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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e chambre
633fc3b7e633183e2ee17d87
6 octobre 2022
6 octobre 2022
janvier 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Nanterre Section : Encadrement N° RG : 17/02630 Copies exécutoires et copies certifiées conformes délivrées à : Me Avi BITTON
Source officielle1ère Chambre
64a50cffb8594705dbfcccb1
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Le 9 décembre 2020 la société cidres Bigoud a fait appel de l'ensemble des chefs du jugement.
Source officielleAvis
CADA:20160319
18 février 2016
18 février 2016
, à la suite du refus opposé par maire de Saint-Quentin à sa demande de copie du rapport de la police municipale établi le 25 juillet 2012 se rapportant à l'état d'insalubrité du logement sis 1 rue Bisson
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61628532c10e2193c578094a
22 mai 2013
22 mai 2013
(MANUFACTURE LYONNAISE DE BIJOUTERIE) C/ [D] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 13 Décembre 2011 RG : 10/3094 COUR D'APPEL DE LYON
Source officielleChambre A - Commerciale
679b1a8538d42752285cff4f
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Au 29 septembre 2017, la société Cidres Bigoud a actualisé son préjudice à la somme de 122 680,86 euros.
Source officielleChambre 1-3
63d37985d1bc2605de4b4673
26 janvier 2023
26 janvier 2023
BIOSSUN SOLUTIONS C/ S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934bb
8 septembre 2016
8 septembre 2016
née le 11 mai 1986 à CONAKRY GUINEE de nationalité Guinéenne Vu l'appel formé, par télécopie, le 07/09/2016 à 14heures 14 par Bintou X....
Source officielle3ème Chambre Commerciale
659e49d355379800088473d9
9 janvier 2024
9 janvier 2024
AVOCATS CONSEILS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE La Société BIJOUTERIE CORMERAIS, qui exploitait un commerce de bijouterie-horlogerie à [Localité 5], a ouvert le 25 mai
Source officielleChambre Commerciale
644cb51b56c9f0d0f8b6f15f
27 avril 2023
27 avril 2023
La société Bijouterie Joy a été immatriculée le 6 août 2014 au registre du commerce de Grenoble, et exploite une bijouterie située [Adresse 1].
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
68f9b6c90a84a5e5f00169f6
22 octobre 2025
22 octobre 2025
[D], gérant de la société Horlogerie bijouterie de la halle, Mme [X] a été employée par cette société.
Source officielleRétention Administrative
64f02e41db41fad969879afc
30 août 2023
30 août 2023
APPELANT Monsieur [W] [M] né le 26 Novembre 1995 à [Localité 5] (PAKISTAN) de nationalité Pakistanais Actuellement au CRA de [Localité 6] comparant en personne, assisté de Me Thomas BITOUN, avocat
Source officielleRétention Administrative
668397cc8da90185712ea2c1
1 juillet 2024
1 juillet 2024
APPELANT Monsieur [H] [P] né le 13 Mars 1995 à [Localité 7] de nationalité serbe, Actuellement au CRA de [Localité 5] - comparant en personne, assisté de Me BITOUN Thomas, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle1ère Chambre
64a50d02b8594705dbfcccc9
4 juillet 2023
4 juillet 2023
La société cidres Bigoud s'y oppose.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6034cabc2f6fe0b55c5e14e8
20 septembre 2016
20 septembre 2016
4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 15/11531 Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 Avril 2015 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2014027386 APPELANTE La Bijouterie
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03267_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
A l'issue de vérifications de comptabilité de la SARL Bijouterie 6 Paradis, dont M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d134
27 mai 2009
27 mai 2009
La SA GAN assurances IARD et l'EURL MARY JANE bijouterie fantaisie ont régulièrement interjeté appel de ce jugement le 12 décembre 2007 (enrôlé sous la référence 07-20361).
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00537_20230221
21 février 2023
21 février 2023
H E précisant qu'ils font partie tous les deux de la grande famille F, qu'ils appartiennent à la communauté des " bidouns " de nationalité indéterminée et qu'ils vivaient dans le même quartier de Taima
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6034be4c8a795ba9932ae914
4 octobre 2016
4 octobre 2016
(bijouterie), broches (bijouterie), chaînes (bijouterie), chaînes de montres, colliers (bijouterie), épingles (bijouterie), parures (bijouterie), épingles de parures (bijouterie), anneaux (bijouterie),
Source officielleRétention Administrative
64f2d02e5aeec3d9692388fb
1 septembre 2023
1 septembre 2023
APPELANT Monsieur [X] [B] né le 08 Juin 1990 à CONSTANTINE ALGERIE de nationalité Algérienne non comparant représenté par Me Thomas BITOUN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat commis d'office
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63c10584bf9fd47c90a13754
12 janvier 2023
12 janvier 2023
La Sas Bijouterie [V]-[B] emploie moins de onze salariés. La convention collective de détail de l'horlogerie-bijouterie est applicable.
Source officiellePage 2 sur 33
David BITOUN
03/07/2026
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BITOUNE, Roger, Denis
09/06/2026
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BITOUN, Marie-Rose, PARENTEAU
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
26/05/2026
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Bitoune, Maylis
15/05/2026
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BITOUN, Stéphane, Gilbert, Jean
11/05/2026
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