Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre section B
635cc3400d69e87f74e6bfe7
27 octobre 2022
27 octobre 2022
l'audience par Me Thibault CAILLET - N° du dossier 321052 INTIMEE ET DEFENDERESSE AU RENVOI : Mme [Z] [N] née le 15 Mars 1947 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Antoine
Source officielle1ère ch. civile
6620b8d2bd6a8f00086abb85
17 avril 2024
17 avril 2024
de Rouen INTIMEES : Madame [N] [H] née le 25 janvier 1949 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Josselin PESCHIUTTA, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Antoine
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
642bbfcfd49e0104f58f00f8
3 avril 2023
3 avril 2023
légal en exercice domicilié en cette qualité [Adresse 6] [Localité 5] représentées par Me Dominique IMBERT-REBOUL de la SARL CABINET IMBERT REBOUL, avocat au barreau de TOULON substituée par Me Antoine
Source officielleChambre A - Commerciale
6864c20b31953a33f9365f17
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[Date naissance 1] 1964 à [Localité 24] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Thierry BOISNARD de la SELARL LEXCAP, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 22A00981 et par Me Antoine
Source officielleChambre A - Civile
63c8eddadc5b777c90992e06
17 janvier 2023
17 janvier 2023
naissance 19] 1956 à [Localité 31] (62) [Adresse 12] [Localité 24] Madame [L] [T] épouse [FT] née le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 29] (62) [Adresse 12] [Localité 24] Représentés par Me Antoine
Source officielleChambre A - Commerciale
6864c20931953a33f9365ef9
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[I] [G], représentée par Maître [I] [G], mandataire judiciaire, en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SARL'[9] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Antoine BARRET de la SCP BARRET &
Source officielleChambre A - Civile
63da1348b78bc005de6cce6d
24 janvier 2023
24 janvier 2023
BAULAND - CARBONI - [JG] ET ASSOCIES prise en la personne de Me [JG] commissaire à l'exécution du plan [Adresse 6] [Localité 10] Représentés par Me Antoine BARRET de la SCP BARRET & MENANTEAU - AVOCATS
Source officielle9e Chambre B
61609e4a264c7ed035b03c35
18 avril 2014
18 avril 2014
APPELANTE SARL SOCIETE BARED B, demeurant [Adresse 2] représenté par M. [U] [G] (Représentant légal) en vertu d'un pouvoir général, présent à l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b5e
17 janvier 2017
17 janvier 2017
Arrêt No B.V R.G : 16/00615 SCI DU 28 C/ SARL ANTOINE PERRAU ARCHITECTURES COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS ARRÊT DU 17 JANVIER 2017 Chambre civile TGI Appel d'une ordonnance rendue
Source officielleChambre sociale
645b383e2d7932d0f815aa8f
20 avril 2023
20 avril 2023
ARRÊT DU 20 AVRIL 2023 APPELANT : Monsieur [V] [W] [Adresse 2] [Localité 5] Non comparant INTIMÉS : Monsieur [C] [R] [F] [Adresse 6] [Localité 3] Représentant : Me Alain ANTOINE
Source officielleCour d'Appel
Déclare recevable mais mal fondée l'action des consorts Yc/Madame Veuve A
6253c931bd3db21cbdd8785e
23 mars 2005
23 mars 2005
Maître Bertrand BARDET 17 rue Madeleine Renaud 49100 ANGERS représenté par la SCP DUFOURGBURG-GUILLOT, avoués à la Cour assisté de Maître BRECHETEAU, avocat au barreau d'ANGERS.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd86952
11 juin 2003
11 juin 2003
Madame Pascale F.... épouse A... agissant tant en leur nom personnel qu'en qualité de représentants légaux de leurs enfants mineurs Camille, Antoine, Grégoire, Charles. représentés par la SCP G...
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee20
17 janvier 2012
17 janvier 2012
Grande Instance de PARIS-RG no 09/ 06083 APPELANTS Madame Aline X...épouse Y... ... 20620 BIGUGLIA représentée par la SCP FISSELIER CHILOUX BOULAY (avoués à la Cour) assistée de Me Pierre-Antoine
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fa7
7 février 2006
7 février 2006
Y... et son fils Antoine Y... ; À Fixé comme suit le montant des indemnités auxquelles ouvrent droit Mme X... Y... et son fils Antoine Y... : À 1- X... Y...
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX00345_20240731
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Article 3 : Les conclusions de la commune de Saint-Antoine-sur-L'Isle présentées sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d4a7
26 janvier 2011
26 janvier 2011
(MAROC) C/ Monsieur A...André ... 20270 ALERIA représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Claudine ORABONA, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Wafae X
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6969d522cdc6046d477ade41
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Le barème indicatif des accidents du travail prévoit : Chapitre 2.2.5 Les articulations du pied Taux d'IPP prévu par le barème en vigueur Articulation tibio-tarsienne Limitation
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec24
26 octobre 2011
26 octobre 2011
F CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE-CORSE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Antoine François X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd92083
24 février 2015
24 février 2015
La rémunération a été calculée conformément aux barèmes prévus par le code de commerce, notamment le chiffre d'affaires du 10 janvier 2012 au 10 juillet 2013.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68032e371fa67923f7882a2b
18 avril 2025
18 avril 2025
Le barème 1.1.2 indique pour l'épaule dominante un taux de 20 % pour une limitation moyenne de tous les mouvements.
Source officiellePage 2 sur 18
Barret, Marc, Antoine
09/01/2024
Voir →
BARRET, Marc, Antoine
10/08/2023
Voir →
LILI PARADIS, BARRET, Antoine
31/01/2019
Voir →
CONNIVENCE, BARRET, Antoine
Acte sous seing privé en date du 30/10/2018 enregistré au Service de l'Enregistrement de VIENNE le 02/11/2018, Dossier 201800041083 référence 3804O05018A02297 Adresse de l'ancien propriétaire : 2175 Chemin de Moulin Vieux 38300 SAINT-SAVIN. Adresse du nouveau propriétaire : 9 Allée de la Santé 69005 LYON. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
14/11/2018
Voir →
MECA RACING SERVICES, BARRET, Giani, Antoine
01/09/2016
Voir →