OUTREMER TELECOM, représentée par son président, la société ALTICE BLUE TWO [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par la SELARL PMG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Et assistée de Me Sylvain

HOTEL LE GRAND BLEU C/ S.A.S. HUMAPRO S.E.L.A.S.

Madame [O] a été déboutée du surplus de ses demandes, les dépens étant mis à la charge de la société Atlantic Blue.

Jose A... et Mme Bleuette Z...ont relevé appel de cette décision le 20 février 2006.

CHISTERA exerçant sous l'enseigne commerciale " Hôtel des Bleuets " a consenti à Madame Monique Y...née X...la location d'une chambre meublée et d'une pièce annexe à usage de réserve, contre le paiement

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société coopérative d'intérêt collectif Groupement européen Odyssea tourisme durable et croissance bleue et verte (SAS SCIC GE Odyssea

Revendiquant la titularité de droits d'auteur sur le flacon bleuté de lotion après rasage [O] [R] représentant un tronc masculin à la musculature marquée et dénommé « Le Mâle » mais aussi la titularité

Y... a confié à l'entraînement son cheval Harlem des Bleuets à M.

global et forfaitaire pour les deux années d'exploitation ; 2) l'offre de prix globale des entreprises non retenues ; 3) les notes, classements et éventuelles appréciations de la société La Maison Bleue

AXA FRANCE IARD en sa qualité d'assureur de la société BLEUZE TRAVAUX PUBLICS [Adresse 14] [Localité 28] Représentée par Me Manuel FURET de la SELARL CLF, avocat au barreau de TOULOUSE

créée ou développée dans le cadre de son contrat de travail VRP avec la sas Teddy Smith à l'exclusion toutefois de la clientèle des magasins appartenant à la société Standard exploités sous l'enseigne Blue

Bleuenn, demeurant ... Partie civile, intimée non comparante, représentée par Maître LARVOR Patrick, avocat au barreau de BREST B... Madeleine épouse LE A..., demeurant ...

constituent les imitations illicites des eaux de toilette HUGO (eau de toilette pour homme), HUGO (eau de toilette pour femme), DEEP RED, BOSS (emballage gris), BOSS WOMAN, BOSS AQUA ELEMENTS, HUGO DARK BLUE

La demande du syndicat des copropriétaires de la résidence Les Bleuets tendant à l'annulation du permis de construire de régularisation, qui porte sur la construction d'un ensemble immobilier de six logements

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2020 AV N° 2020/001 Rôle N° RG 18/01075 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BBZW6 Communauté DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES C/ [V] [R] [L] [C] SA ALLIANZ IARD Association PLAN BLEU

BRMJ, remplacée par la SELARL BLEU SUD, immatriculée au RCS de NIMES sous le numéro 924 914 211, agissant poursuite et diligences de son représentant légal, Maître [E] [X] domiciliée audit siège, désignée

Les travaux portaient notamment sur la réalisation d'une terrasse et d'un escalier en pierre bleue de type Asian blue en 2 cm d'épaisseur finition sciée.