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55 résultats pour « Benjamin ELOI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6a17d6d6cdc6046d473171bb

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

GIACOMONI DICHAMP MARTINVAL, avocat au barreau de BESANCON Madame [U] [V] née le 27 Mai 1966 à [Localité 3] de nationalité française, demeurant [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Benjamin

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ccb7bd3db21cbdd910c0

Appel

12 février 2014

12 février 2014

Paul X...a légué à Mme Chantal A... et à ses deux filles, Elodie X...et Jessica X..., l'usufruit total de toutes propriétés situées à Marignana et à Porto. Le 07 septembre 1994, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd0bd3db21cbdd9155c

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé

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CA

Cour d'Appel

6253cbffbd3db21cbdd8ecdf

Appel

14 novembre 2011

14 novembre 2011

né le 07 Janvier 1975 à MONTREUIL (93100) ... 34660 COURNONTERRAL représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Elodie VILLESECHE-SAURON, avocat au barreau du PUY EN VELAY

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

660cf2667c1ccb0008628e4b

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

[L] [H] [Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour avocat postulant Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Et comme avocat plaidant Me Elodie LASNIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce0bd3db21cbdd9193f

Appel

9 juillet 2014

9 juillet 2014

Alexandre X... née le 03 Avril 1979 ... " 20239 MURATO assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, Me Romain BOUVET, avocat au barreau de PARIS Melle Elodie

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CA

2ème Chambre

652a310d7ed1ea83181125b6

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

: Président : Monsieur Joël CHRISTIEN, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI, Conseillère, GREFFIER : Madame Elodie

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CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93da3

Appel

26 octobre 2017

26 octobre 2017

représenté par Me Elodie FONTAINE de la SELAS B & F, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Madame Valérie Y...épouse X... née le 09 Février 1966 à LIMOGES, demeurant ...

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CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd9349b

Appel

31 août 2016

31 août 2016

BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 mai 2016, devant Mme Micheline BENJAMIN

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CA

3ème Chambre Commerciale

65a784e88121050008662f06

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseillère, GREFFIER : Madame Elodie

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

6a0fed43cdc6046d47889232

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Immatriculée au R.C.S. de [Localité 3] sous le numéro 879 934 313 [Adresse 2] [Localité 4] N° SIRET : 879 93 4 3 13 Représentée par Me Benjamin

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 3

69738487cdc6046d476d2cf0

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Localité 2] représentée par Me Véronique Vitse-Boeuf, avocat au barreau de Lille, avocat constitué assisté de Me Michel Ronzeau, avocat au barreau de Val d'Oise, avocat plaidant substitué par Me Elodie

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

6033252062f26396ac07c773

Appel

19 septembre 2017

19 septembre 2017

Benjamin RAJBAUT, Président de chambre Monsieur David PEYRON, Président de chambre Mme Isabelle DOUILLET, Conseillère qui en ont délibéré.

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CA

Pôle 1 - Chambre 8

64a8ff8703029105dbedc290

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

cette qualité au siège, [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018, et assistée par Me Elodie

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Pôle 5 - Chambre 11

6a1137a1cdc6046d47a64e63

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [E] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] Immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 310 058 631 Représentée par Me Benjamin

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CA

CHAMBRE CIVILE

62d8ec0daf72baeffb335bf0

Appel

20 juillet 2022

20 juillet 2022

20] Madame [G] [P] épouse [I] née le 15 Juin 1966 à [Localité 22] Domiciliés : [Adresse 4] [Adresse 4] Représentés par Me David LLAMAS, avocat postulant inscrit au barreau d'AGEN et par Me Benjamin

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Chambre 1-1

600fffe852b76d7904f28242

Appel

12 janvier 2021

12 janvier 2021

Rôle N° RG 18/05348 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCFXF [D] [W] C/ [E] [N] [U] [W] SARL CANAT & WARTON Copie exécutoire délivrée le : à : Me Fabien PEREZ Me Elodie

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CA

1re chambre sociale

6971fd5bcdc6046d473a7636

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

au RCS de [Localité 17] sous le n°[N° SIREN/SIRET 6], prise en son établissement de [Localité 14], situé [Adresse 2], et ayant son siège social situé [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Benjamin

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CA

16e chambre

6349008463d497adffda433b

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Philippe CHATEAUNEUF, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 643 - N° du dossier 2021049 - Représentant : Me Benjamin

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CA

Cour d'Appel

6253c95abd3db21cbdd880a0

Appel

2 février 2006

2 février 2006

de Me Emmanuel NGUYEN, avocat Mademoiselle Thiphaine N... 40 rue Maréchal Foch 44510 LE POULIGUEN représentée par la SCP GUILLOU & RENAUDIN, avoués assistée de Me Emmanuel NGUYEN, avocat Monsieur Benjamin

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