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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02010_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
C A, adjoint technique territorial, exerce ses fonctions au sein de la commune de Saint-Antoine-sur-l'Isle.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02008_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Ellie, rapporteur public, - les observations de Me Meillon représentant la commune de Saint-Antoine-sur-l'Isle. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd90705
29 mai 2013
29 mai 2013
Nicolas Antoine X...
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
5fe1ef25795095b83d091f17
17 décembre 2020
17 décembre 2020
[U] [J] de nationalité Française [Adresse 9] [Localité 8] représenté par Me Julie ANDREU de la SELARL TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE ANDREU ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e168
29 octobre 2010
29 octobre 2010
De cette union sont issus deux enfants : Antoine Sonyné le 16 mai 2000 et Océane Andréa née le 20 octobre 2001. Le 21 juillet 2009, l'époux a déposé une requête en divorce.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd91409
9 avril 2014
9 avril 2014
Nicolas Antoine Y...
Source officielle1ere Chambre Section 1
662c9501b787c4000862f73b
23 avril 2024
23 avril 2024
[Y], Mme [J], la Sarl Biasini Antoine travaux publics, la Smabtp en sa qualité d'assureur de la Sarl Biasini Antoine Travaux publics, et M.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
5fca86e7058f1d77cfffdd1a
17 septembre 2020
17 septembre 2020
[C] [Y] né le [Date naissance 3] 1933 de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Julie ANDREU de la SELARL TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE ANDREU ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d780
16 février 2011
16 février 2011
APPELANT : Monsieur Pierre Paul X... ... 20600 BASTIA représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assisté de Me Anne-Christine BARRATIER, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f514
18 avril 2012
18 avril 2012
né le 12 Mai 1962 à MALO LES BAINS (59240) ... 20620 BIGUGLIA assisté de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, de Me Antoine MERIDJEN, avocat au barreau de BASTIA et de Me Alexandre
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02752_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
E..., représenté par Me Antoine, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 2500 euros soit mise à la charge de l’OFII sur le fondement de l’article L. 761-1 du code de justice administrative
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02753_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
A, représentée par Me Antoine, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 500 euros soit mise à la charge de l'OFII sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
65336af4bb40ec8318f31cbc
19 octobre 2023
19 octobre 2023
légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social, [Adresse 4] représentées par Me Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistées de Me Julien Andrez
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02191_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 1er août 2023, Mme A, représentée par Me Antoine, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de La Réunion
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f68
29 janvier 2015
29 janvier 2015
.-91580 ETRECHY Représenté et assisté sur l'audience par Me Jean-marie BECAM de l'Association BECAM/ PERSICI, avocat au barreau d'ESSONNE Mademoiselle Marie, Andréa, Juliette Y... née le 04 février
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7bb
30 mai 2012
30 mai 2012
né le 04 Mars 1963 à CORTE (20250) ... 20212 SANT ANDREA DI BOZIO ayant pour avocat Me Jean louis RINIERI, avocat au barreau de BASTIA, et Me Jean jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861a9
10 avril 2002
10 avril 2002
28 Janvier 2002) Ayant pour Avocats : Me Jean-Louis SEATELLI, Avocat au Barreau de BASTIA Me Philippe DEHAPIOT, Avocat au Barreau de PARIS Me Lionel MORONI, Avocat au Barreau de TOULON Me Antoine
Source officielle3ème Chambre Commerciale
627b560476c5d9057df8027d
10 mai 2022
10 mai 2022
immatriculée au RCS de RENNES sous le n° 490 962 255, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Antoine
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
697dbbbdcdc6046d475dec60
28 janvier 2026
28 janvier 2026
domiciliés audit siège en cette qualité, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de MELUN sous le numéro 790 257 315, [Adresse 5] [Adresse 12] [Localité 8] Représentées par Me Antoine
Source officielleCour d'Appel
6253cd17bd3db21cbdd923d8
31 mars 2015
31 mars 2015
Antonio G... Norbert II... Mohamed JJ... Antoine D... François D... Solange KK... Rose-Marie H... Paul LL... Jean-Jacques MM... Jean-Luc MM... Jean-Pierre W... Amar NN...
Source officiellePage 2 sur 3
Andrei-Queuille, Simon Antoine Pierre
14/11/2025
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Game of Wods, ANDREI, Yannick, Pierre-Antoine
09/02/2023
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CHNEIWEISS, Nathan, Andrei, Antoine
14/09/2022
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CHNEIWEISS, Nathan, Andrei, Antoine
31/03/2022
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SARL U MULINU, ANDREI, Joseph Antoine
Cession sous acte authentique en date du 28/06/2007 Adresse de l'ancien propriétaire: 20270 Aléria
18/02/2022
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