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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
652f791eb053208318995b46
17 octobre 2023
17 octobre 2023
20 Mars 2023 du TJ de BOBIGNY - RG n° 22/02346 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Michèle CHOPIN, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd89546
5 septembre 2007
5 septembre 2007
, Conseiller Assesseurs : -Roland POTEE, Conseiller -Marie-Florence BRENGARD, Conseiller magistrats qui ont participé aux débats et au délibéré Greffier lors des débats : Cécile
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed79
15 septembre 2011
15 septembre 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maryline MERLIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd926f4
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Né le 04 Décembre 1991 à TOULON ... ... 83000 TOULON Représenté par Me Marion GUIZARD de la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS, Postulant, avocat au barreau de NÎMES, Représenté par Me Cathia
Source officielleCour d'Appel
6253cb7bbd3db21cbdd8d9c3
21 mars 2011
21 mars 2011
APPELANTE : Mme Marion Monique Jeanne Z... épouse X...
Source officielleChambre civile TGI
64acf41503c09105db6c0634
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Représentant : Me Guillaume jean hyppo DE GERY de la SELARL GERY-SCHAEPMAN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTS Monsieur [G] [T] [Adresse 6] [Adresse 6] Représentant : Me Cécile
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
631834e70876004f131a6096
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Rachel LE COTTY, Conseillère, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Mélanie PATE, Greffière lors des débats et de Cécilie
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd9222b
2 avril 2015
2 avril 2015
né le 25 Avril 1949 à NINOVE (BELGIQUE) ... 30760 SAINT CHRISTOL DE RODIERES Représenté par Me Cécile AGNUS, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES Association L'ASSOCIATION LES AMIS DE
Source officielleChambre civile 1-5
660f951da40f8b0008cb79fd
4 avril 2024
4 avril 2024
EXPRO, JCP de NANTERRE N° RG : 23/00907 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04.04.2024 à : Me David AMANOU, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE Me Cécile FLECHEUX,
Source officielle1ère Chambre
6960e11dcdc6046d47bbf19f
7 janvier 2026
7 janvier 2026
TOFINSO inscrite au RCS de [Localité 21] sous le n° 433 952 918 [Adresse 5] [Adresse 14] [Localité 6] Représentée par Maître Christophe ARCAUTE, avocat au barreau de PAU, et assistée de Maître Marina
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1e5
9 juin 2011
9 juin 2011
Le juge condamnait par ailleurs encore Patrice Z...au paiement d'une pension alimentaire mensuelle de 400 euros pour sa fille Marion (majeure mais encore à charge).
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe10
20 septembre 2012
20 septembre 2012
.-98802 NOUMEA CEDEX Mme Marina Sylvana Sandra Z...
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6528dfafaaebb88318fda739
12 octobre 2023
12 octobre 2023
- RG n° 22/00290 Nature de la décision : Réputée contradictoire NOUS, Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd903ab
6 mars 2013
6 mars 2013
Par jugement en date du 4 avril 2011, le tribunal a : - débouté Mme Cécile X... et M.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
627b559a76c5d9057df80072
10 mai 2022
10 mai 2022
prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV), prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 9 rue de Vienne 75008 PARIS représentée par Me Marion
Source officielleChambre 1-9
68df5f1438ac3a658931ddc9
2 octobre 2025
2 octobre 2025
2025 N° 2025/388 Rôle N° RG 25/01567 N° Portalis DBVB-V-B7J-BOLDB [N] [I] C/ [M] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandy CARRACCINO Me Stéphane MARINO
Source officielleCh civ. 1-4 construction
668398188da90185712ea64b
1 juillet 2024
1 juillet 2024
par le Juge de la mise en état de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 21/00876 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Julie GOURION-RICHARD, Me Marion
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
67ee176551255e24994fc3a3
2 avril 2025
2 avril 2025
EXPRO, JCP de Versailles N° RG : 11-22-300 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Benoît MONIN, Me Marion DESPLANCHE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
Source officielleChambre civile Section 1
6285e0d36a1876057df5d268
18 mai 2022
18 mai 2022
Par requête du 30 juin 2019, la SCI A MARINA a sollicité la rectification de cette ordonnance au motif que l'acquéreur et le vendeur ont été inversés et que dans son dispositif la SCI MARINA doit être
Source officielleCh civ. 1-4 construction
69f979f7cdc6046d47a10a35
4 mai 2026
4 mai 2026
Mars 2025 par le Conseiller de la mise en état de [Localité 1] N° RG : 24/1126 Expéditions exécutoires, Copies certifiées conforme délivrées le : à : Me Colette HENRY-LARMOYER Me Marion
Source officiellePage 2 sur 9