Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a79
5 septembre 2013
5 septembre 2013
dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le LUNDI 1er JUILLET 2013 à 8H45 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Anne
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925b9
2 mars 2015
2 mars 2015
L'affaire a été débattue en audience publique, le 02 février 2015, Anne BESSON ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de procédure civile, GREFFIER : Monsieur Dominique SANTONJA,
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd9060d
18 avril 2013
18 avril 2013
N LARRAT, avocats au barreau de TOULOUSE ORDONNANCE DE CLOTURE DU 12 FÉVRIER 2013 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le MARDI 5 MARS 2013 à 8H45 en audience publique, Madame Anne
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f0df
19 janvier 2012
19 janvier 2012
application des dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 DECEMBRE 2011, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Anne
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f0e1
26 janvier 2012
26 janvier 2012
MALAVIALLE-GADEL-CAPSIE, avocats au barreau de PYRENEES-ORIENTALES ORDONNANCE DE CLOTURE DU 31 Août 2011 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 DECEMBRE 2011, en audience publique, Anne
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f878
3 mai 2012
3 mai 2012
au barreau de MONTPELLIER ORDONNANCE de CLOTURE du 28 FÉVRIER 2012 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le MARDI 13 MARS 2012 à 8H45, en audience publique, Madame Anne
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd9075b
6 juin 2013
6 juin 2013
Fabien WATREMET, avocats au barreau de MONTPELLIER ORDONNANCE de CLOTURE du 16 AVRIL 2013 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le MARDI 7 MAI 2013 à 8H45 en audience publique, Madame Anne
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a7b
4 juillet 2013
4 juillet 2013
des dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le LUNDI 10 JUIN 2013 à 8H45 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Anne
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91ccf
13 novembre 2014
13 novembre 2014
des dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le LUNDI 13 OCTOBRE 2014 à 8H45 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Anne
Source officielle1ère Chambre
6688de0c676b73dd81b96ce2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
EXPRO, JCP d'[Localité 7] en date du 11 Janvier 2024, RG 21/01137 Monsieur [C] [K] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Anne BESSON, avocat au barreau de CHAMBERY APPELANT S.A.S.
Source officielle3e Chambre B
616337eb06e11dac7d76d0fd
19 mai 2011
19 mai 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Anne BESSON, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2b0
22 mai 2008
22 mai 2008
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne BESSON, Présidente Monsieur André TORQUEBIAU, Conseiller, rédacteur Monsieur Michel CABARET, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fba
4 décembre 2014
4 décembre 2014
dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le MERCREDI 15 OCTOBRE 2014 à 8H45 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Anne
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f0e0
1 mars 2012
1 mars 2012
de MONTPELLIER ORDONNANCE DE CLOTURE DU 10 Janvier 2012 révoquée avec nouvelle clôture ce jour COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 JANVIER 2012, en audience publique, Mme Anne
Source officielleCour d'Appel
écessaire, rejeté toutes demandes de garantie saufc/Monsieur Z
6253cbecbd3db21cbdd8ea73
8 décembre 2011
8 décembre 2011
application des dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 NOVEMBRE 2011, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Anne
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a45
25 avril 2014
25 avril 2014
rue Foch 34000 MONTPELLIER représenté par Monsieur Patrice DEVILLE, avocat général COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Didier MARSHALL, Premier Président Madame Anne
Source officielle3e Chambre B
615e0e06c25a97f0381f5176
16 juin 2011
16 juin 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Anne BESSON, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd905b0
11 avril 2013
11 avril 2013
ABOUTEBOUL, avocat au barreau de MARSEILLE ORDONNANCE de CLOTURE du 29 JANVIER 2013 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le MARDI 19 FEVRIER 2013 à 8H45 en audience publique, Madame Anne
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906ef
16 mai 2013
16 mai 2013
des dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le MARDI 2 AVRIL 2013 à 8H45 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Anne
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa57
7 février 2008
7 février 2008
Madame Anne BESSON, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officiellePage 2 sur 2855