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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b4a
8 décembre 2005
8 décembre 2005
Bien que régulièrement cité et avisé de la date de l'audience, Amadeus X... ne comparaît pas. * * * De la procédure et des débats, il ressort que le 20 septembre 1996, Amadeus X... a renseigné, daté
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
680875d1dfde5caae99bd0e4
9 avril 2025
9 avril 2025
]-Amandine n° 1 : statuts).
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
615e0c98c25a97f0381f4aae
25 février 2015
25 février 2015
Amandine aux dépens.
Source officielle2ème Chambre
631834970876004f131a5f23
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Amaline Assurances ; - réformer le jugement en ce qu'il a condamné Amaline Assurances à régler à M.
Source officielleChambre 1 A
652a30627ed1ea8318112435
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Vu l'assignation délivrée le 16 juillet 2018, par laquelle l'EURL Amadeus Immobilier et Environnement, ci-après également dénommée 'la société Amadeus' ou 'Amadeus', a fait citer M.
Source officielle1re Chambre B
61629f7635a5d4e0c2ddc9fd
19 janvier 2012
19 janvier 2012
CABINET HARDY C/ LES AMANDIERS S.C.P.
Source officielle15e Chambre A
6034d76c6ca8060262560538
16 septembre 2016
16 septembre 2016
titre exécutoire en faveur de la SCP [O] et à l'encontre de la SCI LES AMANDIERS pour le remboursement des sommes allouées par le jugement du 13 mai 2001
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edae
20 septembre 2011
20 septembre 2011
La CIL devenue association ALLIADE puis l'association AMALLIA a adressé un échéancier à monsieur Mohamed Y... le 10 novembre 2007, le 14 mars 2007 puis le 1er août 2007.
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
63db6d4704a8de05deba6d48
12 juillet 2022
12 juillet 2022
de ses demandes et moyens ; '' CONDAMNER la société' AMALGO a' rembourser aux appelants les sommes reçues en exécution de l'ordonnance d'exequatur infirmée ; '' CONDAMNER la socie'te' AMALGO a'
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0e48c25a97f0381f546a
29 janvier 2014
29 janvier 2014
de la société AMANDIS de 1200€.
Source officielle6e chambre
626248a2b1a50c277d4c5d56
21 avril 2022
21 avril 2022
Par conclusions adressées par voie électronique le 13 février 2020, la société Nanterre Amandiers demande à la cour de : - dire et juger que le Théâtre Nanterre Amandiers n'a commis aucun manquement
Source officielle6e chambre
626248a2b1a50c277d4c5d58
21 avril 2022
21 avril 2022
La société [Localité 4] Amandiers énonce que M.
Source officielle12e chambre
60368e2f9a133f310f4dbb2e
6 octobre 2015
6 octobre 2015
le 12 décembre 2013, - déclaré irrecevable les conclusions d'intimé signifiées le 31 mars 2014 sous la constitution de maître Amado, - prononcé la nullité de la constitution régularisée par maître
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90bf2
11 octobre 2013
11 octobre 2013
ARRET No 13/ 272 du 11 Octobre 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Amandine X... Alexandre X...
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940f8
23 août 2018
23 août 2018
IMMINENT No RG 18/02448 - No Portalis DBVC-V-B7C-GETL No MINUTE : 18/41 Appel de l'ordonnance rendue le 14 Août 2018 par le Juge des libertés et de la détention de CAEN APPELANT : Madame Amandine
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89be2
24 octobre 2007
24 octobre 2007
CORSE PROVENCE LE CLOS DES AMANDIERS aux dépens.
Source officielleChambre 4-5
6438f1cea942a604f5e931c9
13 avril 2023
13 avril 2023
Pour justifier du rappel de commissions contesté par la SARL Amadeus Automobiles, M.
Source officielleChambre 1 A
69738b9bcdc6046d476e0e78
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Maître [E] est entrée dans l'AARPI 'Amadeus Avocats' par une décision des associés de l'AARPI en date du 10 mars 2015.
Source officiellePremier président
6941e25fc69a34cd207dfc1a
12 décembre 2025
12 décembre 2025
par le cadre hospitalier ; que l'amélioration est trop récente pour pouvoir être qualifiée de stable, mais qu'une levée de la mesure de soins sans consentement pourrait s'envisager dans les prochains
Source officielle1ere Chambre Section 1
651e53c4a81daa831884f6d9
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Par acte du 23 juillet 2013, la Sccv Le clos d'Amandine a vendu en l'état futur d'achèvement à la Sa Erilia, office d'HLM, l'ensemble immobilier dénommé Le clos d'Amandine, au prix de 4.379.510 euros.
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