821d9a1906fcd7

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

11] Représenté par Me Charlotte CAMBON, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [FT] [TZ] [Adresse 9] [Localité 11] Représenté par Me Charlotte CAMBON, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [LR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba6bd3db21cbdd8dec0

Appel

23 mai 2011

23 mai 2011

, à LOURDES : la dernière fin de semaine de chaque mois, sauf en juillet et août, du samedi 10H au dimanche soir 17H 6 jours en juillet et 6 jours en août à prévoir avec la mère, Oxana Y... , et en

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6960a075cdc6046d47b65c10

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[O] a continué sa journée de travail en effectuant une heure supplémentaire et est rentré normalement en voiture à son domicile.

Source officielle