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94 résultats pour « Baptiste MAIXANT Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69ef1f5dcdc6046d47b05559

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

DEFENDEURS : [A] [Q] né le 10 Novembre 1961 à [Localité 3] demeurant [Adresse 3] [J] [E] épouse [Q] née le 23 Septembre 1960 à [Localité 4] demeurant [Adresse 3] Représentés par Me Baptiste

Source officielle

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6690c7350d808eb34e455460

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

des sociétés de Bordeaux sous le numéro 752 792 184, ayant son siège social [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Baptiste

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

65449ce4c71a6a83181c8ce5

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

APPELANT : Monsieur [H] [D] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Louis MANERA substituant Me Baptiste MAIXANT, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : URSSAF

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7I-NUEB S.C.I. CANDISc/S.A

6711faab7603bf88a1884619

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

CANDIS demeurant [Adresse 6]/France Représentée par Me Baptiste MAIXANT, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ E : S.A.R.L.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6690c7380d808eb34e455486

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

déclaration d'appel du 04 juin 2021 APPELANT : [G] [S] né le 07 Janvier 1986 à [Localité 5] de nationalité Française Profession : Entrepreneur, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Baptiste

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

66177da3e5d80f0008c2e71a

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

13 mai 1986 à [Localité 5], de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] [D] [R] née le 16 juin 1980 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représentés par Me Baptiste

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7H-NRHW S.A.S. GROUPE CTIc/S.A

6787525afc8e837eda8a6270

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

GROUPE CTI agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, sis [Adresse 1] Représentée par Me Baptiste MAIXANT, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a226561cdc6046d47396a4c

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

sociétés sous le numéro 534432224 dont le siège social est établi [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Baptiste

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

691702ebe097417ee1be1a9b

Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

002312, prise en la personne de son mandataire la société Philae [Adresse 2] [Localité 8] représentées par Me Valentine Deville, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistées de Me Baptiste

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

60370cd24103c7a77ada5909

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

* * * Le 30 novembre 2010, Madame [W] a donné à la société JEAN-BAPTISTE CLEMENT IMMOBILIER un mandat exclusif de vendre un bien immobilier sis à [Localité 2] lui appartenant au prix

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

603311eed6893b83ec46892e

Appel

4 octobre 2017

4 octobre 2017

Dans leurs dernières conclusions, signifiées par le RPVA le 11 mars 2016, la SA BOUCHERIE LA POPULAIRE et la SCI 8 RUE JEAN BAPTISTE DUMAY demandent à la cour de : -RECEVOIR la SCI DU 8 RUE JEAN BAPTISTE

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CA

Cour d'Appel

6253cc28bd3db21cbdd8f4bd

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

Jugement du 28 Novembre 2011 -Tribunal de Commerce d'EVRY - RG no 2011P00413 APPELANTE SARL TM AUDIT CONSEILS - dont le siège social est réputé être au domicile de son ancien gérant Monsieur Jean-Baptiste

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CA

Cour d'Appel

Monsieur jean baptiste Xc/Madame Isabelle Y

6253cd19bd3db21cbdd92405

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 20 mai 2015 (Rédacteur : Madame Béatrice SALLABERRY, Conseiller,) No de rôle : 13/ 4265 Monsieur jean baptiste

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CA

16e chambre

615e0e33c25a97f0381f5357

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Baptiste AVEL, Président, Madame Marie-Christine MASSUET, Conseiller, Madame Anne LELIEVRE,

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Chambre 2-4

5fe1d04ca6049b944fc37804

Appel

2 décembre 2020

2 décembre 2020

Jean-Baptiste COLOMBANI, Premier président de chambre, et Mme Annie RENOU, Conseiller, chargés du rapport. M.

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CA

Chambre 1-8

696931c9cdc6046d476daeab

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

CLE GESTION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Neila MAHJOUB Me Baptiste CHAREYRE Me Florence RICHARD Décision déférée à la Cour : Jugement

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

6034df74632fc00a2bb80d67

Appel

13 septembre 2016

13 septembre 2016

NOKAD ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-Baptiste POTIER de l'AARPI LAMPIDES

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

63c256a40bfda47c90076087

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

[I] [H] né le 10 juillet 1937 à [Localité 4], [Adresse 1] [Localité 2] Madame [U], [F] épouse [H] né le 27 mai 1949 à [Localité 5], [Adresse 1] [Localité 2] Tous deux représentés Me Jean-baptiste

Source officielle
CA

Chambre 1-1

66162bd399851e0008f1e494

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Jean-Baptiste Politano, avocat, à l'adresse '[Courriel 10]', (par référence à M.

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CA

Chambre 1-8

6364bae3e405357f749ea7cb

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

ALPE Représentée par Me Tristan HUBERT, membre de la SARL EVERGREEN LAWYER LYON, avocat au barreau de LYON Représentée par Me Baptiste CHAREYRE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Mme

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