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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd87520
8 septembre 2005
8 septembre 2005
Nature du recours : Contredit DEMANDERESSE : La Société TECHNITRANS 9, rue Francine Fromont 69120 VAULX EN VELIN assistée de Me Christian BOREL, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE : La Société BEFOR
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65aa22c2a34ad10008581899
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Par jugement du 20 juillet 2022, le tribunal judiciaire de Bordeaux a : - débouté l'EIRL Becr de l'intégralité de ses prétentions, - déclaré l'EIRL Becr entièrement responsable du préjudice subi par
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00917_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
D É C I D E : Article 1er : La requête de la SARL Le Before de Porticcio est rejetée.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6358cdccc40aa805a7864cc0
21 octobre 2022
21 octobre 2022
représentées par Me Caroline ANDRE-HESSE, avocat au barreau de PARIS, toque : R021 subsituée par Me BOUCHUT Eugénie, avocate au barreau de Paris Intimée : Madame [L] [K], représentée par Me Pierre BEFRE
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67ecc5dd955548e0aba49016
1 avril 2025
1 avril 2025
BEER INVEST S.A.R.L. HDDB C/ S.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6780bacbf25437b69df75a18
9 janvier 2025
9 janvier 2025
La société Bers est un bureau d'étude en matière thermique et fluides.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fca8f124152108205a3a698
9 septembre 2020
9 septembre 2020
19/19392 - N° Portalis 35L7-V-B7D-CA2RC Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 Octobre 2019 - Tribunal de Commerce de LILLE METROPOLE - RG n° 2018006206 APPELANTE SASU INTERNATIONAL BEERS
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01516_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Par un arrêté du 4 décembre 2020, le maire de Beyrie-sur-Joyeuse ne s'est pas opposé à la déclaration préalable.
Source officielleChambre sociale
61637728f6919f4eda2c37fa
16 mai 2011
16 mai 2011
Puis, par acte de cession et en date du 7 janvier 2008 le fonds de commerce de la SARL BLACK BEAR et de la SARL TRANSAT a été cédé à la SARL AKTOBE, filiale de la SARL GSE.
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE02181_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
) a prononcé son licenciement pour insuffisance professionnelle, de condamner le GCS-BEF à lui verser une indemnité de 57 150,24 euros ou, subsidiairement, d'ordonner au GCS-BEF de le réintégrer dans ses
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA02747_20250805
5 août 2025
5 août 2025
La requête a été communiquée à la société civile immobilière Befor qui n'a pas présenté d'observations en défense.
Source officielleCour d'Appel
6253cad9bd3db21cbdd8c4b9
18 mars 2008
18 mars 2008
Selon assignation délivrée le 12 mars 2004, la société GROUPE IRH ENVIRONNEMENT, qui avait repris les actifs de la société en redressement judiciaire BEFS-PEC aux termes d'un plan de cession arrêté le
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6538b40e7ffc2c8318ee00ed
24 octobre 2023
24 octobre 2023
ses déclinaisons, quel que soit le nombre de « u » utilisé, constitue un trouble manifestement illicite qu'il convient de faire cesser ; juger que l'utilisation publicitaire de la marque « King of Beers
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01491_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'entreprise individuelle le Guidon futé, l'Eurl Vélocation, la société Blue Bear et la société Argelès vélo et trottinettes ont demandé
Source officielleCour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc3a
8 janvier 2009
8 janvier 2009
BER.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6788a224b815c30a4df70afc
15 janvier 2025
15 janvier 2025
LACTALIS BEURRES & CRÈMES, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au R.C.S. de Rennes sous le numéro 402 776 322
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01479_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L’entreprise individuelle le Guidon futé, l’Eurl Vélocation, la société Blue Bear et la société Argelès vélo et trottinettes
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162d32a70d46c7f95e82625
6 décembre 2012
6 décembre 2012
BER, qu'à la S.A.R.L.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
5fdc7887cadb8b9bd876e33e
22 novembre 2018
22 novembre 2018
Par acte des 24 et 28 décembre 2015, Mme [X] a fait assigner M. et Mme [V], la société White Bear Invest, M.[U] [D], la société Alterna, M.
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01487_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L’entreprise individuelle le Guidon futé, l’Eurl Vélocation, la société Blue Bear et la société Argelès vélo et trottinettes ont demandé
Source officiellePage 2 sur 23
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13/08/2026
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