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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d41c
21 octobre 2010
21 octobre 2010
C/ Antoine, Roger, Marie Y... Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 20 octobre 2009 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No Chambre : 3ème No cabinet : 6 JAF.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d054
8 septembre 2005
8 septembre 2005
Ogheneaga Owhoka né 25 novembre 1970 à BENIN CITY (Nigéria) fils de Laurence et de Grace ORUMWUNSE de nationalité nigérienne, sans profession ayant élu domicile de la SELARL ANTOINE-BENNEZON-ROGER
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
65166cc4788aac83189e9e34
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Dans le cadre de leurs relations commerciales, la société DBA et la société Le Roy Muribane ont signé plusieurs conventions annuelles, décrivant les rémunérations dues par la société Le Roy Muribane en
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3b8
28 mars 2008
28 mars 2008
Représenté par Mes ROSENBLIEH, WELSCHINGER, WIESEL & DUBOIS, Avocats à la Cour, INTIME et défendeur : Monsieur Roger Y..., demeurant ... Représenté par Me Antoine S.
Source officielleCour d'Appel
6253c8cfbd3db21cbdd8653c
15 octobre 2002
15 octobre 2002
Roger Pascal Marius B...
Source officielleCour d'Appel
6253caebbd3db21cbdd8c719
21 janvier 2008
21 janvier 2008
Roger Germain Gontran Y... ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f528
25 avril 2012
25 avril 2012
Pris en la personne de son syndic en exercice SARL Cabinet Saint Nicolas 44 Boulevard Graziani 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Marc Antoine LUCA, avocat au barreau de BASTIA, et Me Antoine-Paul
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb73
14 septembre 2011
14 septembre 2011
I ROC E MARE Prise en la personne de son représentant légal Alzo di Leva-Bât.
Source officielleCour d'Appel
6253c995bd3db21cbdd88b47
7 septembre 2006
7 septembre 2006
ET FERTIER - N du dossier 20041351 Rep/assistant : la SCP SILLARD GILLES-ANTOINE (avocats au barreau de VERSAILLES) LES TANNERIES DU ROI Société civile immobilière inscrite au RCS de Versailles sous le
Source officielleCour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c48
5 octobre 2006
5 octobre 2006
No 06/01376AFFAIRE :Antoine X... ...C/S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9175d
11 juin 2014
11 juin 2014
Antoine X...a relevé appel de cette décision par déclaration du 9 juillet 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b475
11 juin 2008
11 juin 2008
Le véhicule RANGE ROVER a effectué plusieurs tonneaux avant de percuter violemment l'arrière du camion VOLVO stationné sur la bande d'arrêt d'urgence.
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8baaf
21 décembre 2007
21 décembre 2007
Roger Guy X... ... 97116 POINTE-NOIRE représenté par Me Serge F.
Source officielle1ère Chambre civile
653b58ad502b828318c4e263
26 octobre 2023
26 octobre 2023
J2LS agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Marc ANTONINI de la SCP ANTONINI ET ASSOCIES, avocat
Source officielleCour d'Appel
ébouté Mme X... de ses demandes dirigéesc/M. Z
6253cd51bd3db21cbdd92eab
12 février 2016
12 février 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine BARBEROT, Présidente Madame Claudine ROYER, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd8818b
29 mars 2006
29 mars 2006
Chênes Verts 20250 CORTE représentée par Me Antoine CANARELLI, avoué à la Cour assistée de Me Lyria OTTAVIANI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Roger LE Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d49c
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Jean-Roger Y... se sont mariés le 27 mars 1993, sans contrat de mariage préalable.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930cd
25 mars 2016
25 mars 2016
Antonio Y...est décédé le 7 mai 1996.
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b05
2 octobre 2003
2 octobre 2003
COMPOSITION DE LA COUR, lors du délibéré : - monsieur JACQUET, président, - monsieur ROUX, conseiller, - monsieur SORNAY, conseiller, ARRET : contradictoire prononcé à l'audience publique par monsieur
Source officielleChambre 1-6
6808778d53f7b81e1a5eb0d3
22 avril 2025
22 avril 2025
Ordonnance n° 2025/ 72 [Localité 5] ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Philippe SILVAN, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-6 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assisté de Sancie ROUX
Source officiellePage 2 sur 25