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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd8925b
6 novembre 2007
6 novembre 2007
EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 09 octobre 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bruno LIOTARD, Président Madame Hélène HOMS, Conseiller Madame Marie-Claude
Source officielle2ème Chambre
63be63fa13ef607c90ab67a7
10 janvier 2023
10 janvier 2023
La SAS BRUNET rappelle que M.
Source officielleChambre 1-11 référés
633d1f9e62f5393e2eb4483f
3 octobre 2022
3 octobre 2022
de la SCP BRUNET-DEBAINES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, Me Laure ATIAS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [F] [V], demeurant chez Madame [I] [V], [Adresse 1] - [Localité 3] représenté
Source officielle2ème Chambre
642e75e38b510604f5bc1f26
4 avril 2023
4 avril 2023
BRUNET. La S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cdaebd3db21cbdd94208
11 octobre 2018
11 octobre 2018
SAS BRUNET venant aux droits de la société LOISEAU agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cddebd3db21cbdd94c97
23 avril 2021
23 avril 2021
EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE : Selon acte authentique des 25 et 28 juillet 2008, la SARL Centre Auto, aux droits de laquelle vient la SCI Brunet Equatop (SCI Brunet), a consenti aux consorts [
Source officielleCour d'Appel
6253cafebd3db21cbdd8c9d2
28 novembre 2007
28 novembre 2007
DE BRUNET.
Source officielle3ème chambre
5fd9a656b4b8209a28608fa1
17 décembre 2019
17 décembre 2019
[P] ; * étant précisé que les huissiers instrumentaires pourront procéder à une recherche par les mots clés (seul ou en combinaison) « VULCANET », « BRILNET », « BRILLNET » « DAFY », « VERALUX », «
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cdb0
11 juin 2008
11 juin 2008
BRUNET, président C. PESSO, conseiller C. CHASSAGNE, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : P.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cdb3
11 juin 2008
11 juin 2008
BRUNET, président C. PESSO, conseiller C. CHASSAGNE, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : P.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cdb4
11 juin 2008
11 juin 2008
BRUNET, président C. PESSO, conseiller C. CHASSAGNE, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : P.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd945ab
13 mai 2019
13 mai 2019
Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 29 Avril 2019 ORDONNANCE : Réputée contradictoire, prononcée à l'audience publique du 13 Mai 2019, par mise
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd8680c
24 septembre 2003
24 septembre 2003
Il m'a dit qu'il avait besoin de ce devis pour que la SCR BRUNEL puisse faire des travaux. Je ne sais pas si ces travaux étaient déjà faits ou s'ils allaient être faits.
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae9d
20 mai 2008
20 mai 2008
.- 27120 PACY SUR EURE représentée par la SCP BOISSONNET- ROUSSEAU, avoués à la Cour, ayant la SCP BRUNET- DEBAINES,, avocats au barreau de DRAGUIGNAN Monsieur Michel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cdb1
11 juin 2008
11 juin 2008
BRUNET, président C. PESSO, conseiller C. CHASSAGNE, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : P.
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f08
15 janvier 2002
15 janvier 2002
D'HELLENCOURT, avocat au barreau d'Amiens DEBATS : A l'audience publique du 27 novembre 2001, devant : Mme MERFELD, Président de Chambre, Mme X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f09
15 janvier 2002
15 janvier 2002
D'HELLENCOURT, avocat au barreau d'Amiens DEBATS : A l'audience publique du 27 novembre 2001, devant : Mme MERFELD, Président de Chambre, Mme X... et M.
Source officielle4eme Chambre Section 2
67ef68bf6b85edc07d345490
3 avril 2025
3 avril 2025
euros bruts outre 363 euros de congés payés ; Condamner la SAS Brunet au versement de 2 mois de salaire compte tenu du préjudice subi en matière de repos compensateur : 7 316,36 euros bruts ; Condamner
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
69d9db08cdc6046d47d92533
10 avril 2026
10 avril 2026
Les dispositions du 2 du présent article n'excluent la brevetabilité des éléments énumérés auxdites dispositions que dans la mesure où la demande de brevet ou le brevet ne concerne que l'un de ces éléments
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8dbaa
6 avril 2011
6 avril 2011
de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
Source officiellePage 2 sur 12186