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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd90212
29 janvier 2013
29 janvier 2013
. – 75002 Paris agissant en la personne de Maître A..., en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SA Mona Lisa Hôtels et Résidences représentée par la SCP BOLLONJEON-ARNAUD-BOLLONJEON
Source officielleCour d'Appel
Par courrierc/émargement en date du 2 janvier 2002
6253cc49bd3db21cbdd8fb01
18 septembre 2012
18 septembre 2012
Nous vous rappelons qu'il est interdit de fournir de la viande, de porc crue ".
Source officielle1ère Chambre
6451fb1448616ed0f8cd4f61
2 mai 2023
2 mai 2023
Le Greffier, La Présidente, Copie délivrée le 02 mai 2023 à la SCP ARMAND - CHAT ET ASSOCIES la SELARL VIARD-HERISSON
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1f9
14 juin 2011
14 juin 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
633e7029f8faf13e2e973dc3
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Tous les grossistes du Pavillon des Viandes en étaient, jusqu'en septembre 2016, actionnaires, administrateurs et adhérents.
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a566
16 mai 2007
16 mai 2007
. - Représentant : la SCP GOUTET - ARNAUD (avoués à la Cour) - Représentant : la SCP BOUGEROL - VILLARD - SIMONET avocat plaidant ( barreau de CHATEAUROUX) INTIME DEBATS : A l'audience publique du
Source officielleSécurité sociale
6032285c9eb06e5f5a4ab0f8
3 avril 2018
3 avril 2018
ARRÊT DU 03 AVRIL 2018 APPELANTE : SAS CORICO [Adresse 1] [Adresse 1] Accident du travail de Monsieur [A] [P] représentée par Me Anne-Laure DENIZE de l'ASSOCIATION KUPERMAN-ARNAUD-DENIZE
Source officielle19e chambre
6034fca9aee77f2a397aec05
7 juillet 2016
7 juillet 2016
délibéré de la cour, composée de : Madame Claire GIRARD, Présidente, Madame Marie-Christine HERVIER, Conseiller, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Arnaud
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6350e4f042150aadff23dbe5
19 octobre 2022
19 octobre 2022
poursuites et diligences en la personne de son gérant, domicilié en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de QUIMPER sous le numéro 776 221 467 [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Arnaud
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
615e0e64c25a97f0381f55f0
11 décembre 2014
11 décembre 2014
de la SCP URBINO-SOULIER , CHARLEMAGNE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0137 INTIMEE La SAS ARCOS DORADOS FRENCH GUIANA [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Arnaud
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
615e0e64c25a97f0381f55f1
11 décembre 2014
11 décembre 2014
FRANCESCO de la SCP URBINO-SOULIER , CHARLEMAGNE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0137 INTIMEE La SAS ARCOS DORADOS MARTINIQUE [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Arnaud
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
615e0e69c25a97f0381f562d
11 décembre 2014
11 décembre 2014
FRANCESCO de la SCP URBINO-SOULIER , CHARLEMAGNE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0137 INTIMEE La SAS ARCOS DORADOS GUADELOUPE [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Arnaud
Source officielleChambre Sociale
6287333fc1d4e9057d612f14
17 mai 2022
17 mai 2022
Christophe RUIN, Président Mme Claude VICARD, Conseiller Mme Frédérique DALLE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Etablissement
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb91
24 janvier 2012
24 janvier 2012
de Saint-Maixent l'Ecole (79), en qualité de Responsable des achats vifs, avec le statut Cadre et le coefficient 300 de la Convention collective nationale de l'industrie et du commerce en gros des viandes
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6163014e4c6681071edf67ca
2 février 2012
2 février 2012
Coudène, la société MHP Production, la société La Toque Angevine, la SA Ederli, la société Les Salaisons Pyrénéennes, la société Agis, la SAS Conserves de Provence, la société La Fournée Dorée et la SAS Arnaud
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02213_20240220
20 février 2024
20 février 2024
C F a été hospitalisé à l'hôpital " Armand Trousseau " à Paris le 4 juin 2015 pour y subir une greffe nerveuse sur les racines C5 et C6.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01993_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
La société Khephren Ingénierie, représentée par Me Arnaud Cabanes, a présenté des observations enregistrées le 28 mars 2025.
Source officielleChambre A - Civile
63d37997d1bc2605de4b46e0
25 janvier 2023
25 janvier 2023
ETANDEX [Adresse 4] [Localité 28] Représentée par Me Arnaud BARBE de la SCP CHANTEUX DELAHAIE QUILICHINI BARBE, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 2012582 et Me Baudouin DUBELLOY
Source officielleChambre A - Civile
63d37997d1bc2605de4b46e2
25 janvier 2023
25 janvier 2023
ETANDEX [Adresse 5] [Localité 29] Représentée par Me Arnaud BARBE de la SCP CHANTEUX DELAHAIE QUILICHINI BARBE, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 2012582 et Me Baudouin DUBELLOY
Source officielle9e Chambre A
60323403d3d50a6a92f79192
9 mars 2018
9 mars 2018
Mademoiselle [R] [T] identifiée sous le numéro de sécurité sociale n° 2 76 07 13 055 456, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Arielle LACONI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Arnaud
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