SARL Castelo Construction à lui payer la somme de 45 019,65 euros, - condamner la SARL Castelo Construction à lui payer la somme de 3 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile,

Romain Roussel Cera, rapporteur public, - les observations de Me de Lagausie, représentant M. et Mme D, F, représentant la commune de Castres-Gironde, et de Me Caparros, représentant M. A.

, aux torts de la société SNJC CASTRO ; - Condamne la société SNJC CASTRO à payer à la SCI RADO, la somme de 561 000 euros à titre de dommages et intérêts ; - Déboute la société SNJC CASTRO de

. - Bois et forêts. - Protection des bois et forêts.

La villa acquise par les époux Z... est connue sous le nom de CASTOR.

condamné la SAS Mega boîte automatique à payer à M.

Par acte sous seing privé du 2 décembre 2011, la SA Crédit du Nord a consenti à la SARL Castro & Manuel, représentée par son gérant, M.

Le 4 mai 2020, la société Bocca Nissa a mis en demeure par courrier en RAR la société Bocca Nissa d'intervenir sur le chantier au plus tard le 11 mai 2020.

c / LA SOCIETE TRICOULET CASTRO COUVERTURE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués : Décision déférée à la Cour : jugement

Les anciens possesseurs du voilier ont appelé dans la cause les sociétés RFPC, Bora Bora Yachting et Gallay Meyran Marine.

[Z] [M] et Mme [D] [O] épouse [M], la société civile immobilière (SCI) Castro Fernandez, la SCI Saint Jacques, M. [L] [E], M. [K] [U], Mme [S] [H] veuve [J], Mme [N] [J], M.

. - Bois et forêts. - Protection des bois et forêts. - Autorisation de défrichement.

La Société ENTREPRISE FERNANDES CASTRO assurée auprès de la MAAF ASSURANCES est intervenue en qualité d'entreprise générale.

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Bora, Tahaa et Uturoa.

Il a par la suite occupé de très nombreuses fonctions au sein du groupe CASINO et a notamment été détaché par la SAS DISTRIBUTION CASINO FRANCE au sein de la filiale SERCA pour y occuper le poste de Directeur

BOGAS Nature de la décision : DESSAISISSEMENT Grosse délivrée le : 5 mai 2026 aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le

Carafes, services de table, plats et coupes en verre, récipients en verre, services et verres à boire.