[X] [P] ont créé la SAS BAM dont l'objet social est l'exploitation de l'activité de restauration et brasserie.

Le 23 juin, Madame [F] a été convoquée dans le bureau du directeur de la société Balme Distribution lequel lui a notifié sa mise à pied conservatoire.

[A] a intégré le club de basket-ball 'Union Dax Gamarde' évoluant en Nationale 2 suite à une demande de mutation (demande de licence) effectuée par ledit club auprès de la Fédération Française de Basket

que Me Balme Leygues renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat.

née le 22 Octobre 1934 à LA BALME (SAVOIE) ... 73170 LA BALME représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de la SCP MAX JOLY & ASSOCIES, avocats au barreau de CHAMBERY INTIMEES

par le ministre de l'intérieur à sa demande de communication de l’instruction donnée le 22 janvier 2019 se rapportant à l’usage des caméras-piétons par les forces de l’ordre équipées de « lanceurs de balles

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 23 mai 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Servanches à sa demande de consultation de documents relatifs à l'implantation d'un ball-trap

[L] pour les causes ci-dessus et en indemnisation de ses préjudices les sommes de : * 11 512,80 euros HT pour pertes de ventes (manque a gagner sur balles non vendues), * 5 900 euros HT pour pertes de

LES BAOBABS Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL CABINET LA BALME SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ Décision déférée à la Cour :

Suite à l'emménagement des consorts [D] [T] en 2018, les époux [U] se sont plaints de nuisances sonores constituées par des bruits et vibrations provenant de la pratique du basket-ball dans la cour de

DEMANDEURS Monsieur [J] [D], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Cyrille LA BALME de la SELARL CABINET LA BALME, avocat au barreau de TOULON, Me Yassine MAHARSI de la SELARL MY ASSOCIES, avocat

Monsieur [V] [N] Tous deux représentés par Me Guillaume TATOUEIX, avocat au barreau de TOULON Appelants Monsieur [W] [S] Madame [F] [G] épouse [S] Tous deux représentés par Me Cyrille LA BALME

de copie de la demande d'autorisation unique déposée par la société Boralex, ou une filiale, relative à la construction et l'exploitation d'un parc éolien sur le territoire des communes de La Haute-Baume

APPELANTS Monsieur [G] [Z] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Cyrille LA BALME de la SELARL CABINET LA BALME, avocat au barreau

COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile * ARRET du 14 Juin 2005 APPELANTS : Monsieur Thierry X... 69, Montée des Balmes 69450 SAINT CYR AU MONT D OR représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués

D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 23/07426 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLMNJ Ordonnance n° 2024/M161 Monsieur [X] [K] représenté par Me Cyrille LA BALME

: Me Bertrand BALAS de la SELARL BALAS METRAL & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON Madame [U] [W] [T] [H] [H] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Bertrand BALAS de la SELARL BALAS METRAL &

de l'orientation d'aménagement et de programmation n° 11 du secteur de la République et du classement en zone 2AU des parcelles qui en font partie et de l'emplacement réservé n° 7 situé au Champ de Balme