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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa70
25 mai 2007
25 mai 2007
Jean Paul X... ... 97480 ST JOSEPH Représentant : la SELARL LAMBERT (avocats au barreau de SAINT DENIS) INTIME : Maître Houssen Y... ... 97400 ST DENIS Représentant : la SCP BELOT
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00961_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
D..., correspondant au secteur de La Bellotte, sur le territoire de la commune d’Embrun.
Source officielleChambre 1-11 référés
69614ad3cdc6046d47c55f1b
8 janvier 2026
8 janvier 2026
2026/5 Rôle N° RG 25/00479 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPGRY [C], [Y] [R] [P] [V], [L] [K] C/ [Z] [I] [B] [I] épouse [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Juliette BEUVELOT
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
63be630613ef607c90ab6390
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Beylot, notaires associés et de Me [U] [W], notaire à [Localité 8], - préalablement à ces opérations et pour y parvenir, ordonné, sur les poursuites de la partie la plus diligente et en présence des
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd86ff8
1 avril 2004
1 avril 2004
Nä 02/06941 AFFAIRE : FEDERAL EXPRESS C/ BELLOT MULLENBACH & ASS Décision déférée à la cour : appel d'un jugement rendu le 10 Septembre 2002 par le Tribunal de Commerce NANTERRE Expéditions exécutoires
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a59
6 août 2007
6 août 2007
(avocats au barreau de SAINT-DENIS) La SARL SOCIETE GENERALE DE COMMERCE (SOGECO) Route Nationale 97460 SAINT-PAUL la SCP BELOT-CREGUT-HAMEROUX (avocats au barreau de SAINT-DENIS) LA SCI LAW MAN
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfab
6 juin 2008
6 juin 2008
Gilbert Paul X... qui succombe sera condamné aux dépens d'appel distraits au profit de la SCP BELOT CREGUT HAMEROUX, avocats.
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd9396e
27 janvier 2017
27 janvier 2017
Représentant : Me Jacques BELOT de la SCP BELOT-CREGUT-HAMEROUX ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Madame Mariam X... ...
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65a782af8121050008662dfd
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[O] [F] [Adresse 4] MOSCOU/Fédération de Russie Ayant pour avocat postulant Me Frédéric BELOT de l'AARPI BELOT MALAN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0574 Représenté à l'audience
Source officielleChambre 1-9
68676bdbfdaf41a8356be67b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
03 JUILLET 2025 N° 2025/302 Rôle N° RG 24/11720 N° Portalis DBVB-V-B7I-BNXKU [C] [R], [D] [U] C/ [P] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Juliette BEUVELOT
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1eb
6 octobre 2006
6 octobre 2006
la SCP VASSEUR, avoués à la Cour COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats sans opposition des avocats des parties, en application de l' article 786 du Nouveau Code de Procédure Civile, Madame BELLOT
Source officielle4e chambre civile
65b364c11d7564000872dffb
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[Y] [P] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Laurent MAYNARD de la SCP TRIBILLAC - MAYNARD - BELLOT, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00932_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
Mme B... a acquis, le 26 février 2011, un terrain à bâtir sur les parcelles cadastrées section E n° 953 et 960, au lieu-dit Saint Jacques, correspondant au secteur de La Bellotte, sur le territoire de
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c550
20 juin 2008
20 juin 2008
(avocats au barreau de SAINT-DENIS) COMPAGNIE AXERIA ... 69487 LYON CEDEX 03 Représentant : la SCP BELOT-CREGUT-HAMEROUX (avocats au barreau de SAINT-DENIS), CLOTURE LE : 9 mai 2008, DÉBATS
Source officielleJuge des référés
DCA_25LY01896_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Charpente, de la société Valette Métallerie Serrurerie, de la société JLV Aluminium Verre et Structure, de la société Menuiserie Vareille, de la société Vercasson Bernard, de la société Entreprise Mefta Belot
Source officielleCour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87b10
5 décembre 2005
5 décembre 2005
MJL prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au dit siège 439 Rue Marcel Belot 45160 OLIVET Représentée par Maître Estelle GARNIER avoué à la Cour Ayant pour avocat Maître François
Source officielle1ère Chambre civile
64eedbf9bb2c32d969d351de
29 août 2023
29 août 2023
JUGEMENT DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SOISSONS DU NEUF DECEMBRE DEUX MILLE SEIZE PARTIES EN CAUSE : Monsieur [L] [F] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Isabelle BELOT
Source officielle19e chambre
650d31c171dfcd831820172e
6 septembre 2023
6 septembre 2023
ENER'GYM [Adresse 1] [Localité 8] Représentant : Me Alain BELOT de la SELASU ALAIN BELOT AVOCAT, Plaidant, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Benoît DE LAPASSE, avocat au barreau de PARIS
Source officielle2ème Chambre
63c79bc1da31367c908eb80d
17 janvier 2023
17 janvier 2023
INTIMES : Madame [M] [D] épouse [X] née le 23 Août 1979 à [Localité 7] (76) [Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour avocat plaidant Me Jean-Louis BELOT de la SCP BELOT-MARRET-CHAUVIN, avocat au barreau
Source officielle3e chambre civile
651fa55ec601f08318991771
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[B] [S] [Adresse 4] [Localité 7] Représentant : Me Laurent MAYNARD de la SCP TRIBILLAC - MAYNARD - BELLOT, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : [X] [C] veuve [T], décédée le [Date
Source officiellePage 2 sur 14