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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
68f8683ed7e432441d85c026
21 octobre 2025
21 octobre 2025
DE LA BELLEVUE C/ S.A.R.L.
Source officielle8ème chambre
69720a79cdc6046d473bc19c
21 janvier 2026
21 janvier 2026
régularisées par la SCI Bellevue et ce sur les 5 derniers exercices comptables, Établir un bilan économique et social lui permettant de vérifier si la SCI Bellevue ne fait pas face à des difficultés
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
662b43d7fe254500083149e6
25 avril 2024
25 avril 2024
Monsieur [O] à payer à la société Bellevue la somme de 800 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné Monsieur [O] aux dépens, - débouté la société Bellevue de toutes
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc0f
4 avril 2008
4 avril 2008
BELLEVUE, - subsidiairement pour le cas où les demandes de la S. A. R. L.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
659e42bb5537980008847085
9 janvier 2024
9 janvier 2024
de l'ensemble de ses demandes ; Condamné la société Korian Bellevue au payement de la somme de 1 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; Condamné la société Korian Bellevue
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b36c238c0355000835f6c8
5 octobre 2023
5 octobre 2023
SAULAS & CIE, Représentée par Me Jean-pierre DEPASSE de la SCP DEPASSE, DAUGAN, QUESNEL, DEMAY, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier J00506 Représentée par Me Michel BELLAICHE de l'ASSOCIATION beldev
Source officielleCour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd923a7
7 mai 2015
7 mai 2015
Vu l'appel interjeté par la SCI DE BELLEVUE du 14 mai 2014 par lesquelles elle demande à la Cour Céans de : - Recevoir la SCI DE BELLEVUE en son appel ; - Au fond, de l'y déclarer fondée ; - Constatant
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
67ff3d426d3290e00e0e7a30
15 avril 2025
15 avril 2025
En tout état de cause : - condamner la SCEA Le Potager de Bellevue et la SCP [C] [R] es qualité de mandataire judiciaire à la procédure de sauvegarde de la SCEA Le Potager de Bellevue à payer à la SAS
Source officielleChambre 1-6
6319868951eeae4f1309d046
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Par jugement en date du 21 avril 2021, le tribunal a : - déclaré la société Bellevue responsable des dommages subis par M. [O] [K] ; - condamné la société Bellevue à payer à M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00974_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
la réception judiciaire des travaux qu'elle a réalisés afin de rénover le réservoir situé à Herly, de condamner le syndicat intercommunal d'adduction et de distribution d'eau potable du Plateau de Bellevue
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
661f65ff2313f20008a5257b
16 avril 2024
16 avril 2024
DE LA BELLEVUE C/ S.A.R.L.
Source officielleChambre Sociale
64df09cf87e994d96965187a
17 août 2023
17 août 2023
Le 4 septembre 2020, la société Agence Immobilière Bellevue Immo a convoqué Mme [W] [G] à un entretien préalable à son éventuel licenciement.
Source officielleChambre sociale
68e89303f271a402af33b858
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le 5 juillet 2024, la SAS Le Bellevue a interjeté appel.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_20NC03765_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Par un acte enregistré le 29 septembre 2023, l'association syndicale libre des propriétaires du lotissement " Le plateau de Bellevue " déclare se désister de sa requête.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02595_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
La circonstance que l'ampliation du jugement qui a été notifiée à la SCI Bellevue ne comporte pas ces signatures est sans incidence sur la régularité de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0ea
26 février 2010
26 février 2010
BELLEVUE LE PHARE Centre Commercial le Rond Point Boulevard de la Marne - Bellevue 97200 FORT DE FRANCE représentée par Me Albert ELANA, avocat au barreau de FORT DE FRANCE INTIMEES : Compagnie AXA
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f5fd
27 avril 2012
27 avril 2012
Bellevue X... , de constater que M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b9f9a28452800008b2b795
7 août 2023
7 août 2023
SAULAS & CIE, Représentée par Me Jean-pierre DEPASSE de la SCP DEPASSE, DAUGAN, QUESNEL, DEMAY, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier J00506 Représentée par Me Michel BELLAICHE de l'ASSOCIATION beldev
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfcc
4 novembre 2008
4 novembre 2008
CHÂTEAU DE BELLEVUE a convoqué la salariée à un entretien préalable.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
69d73c2dcdc6046d479b7392
7 avril 2026
7 avril 2026
le numéro 440 672 509, Dont le siège social est situé [Adresse 5] [Localité 4] Représentées et assistées de Me Vincent GALLET, avocat au barreau de PARIS, toque : E1719, La société IROISE BELLEVIE
Source officiellePage 2 sur 35