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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
6364bb86e405357f749ea9ba
3 novembre 2022
3 novembre 2022
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Bruno Poupet, président de chambre Céline Miller, conseillère Camille Colonna, conseillère ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielle3e Chambre A
5fdd3d5c369763a5e5fb875c
27 septembre 2018
27 septembre 2018
C/ Bruno Z... Geneviève A... épouse Z... Svend K... C... Berit B... épouse C... Copie exécutoire délivrée le : à : Me I... D... Me Romain E...
Source officielle2ème chambre
65aa2f93009f81000890dc6d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
BRUNO SAINT HILAIRE SAS S.A.S.
Source officielle5e chambre civile
63d0d61581a7b805de12b63c
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Ordonnance du 15 SEPTEMBRE 2022 CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT COUR D'APPEL DE MONTPELLIER N° RG 22/1612 DEMANDERESSE AU DEFERE : CPAM DE L'HÉRAULT [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Bruno
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
63c105a7bf9fd47c90a137ff
12 janvier 2023
12 janvier 2023
2022 tenue en double rapporteur par Bruno Poupet et Camille Colonna après accord des parties et après rapport oral de l'affaire par Bruno Poupet.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6364bb86e405357f749ea9be
3 novembre 2022
3 novembre 2022
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Bruno Poupet, président de chambre Céline Miller, conseillère Camille Colonna, conseillère ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6622097b9ce1420008389a0b
18 avril 2024
18 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER, Conseillère, Assesseur : Monsieur Bruno
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6438f24ea942a604f5e93435
13 avril 2023
13 avril 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Bruno Poupet, président de chambre Céline Miller, conseiller Camille Colonna, conseiller ARRÊT RENDU PAR
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6438f255a942a604f5e93465
13 avril 2023
13 avril 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Bruno Poupet, président de chambre Céline Miller, conseiller Camille Colonna, conseiller ARRÊT RENDU
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
63bd0ee10ab73d7c90739ea9
5 janvier 2023
5 janvier 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Bruno Poupet, président de chambre Céline Miller, conseiller Camille Colonna, conseiller ARRÊT RÉPUTÉ CONTRADICTOIRE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
64acf3a503c09105db6c045f
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Poupet, président de chambre Céline Miller, conseiller Camille Colonna, conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 6 juillet 2023 après prorogation
Source officielleChambre commerciale
66863d09b1dbbe3bae600366
3 juillet 2024
3 juillet 2024
HESAVA [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Bruno FITA de la SCP FITA-BRUZI, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : SARL LACEMI ABENET prise en la personne de son représentant
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
65449d2bc71a6a83181c8dab
2 novembre 2023
2 novembre 2023
juin 1970 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Stéphanie Vallet, avocat au barreau de Cambrai, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 13 février 2023 tenue par Camille
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6524ea12018877831839966f
5 octobre 2023
5 octobre 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Bruno Poupet, président de chambre Céline Miller, conseiller Camille Colonna, conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
65321a9c9e4ea48318f5ab5c
19 octobre 2023
19 octobre 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Bruno Poupet, président de chambre Céline Miller, conseiller Camille Colonna, conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
64acf39c03c09105db6c044f
6 juillet 2023
6 juillet 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Bruno Poupet, président de chambre Céline Miller, conseiller Camille Colonna, conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
66177da4e5d80f0008c2e74a
4 avril 2024
4 avril 2024
à l'issue des débats) et signé par Bruno Poupet, président et Anaïs Millescamps, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6163ca2976640886b9a72675
14 mai 2009
14 mai 2009
[B] [N] demeurant [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 2] représentée par Me Bruno NUT, avoué à la Cour Ayant pour avocat Me Alexandre VARAUT.
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd91512
6 février 2014
6 février 2014
née le 4 Février 1926 à AGDE de nationalité française ... 34300 AGDE représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP Eric NEGRE, Marie Camille PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielleCour d'Appel
6253ccacbd3db21cbdd90e47
19 décembre 2013
19 décembre 2013
Bruno Y..., Mme Camille Z... épouse A..., M.
Source officiellePage 2 sur 24
RAINARD, Camille-Bruno, Pierre
18/06/2026
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Reygrobellet, Bruno Camille Sauveur
27/02/2026
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GODARD, Bruno, Camille
13/01/2026
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VANAPPELGHEM, Bruno Camille
11/12/2025
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BERNERD, Camille, Bruno
17/10/2025
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