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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 5
60339a1420613e4ee6711366
9 mai 2017
9 mai 2017
Bien que soumise à certaines fluctuations, la Bourse offre le meilleur rendement pour un investissement à long terme.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
60339a1420613e4ee6711367
9 mai 2017
9 mai 2017
Bien que soumise à certaines fluctuations, la Bourse offre le meilleur rendement pour un investissement à long terme.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
616372521cf28a447224dfd9
17 juin 2010
17 juin 2010
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Annie DESBUISSONS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Pierre CHARBONNIER, Président de chambre Catherine PAOLI, Conseiller Sophie VEJUX, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
60339a1420613e4ee671135f
9 mai 2017
9 mai 2017
Bien que soumise à certaines fluctuations, la Bourse offre le meilleur rendement pour un investissement à long terme.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
60339a1420613e4ee6711360
9 mai 2017
9 mai 2017
Bien que soumise à certaines fluctuations, la Bourse offre le meilleur rendement pour un investissement à long terme.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1c1
7 mai 2008
7 mai 2008
En août 1994 également la société FIP Bourse a changé de dénomination pour prendre celle de Wargny Société de Bourse.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
696a5617cdc6046d4789bd8c
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Condamne les sociétés BOURSIER DISTRIBUTION et BOURISER ET COMPAGNIE à payer par moitié chacune à la société COGEFIS la somme de 8000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; Condamne
Source officielle8e Chambre A
616243c11217cad6c0164925
12 décembre 2013
12 décembre 2013
de NICE, *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 13 Novembre 2013 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Guy SCHMITT, Président, Madame Catherine
Source officielle8e Chambre A
616307f35a67331bacec3bf1
12 janvier 2012
12 janvier 2012
, Conseiller Madame Catherine DURAND, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c857
15 mai 2008
15 mai 2008
Jean Y..., et Mlle Catherine Y... de leurs demandes, - condamné M. Olivier Y..., représenté par son curateur M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6035b35c4813921898c213a3
15 mars 2016
15 mars 2016
LE FRANCOIS, présidente et par Madame Catherine BAJAZET, greffier présent lors du prononcé. ''''' Dans le cadre de l'exercice d'une activité d'intermédiation, la société BOURSE DIRECT a souscrit
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01573_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
Si l'étranger est " boursier du gouvernement français ou bénéficiaire de programmes européens ", il doit fournir : " un justificatif de cette situation " et s'il est boursier dans son pays d'origine :
Source officielle8e Chambre A
60365e7bcdbdf4beb9d8886b
8 octobre 2015
8 octobre 2015
La Cour était composée de : Madame Catherine DURAND, Président suppléant Madame Anne CHALBOS, Conseiller Madame Anne DUBOIS, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909ba
10 septembre 2013
10 septembre 2013
C/ Catherine Michèle Jeannine Y...épouse X... R. J/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b092
13 mars 2008
13 mars 2008
TAILLANDIER, Présidente Madame Catherine MÉTADIEU, Conseillère Madame Catherine BÉZIO, Conseillère qui en ont délibéré GREFFIÈRE : Mademoiselle Céline MASBOU, lors des débats ARRET
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6031dfc380b9e1b37c98ae17
14 juin 2018
14 juin 2018
Représentée et assistée par Me Jacques Y..., avocat au barreau de Lille SARL Boursier et Compagnie prise en la personne de son représentant légal [...]
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc23
27 mars 2008
27 mars 2008
C / Catherine Y... divorcée X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86e16
3 novembre 2003
3 novembre 2003
La même demande formée par Catherine X... doit être rejetée comme mal fondée.
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d66d
7 février 2011
7 février 2011
le 05 Avril 1960 à GUELT ZERGA (ALGERIE) ... 69003 LYON représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Olivier COSTA, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Catherine
Source officielle3ème chambre A
62da3e562eb797effb070392
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Composition de la Cour lors du délibéré : - Catherine CLERC, conseiller faisant fonction de président - Raphaële FAIVRE, Vice Présidente placée - Marie CHATELAIN, Vice Présidente placée Arrêt Réputé
Source officiellePage 2 sur 20