CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 714 résultats pour « Axelle AUPY Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre des Rétentions

67b819f40f66d9c033b92375

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

° N° RG 25/00087 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HEI3 (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 07 janvier 2025 à 15h21 Nous, Cécile DUGENET, juge placée auprès

Source officielle

Page 2 sur 86

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6a225ea2cdc6046d473881b9

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Il fixe la limite de propriété à l'axe de ce mur mitoyen.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69d09f5fcdc6046d4710c31f

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

OrdonnanceduTribunal de Commerce d'[Localité 1] en date du 06 novembre 2025, dossier N° 2025005120 ; Nous, Carole CHEGARAY, présidente de la chambre commerciale à la cour d'appel d'Orléans, assistée de Axel

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

603642e4d65aa1a4a3532a6f

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

C/ SCP BENOIT DELESALLE - AXEL DEPONDT - JEAN-PAUL ARSOUZ ET THIERRY DELESALLE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 24

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

67ef68b16b85edc07d3453f4

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

[F] et [H], a été désigné en qualité de co-administrateurs de la société Axell Wireless Limited. Ce cabinet a indiqué à M.

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

67b819f40f66d9c033b92377

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

° N° RG 25/00086 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HEIY (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 07 janvier 2025 à 15h00 Nous, Cécile DUGENET, juge placée auprès

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd93254

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

C/ Philippe X..., SCP PONROY AXEL es qualité de Mandataire liquidateur de Mr X... Philippe.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

643e35e083146e04f531ecd2

Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

Luc-Michel NIVÔSE, Magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Mme Axelle MOYART ARRÊT : - réputée contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

643e35e083146e04f531ecce

Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

Luc-Michel NIVÔSE, Magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Mme Axelle MOYART ARRÊT : - réputée contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

67777dad37d114ca7b851532

Appel

2 janvier 2025

2 janvier 2025

judiciaire d'Orléans en date du 31 décembre 2024 à 12h59 Nous, Ferréole DELONS, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Monsieur Axel

Source officielle
CA

Premier Président

66f4fb35707a71fa3b546088

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Nous, Michel BLANC, Président de Chambre à la Cour d'appel d'Orléans, exerçant par ordonnance de délégation N° 66-2023 du 1er mars 2023 les fonctions de Premier Président, Assisté de Monsieur Axel

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

64364d5b29c3df04f589a57e

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

- N° Portalis 35L7-V-B7E-CCFKL NOUS, Stéphanie GARGOULLAUD, Présidente de chambre, à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Axelle

Source officielle
CA

Chambre Sociale

626b8187d1fb03057d9a5285

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[C] a été engagé par la société Axess Intérim pour réaliser les missions suivantes : - du 25 au 29 juin 2018 en qualité de grutier auprès de la société Socore Troletti pour accroissement temporaire

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

60336d8a20bb1b21fcb9cdb8

Appel

19 juin 2017

19 juin 2017

Concomitamment, Monsieur [I] a procédé à une déclaration de cessation des paiements auprès du greffe du tribunal de commerce de Paris.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc17bd3db21cbdd8f17b

Appel

8 février 2012

8 février 2012

CAPOROSSI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 668 du 10/ 03/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIMEE : Madame Axelle

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

67b819f50f66d9c033b9238f

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

judiciaire d'Orléans en date du 05 janvier 2025 à 11h50 Nous, Hélène GRATADOUR, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Axel

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6034e624b51b8410d87bb790

Appel

6 septembre 2016

6 septembre 2016

du LLOYD'S, une 'bascule' ayant été faite par AXE à la demande de CAMTT auprès d'un autre assureur ; Que toutefois, pour l'assuré, qui a reçu, en raison de l'erreur commise par AMETYS et répétée par

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_21PA04566_20230602

Admin. Appel

2 juin 2023

2 juin 2023

Par un jugement n° 1901369 du 22 juin 2021, le tribunal administratif de Montreuil a rejeté la demande de la société Ecole de conduite Axel'R.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

643e35df83146e04f531eccc

Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

Luc-Michel NIVÔSE, Magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Mme Axelle MOYART ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été

Source officielle
CA

8e Chambre B

603368e90538cb1d90718503

Appel

22 juin 2017

22 juin 2017

Finances, Constater qu'il ressort des pièces versées aux débats que la SARL Axess Finances est intervenue comme véritable co-contractant et en qualité de conseil 'nancier auprès de la SARL ABC Promotion

Source officielle