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9 073 résultats pour « Calandra »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Conseil

CADA:20165070

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

documents suivants : - les dossiers d'agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap) de patrimoine et de collectivité territoriale, approuvés par arrêté préfectoral, notamment : 1) le plan d'action ; 2) le calendrier

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb99bd3db21cbdd8ddc3

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

Antoine Y... et Marie X... ont eu ensemble une fille Cassandra Y..., née le 14 juin 2004.

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CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd901fd

Appel

30 janvier 2013

30 janvier 2013

PAR CES MOTIFS : Nous Angelo CALANDRA, statuant publiquement par ordonnance réputé contradictoire : Confirmons l'ordonnance du Juge des libertés et de la détention du 21 janvier 2013, EN CONSÉQUENCE

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CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

69d89c48cdc6046d47bc9cc3

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

' Sur la demande de clôture partielle: ' la clôture partielle sanctionne le défaut d'accomplissement d'actes de procédure dans les délais impartis par le calendrier de mise en état, ' or, en

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CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dcae

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

* * * * * Des relations entre Monsieur Amer Y... et Madame Isabelle X... sont nés deux enfants, Cassandra Y..., le 9 septembre 1999 et Safiana Y..., née le 19 février 2004, reconnues par leurs

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CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e13

Appel

24 novembre 2017

24 novembre 2017

. : 17/15441 6e Chambre C Ordonnance no 2017/M310 Mme Cassandra X...

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CA

Avis

CADA:20195939

Appel

12 mars 2020

12 mars 2020

Ce document est ainsi décrit dans la réponse apportée par la ministre le 24 août 2017 à la question écrite n° 00359 comme devant préciser "à la fois le calendrier et les applications pour lesquelles il

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CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6162fdea3ebbdffcbea6aa0d

Appel

29 mai 2012

29 mai 2012

[C] [V] a été engagé par la société Sibille, devenue SAS Ahlstrom Labelpack, spécialisée dans la fabrication des papiers et cartons industriels et spéciaux, en mai 1973, en qualité de troisième de calandre

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Avis

CADA:20161347

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

routière : 1) l'autorisation de déboisement délivrée dans le cadre de l'article L213-5 du code forestier ; 2) l'information relative au dépôt de cette demande d'autorisation de déboisement ; 3) le calendrier

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CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3a5

Appel

4 janvier 2010

4 janvier 2010

Des relations ayant existé entre Madame Laurence Y... et Monsieur Mickaël X... est issue une enfant: Cassandra X... née le 14 mars 2006, reconnue le 15 mars 2006 par son père et le 17 mars 2006 par son

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Cour d'Appel

6253cd63bd3db21cbdd932db

Appel

25 mai 2016

25 mai 2016

François X... a heurté Mlle Cassandra Y... qui circulait sur son vélo et traversait la route pour emprunter le chemin communal opposé.

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

615e0e40c25a97f0381f53f5

Appel

16 juillet 2014

16 juillet 2014

Il n'est pas contesté que l'usine de [Localité 11], spécialisée dans la production de papiers, utilisait de l'amiante pour l'isolation des sources de chaleur et pour la conception des rouleaux des calandres

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CA

Chambre sociale

6a02b4f2cdc6046d47709c66

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Selon avis de convocation du 9 octobre 2025 contenant calendrier de procédure, les parties ont été régulièrement convoquées ou avisées de l'audience du 5 février 2026, à laquelle seule Mme [Z] [Q] a comparu

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Cour d'Appel

6253cc54bd3db21cbdd8fc65

Appel

28 septembre 2012

28 septembre 2012

Faits, prétentions et moyens des parties Le 15 avril 2000, à Schoelcher, Mme Fabrice Y... a donné naissance à l'enfant Cassandra reconnue par sa mère seule.

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CA

4e chambre civile

6285e1406a1876057df5d3b0

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

- Condamné l'association Collège Calandreta Leon Cordas aux dépens de l'incident.

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Cour d'Appel

6253c93bbd3db21cbdd87a5b

Appel

22 octobre 2005

22 octobre 2005

N° 03/06185 AFFAIRE : SAS CALENDRIERS JEAN LAVIGNE C/ Société UNIVERSAL MUSIC ...

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CA

Cour d'Appel

6253c9e2bd3db21cbdd8975e

Appel

19 mars 2007

19 mars 2007

Cassandra celle de 52. 628,59 € pour le préjudice économique subi du fait du décès de leur époux et père, -de condamner " in solidum " M.

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Cour d'Appel

6253c8f3bd3db21cbdd86cb3

Appel

24 novembre 2003

24 novembre 2003

Madame Léon X... ont fait assigner Monsieur Sébastien X..., Madame Nadine A... et la DISS aux fins de se voir reconnaître des droits de visite et d'hébergement sur Aurélie CHICOT et Damien, Kévin, Cassandra

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Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd94034

Appel

8 juin 2018

8 juin 2018

Représentée par Me Paul-gabriel CHAUMANET de l'ASSOCIATION CHAUMANET, CALANDRE - EHANNO, CAYLA - DESTREM, avocat au barreau de PARIS, toque : R101 Assistée sur l'audience par Me Hélène CAYLA-DESTREM, avocat

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CA

Cour d'Appel

6253c940bd3db21cbdd87b88

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

Y... et Madame Christelle X... se sont mariés le 6 août 1994 à DUNKERQUE, après contrat passé le 2 août 1994 devant Maître FOURNIER, notaire à DUNKERQUE ; de leur union est issue une enfant : - Cassandra

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