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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 13
65336b5cbb40ec8318f31df3
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Elle les a entendues accuser l'assurée de vol de la robe qu'elle portait.
Source officielle1ère Chambre
627218fe228a02057de67548
3 mai 2022
3 mai 2022
Jean Bebiot 64121 SERRES-CASTET Représenté et assisté de Maître MARCO de la SELARL SAGARDOYTHO & MARCO, avocat au barreau de PAU INTIMES : Monsieur [I] [F] né le 18 octobre 1976 à Brod
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6364bbbfe405357f749eab24
3 novembre 2022
3 novembre 2022
[O] outre la prise en charge du coût du remplacement des pneus des roues du fauteuil roulant dont le Docteur [F] a retenu la nécessité.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd9042b
20 mars 2013
20 mars 2013
.. 20287 MERIA assistée de Me Jean Louis RINIERI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : SA POLYCLINIQUE DE FURIANI Poursuites et diligences de son représentant légal, demeurant et domicilie ès-qualités
Source officielle1ère Chambre
615e0deec25a97f0381f5083
12 décembre 2014
12 décembre 2014
sont autorisés, ou si au contraire, la servitude permet le passage des véhicules à quatre roues.
Source officielleChambre 1-6
5fca46e0fd0c9f9c64910a15
26 novembre 2020
26 novembre 2020
Agissant ès-qualités d'ayant droit (père) de son fils M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935c0
22 mars 2016
22 mars 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Madame Chantal RODIER, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d725
16 février 2011
16 février 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE, Conseiller Madame Rose-May SPAZZOLA
Source officielle1ère chambre civile B
631834ab0876004f131a5f71
6 septembre 2022
6 septembre 2022
MJ SYNERGIE représentée par Maître [Z] [I] & Maître [A] [R], es qualités de liquidateur de la SARL NEW CHENE CLUB [Adresse 4] [Localité 1] Représentés par Maître Nathalie ROSE, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd922fc
21 octobre 2014
21 octobre 2014
barreau de MONTPELLIER, assisté de Me Sophie MIRALVES, avocat plaidant au barreau de MONTPELLIER CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6348ff8963d497adffda4021
13 octobre 2022
13 octobre 2022
En récupérant une canette tombée au sol, son sweat-shirt s'est accroché aux galets du tapis entraînant son bras.
Source officielleChambre Sociale
65aa2e92009f81000890dbf6
18 janvier 2024
18 janvier 2024
2024 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE BERNAY du 09 Décembre 2021 APPELANT : Monsieur [B] [R] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Valérie-Rose
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c627
30 octobre 2008
30 octobre 2008
A compter du 18 septembre 2001 la SARL DROMARD s'est plainte de divers dysfonctionnements et pannes de la pelle qui a connu une avarie des moyeux des roues le 10 décembre 2001.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
5fd9aad0cdf7109f1a24ed60
12 décembre 2019
12 décembre 2019
Par conclusions du 4 juillet 2016, maître [I] [H], ès qualité de liquidateur amiable du cabinet d'expertise Pages & Associés, sollicite sa mise hors de cause.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
67f9f6e8190d73a10ce27cde
11 avril 2025
11 avril 2025
Localité 13] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Ayant pour avocat plaidant à l'audience Me Sylvie RODAS
Source officielle12e chambre
62ecb2ec2a8cf5e2e9b21e0f
4 août 2022
4 août 2022
[Z] [F], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Rev'solaire n'a pas constitué avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4abd3db21cbdd8fb28
19 septembre 2012
19 septembre 2012
en exercice Parc Cunéo d'Ornano 20184 AJACCIO CEDEX Défaillante Madame Nathalie Christiane Z... ... 20214 CALENZANA ayant pour avocat la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, Me Marie Rose
Source officielleChambre 1-1
689c1e8b21a9b237fdb6fd66
12 août 2025
12 août 2025
Lors de cette man'uvre, le véhicule s'est affaissé sur la partie avant droite du fait de la perte de la roue.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6163ba3d8e414054bb412243
10 mars 2010
10 mars 2010
) Madame [MM] [B] veuve [CR] agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritière de sa fille [UX] [CR] décédée [Adresse 57] [Localité 51] représentée par la SCP MONIN - D'AURIAC DE BRONS
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
5fdb0cdb4bbf4ea14b298fd2
17 avril 2019
17 avril 2019
avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée de Me Philippe HERVE avocat plaidant, ASSOCIATION FABRE GUEUGNOT avocats au barreau de PARIS toque R44 SCP BTSG EN LA PERSONNE DE MAITRE [S] [C] ès
Source officiellePage 2 sur 3